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La cité de Besançon vivait sous l'empire des usages de la 

 Franche- Comté pour une notable partie de sa législation 

 civile ; mais^ sur certains points, les anciens Bisontins, 

 jaloux de la quasi-indépendance que posséda leur ville jus- 

 qu'au xvn e siècle, revendiquèrent constamment l'application 

 des usages spéciaux de la localité qui leur furent particuliers 

 aussi longtemps que vécut le droit coutumier. 



C'est l'examen de ces anciens usages qui forme l'objet de 

 ce travail. 



D'Orival et son Recueil. 



En 1721 paraissait à Besançon un ouvrage intitulé Commen- 

 taire sur les usages et coutumes de Besançon dont l'auteur 

 était l'avocat Claude-François d'Orival sur lequel il nous 

 reste peu d'indications biographiques. Nous savons qu'il était 

 fils d'un conseiller au Parlement et qu'il devint maire de 

 Besançon en 4702. Il dut, comme les avocats de son époque, 

 écrire beaucoup, puisque dans chaque procès un peu impor- 

 tant l'avocat rédigeait un mémoire destiné à faire connaître 

 l'objet du débat et les arguments qui militaient en faveur de 

 son client. Le style de d'Orival parut à ses contemporains si 

 parfait qu'ils n'hésitèrent pas à lui décerner le titre de 

 Plume d'or qui est encore venu jusqu'à nous. 



Il eût été intéressant de retrouver quelques-uns de ces 

 savants mémoires pour avoir une idée de la manière dont 

 d'Orival exposait ses affaires devant le Parlement. Ces docu- 

 ments ont malheureusement disparu avec les dossiers qui 

 les renfermaient et il est douteux qu'on puisse en retrouver 

 quelques-uns. 



La seule particularité que nous avons pu recueillir sur 

 d'Orival concerne le rôle qu'il joua dans un grand procès 

 intenté à la ville de Besançon au sujet de la forêt de Chaiiluz. 



La propriété de cette importante forêt avait été contestée 

 au nom du roi de France en 1701 par M. Perrot, alors Grand 



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