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taire, de M. le baron de Bry, préfet du département du 

 Doubs, de MM. les officiers supérieurs et de tous les fonc- 

 tionnaires civils et militaires, ayant pour garde d'honneur 

 les élèves du Lycée de Besançon. Le cortège s'est avancé 

 au milieu d'une double haie formée par la garde nationale 

 et les troupes de la garnison, depuis l'hôtel de M. le séna- 

 teur jusqu'au Palais de Justice. M. le comte d'Aboville étant 

 arrivé au bas du grand escalier, a été reçu par une députa- 

 tion de la Cour composée de MM. les Présidents Garnier et 

 de Camus, de MM. les conseillers Violand, Bonnot, de 

 Chaillot et de Chiflet, ainsi que de M. Alviset, substitut, du 

 Procureur général, et conduit dans la salle où la Cour était 

 réunie. Après s'y être reposé, M. le sénateur, ayant à sa 

 droite M. le Premier Président, à sa gauche M. le Procureur 

 général, et suivi de toute la Cour impériale, s'est rendu 

 avec le même cortège dans l'église Saint-Pierre, qui avait 

 été préparée pour y célébrer une messe du Saint-Esprit. La 

 place entre le Palais de Justice et cette église était occupée 

 par un bataillon carré de près de 6,000 hommes. Le cortège 

 l'a traversé au bruit d'une musique militaire et brillante 

 (aie) ('!). » 



Le cortège étant rentré dans la grande salle du Palais de 

 justice, le comte d'Aboville ordonne au greffier de faire 

 l'appel nominal des magistrats qui doivent composer la Cour. 

 On y voit figurer six membres de l'ancien Parlement : Camus, 

 Chaillot, Chifflet, Varin d'Ainvelle, Lebas de Bouclans et 

 Bouligney. Après quelques paroles de M. d'Aboville, le Pro- 

 cureur général Bouvier prononce un discours qui débute par 

 un éloge dithyrambique de l'Empereur à qui la nation doit, 

 dit-il, être reconnaissante « d'avoir élevé le monument des 

 lois civiles sur un plan uniforme, dégagé de la multiplicité 

 des coutumes et de la diversité des jurisprudences. » Après 



(1) Archives de la Cour d'appel. Registres des actes importants, 

 tome I. 



