LÀ COUTUME ANCIENNE DE BESANCON 



ET SON COMMENTATEUR 



CLAUDE-FRANÇOIS D'ORIVAL 



SEIGNEUR DE VORGE3 



Par M. PIDANGET 



AVOCAT A LA COUR D'APPEL 

 MEMBRE RÉSIDANT 



Séance du 16 février 1901 . 



Généralités sur le droit coutumier en Franche- 

 Comté et à Besançon. 



Le professeur de législation à l'Ecole centrale de Besançon 

 durant la Révolution, le célèbre jurisconsulte Proudhon dont 

 le buste de bronze a été érigé, il y a quelques années, dans 

 la cour de la Faculté de droit de Dijon, parle en ces termes, 

 dans la Préface de son cours, des anciennes Coutumes de 

 Franche -Comté : 



« En ce qui concerne l'ancienne coutume du pays où 

 nous écrivons, ainsi que les édits et ordonnances, le peu 

 qui reste encore en usage de ces lois réprouvéss par le génie 

 de la liberté, ne permet pas de consacrer ici un temps utile 

 à retracer l'histoire de cette législation expirante. » 



Si l'on conçoit qu'un professeur de droit, à une époque où, 

 sous une poussée énergique, l'ancienne société s'effondrait, 

 n'ait plus voulu attirer l'attention des étudiants sur des textes 

 à la veille de disparaître de la pratique, il n'en est pas moins 

 vrai qu'il serait d'une haute ingratitude pour nous de laisser 



