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le discours prononcé à la rentrée de 1830 (D. M. Le rouge, qui 

 jusqu'alors avocat au barreau de Dijon venait d'être nommé 

 Procureur général à Besançon, traita de la probité politique. 

 Il fit l'apologie du nouveau régime qui constituait à ses 

 yeux l'idéal de l'honnêteté gouvernementale et se livra à un 

 véritable réquisitoire contre les anciens ministres de 

 Charles X. 



Il est à remarquer que jusqu'en 1832. le Premier Président 

 de notre Cour avait l'habitude de prendre la parole à l'au- 

 dience de rentrée après l'orateur du parquet et de dévelop- 

 per lui aussi un thème relatif aux devoirs ou aux fonctions 

 des magistrats. Cet usage qui avait été constamment suivi 

 par MM. Du mont de la Terrade, Lebas de Bouclans et Chif- 

 fîet, bien qu'aucun texte législatif ne les y obligeât, fut 

 délaissé sous la présidence de M. Adviset. 



En 4848, il n'y eut ni audience solennelle ni discours de 

 rentrée ; mais dès l'année suivante la tradition était reprise 

 avec un éclat inaccoutumé. Les magistrats, pleinement ras- 

 surés sur les intentions du gouvernement à leur égard, prè- 



trats ont le front de lui écrire : « Au moment où V. M. rentre dans la 

 capitale aux acclamations du peuple et de l'armée, la Cour Impériale de 

 Besançon s'empresse de lui exprimer les sentiments qu'elle a toujours 

 professés. . . » 



Enfin, le 11 juillet 1815, nouvelle adresse au Roi dans laquelle nous 

 lisons : « La Cour a du hésiter, si, en votre absence elle continuerait 

 d'administrer la justice à vos sujets de son ressort, mais le danger de voir 

 ce soin confié à des mains moins fidèles a du triompher de son hésitation. » 



Ce sont les mêmes signatures qui figurent au bas de ces documents 

 qu'il est curieux de rapprocher. (Registres des Actes importants de la 

 Cour). 



(i) Après la Révolution de 1830, le personnel de la Cour de Besançon 

 fut en partie renouvelé : le Premier Président Chifflet donna sa démis- 

 sion ; le Procureur général Clerc fut remplacé; MM. de Bonnechose, 

 avocat général ; de Boursières. Babey, Durand de Gevigney, Crestin 

 d'Oussières et Prudhomme, conseillers ; MM. Barberot et Ruffier d'Epe- 

 noux. conseillers auditeurs refusèrent de prêter le serment de fidélité au 

 roi Louis-Philippe et d'obéissance à la Charte. Ce serment fut prêté par 

 les autres magistrats le 14 septembre 1830. 



