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Gonzel. Les élections eurent lieu le premier janvier, selon 

 l'antique usage, et le lendemain « les mayeurs, eschevinz, 

 jurez et conseillers » nommés se réunirent « à l'église paro- 

 chiale » pour prêter serment. « Tous lesquelz comparans, 

 chascun en son endroict et en ce que le faict touche et gou- 

 verne, ont juré sur et aux Sainctz Evangiles de Dieu, de, 

 pendant leur entremise et charge aux affaires de la ville du 

 dict Ornans, eulx employer de toute affection et service au 

 profit et utilité de la république du dict Ornans, pour l'ad- 

 vancement d'icelle et éviter leur poursuyte et dommaige, et, 

 où le retrouveront, en donner advertis sèment, sans dissimu- 

 lation ou crainte de personne, pour y estre pourveu au plus 

 tost à l'indempnité de la dicte ville. Aussy de comparoir à 

 toutes assemblées que leur seront signifiées et dénoncées 

 par les échevins sy n'y a cause légitime, et, pour tous dé- 

 faulx, si excuse légitime n'y intervient, payer par les dicts 

 comparans trois gros, et les employer ainsy que par le corps 

 du dict conseil sera ad visé (1) ». La prestation de serment 



Claude Clément (1602, 1603, 1604, 1605, 1606, 1607, 1608, 1609*, Noble 

 Pierre Mercier, docteur-ès-droits (1610, 1611, 1612, 1613, 1621, 1622, 1623, 

 1629, 1632, 1633, 1645, 1648, 1650, 1652), Adrien Pellerin docteur-ès-droits 

 (1614, 1619, 1620, 1634, 1641 et 1655), Noble Claude de Chassagne, sieur de 

 Torpot (1615, 1616, 1617 et 1618), Jean Clément, docteur-ès-droits (1624, 

 1625 et 1626), Adrien Monnier (1627 et 1628), N. Bouhélier, docteur-ès- 

 droits (1631), François Devillers (1635 \ Claude de Poligny, baron de Traves 

 (1636 et 1643), Othenin Bailly, docteur-ès-droits (1637), Guillaume-Antoine 

 Martin (1638), Claude Martin, docteur-ès-droits (1638, 1639, 1640, 1642, 

 1657, 1661), Quentin Saulnier, procureur (1644 et 1651), Simon Courlet, 

 docteur-ès-droits (1646 et 1654), Clément Gonzel (1647), Pierre Perrinot, 

 docteur-ès-droits (1649), Etienne Perrinot, docteur-ès-droits (1653, 1665, 

 1668 et 1670), Outhenin Clément, procureur (1656), Jean Martin, docteur- 

 ès-droits (1658, 1662 et 1672), Noble Jean-Claude Maillot, docteur-ès-droits 

 (1659;, Jean-Baptiste Simoniu, docteur en médecine (1660), Pierre Bouhé- 

 lier (1663), Denis-François Vieille, docteur-ès-droits (1664), Jean Banquier, 

 docteur-ès-droits (1666), Claude Roy (1667), Claude-Bernard-François de 

 Chassagne (1669), Simon Simonin, docteur-ès-droits (1671), François Rous- 

 sel, docteur-ès-droits (1673), Jean-Baptiste Clément, docteur-ès-droits (1674). 

 (1) Délib. du Cons. de 1581, 1 er janvier. 



