1809. Poignand, premier avocat général. — Etude sur le Par- 

 lement de Besançon. 



1870. Pas de rentrée solennelle. 



1871. Eloy, avocat général. — Le chef de la justice en France. 



1872. V ara m box, procureur général. — L'idée de patrie. 



1873. Bailleul, avocat général. — Les libertés communales. 



1874. Towrnyer, avocat général. — Etude sur le code civil 



français et le code italien. 



1875. D u a rt , substitut du procureur général. — Etude sur 



Arborio de Gatinara, premier président du Parlement 

 de Dole. 



1876. Le Grix, substitut du procureur général. — Augustin 



Nicolas, maître des requêtes au Parlement de Dole. 



1877. Perruche de Velxa, substitut du procureur général. — 



Le droit de propriété et son histoire. 



1878. Bourbeau, avocat général. — De la récidive et des moyens 



de la réprimer 



1879. Demartial, substitut du procureur général. — Du jury 



d'accusation. 



1880 Besson, substitut du procureur général. — Essai sur 



l'éloquence judiciaire au xvnr siècle. 

 1881. Dayras, avocat général. — Des mesures législatives à 



prendre à l'égard des aliénés dits criminels. 

 188 v 2. Morillot, avocat général. — Thé mis et les divinités de 



la justice en Grèce. 



1883. Blaghe, substitut du procureur général. — Etude sur le 



code pénal de la République et canton de Neuchâtel. 



1884. Yaller, avocat général. — De la réforme du notariat. 



1885. Gottigxies, avocat général. — Du rattachement de la 



juridiction volontaire à la juridiction contentieuse. 



1886. Masse, avocat général. — Du privilège de l'ordre des 



avocats. 



1887. Bessox, substitut du procureur général. — Un crimina- 



liste franc-comtois au XVIII e siècle, Muyart de Vouglans. 



1888. B lâche, substitut du procureur général. — La libération 



conditionnelle. 



1889. Gottigxies, avocat général. — La législation des aliénés. 



1890. Masse, avocat général. — Le code pénal italien. 



