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Sa Majesté a de nouveau pris murement en consiclération les 

 propositions qui Lui out été faites. Elle a pour cet effet con- 

 voqué les membres de Sou conseil d'État, et les chefs des dépar- 

 temens qui ont unanimement été d'accord, qu'il importe a Thon- 

 neur du Roi et de la nation, comme å leur salut commun de s'en 

 tenir å la résolution prise å la suite des ouvertures et offres faites 

 par l'organe du Comte de Bombelles, tant au nom de son propre 

 Souverain, que de la part de TEmpereur de Russie et du Roi de 

 Prusse, et méme aprés que ces Souverains avaient fait donner 

 connaissauce de leurs intentions å l'ambassadeur britannique accré- 

 dité auprés de TEmpereur d'Autriche. 



Il s'en suit, que le Roi Vous autorise, Monsieur, å signer en 

 Son nora, en vertu des pleinpouvoirs de Sa Majesté que j'ai l'hon- 

 neur de joindre ici, des préliminaires de paix avec celui ou ceux, 

 qui y seront autorisés de la part du Roi de Suéde, sur la base, 

 que la cessation des hostilités par terre et par mer entre les for- 

 ces maritiraes et les armées des deux puissances respectives aura 

 lieu des le jour de la signature des préliminaires, ou dans tous 

 les endroits et sur tous points, ou il se trouve des trouppes ou 

 des batimens armés, aussitot que les commandans respectifs seront 

 informés de la détermination de leurs gouvernemens de mettre fin 

 å la gijterre, pour lequel effet les commandans respectifs en don- 

 neront avis l'uu a l'autre, des qu'ils en seront instruits par ordre 

 du gouvernement, auquel ils obéissent. Comme la signature des 

 préliminaires ne saura avoir lieu, avant que le terme å Tarmistice 

 actuel sera expiré, il est urgent et de premiere nécessité que ce 

 terme soit prolongé de maniére ;i laisser le tems nécessaire, pour 

 convenir des conditions de paix et pour en signer Pacte. En tout 

 cas il sera nécessaire de fixer un terme de quelques jours de tré- 

 ves aprés la dénonciation, en cas de rupture des négociations. 



Que, comme le Roi a deja déclaré a TEmpereur d'Autriche 

 que la cessation des liostilités aurait pour suite le détachement 

 du Roi de l'alliance de TEmpereur des Francois, et Son accession 

 å Talliance des Souverains unis contre la France, Sa Majesté en 

 fera, — aussitot que la signature des préliminaires aura été rati- 

 fiée par le Roi de Suéde — la déclaration publique, et fera décla- 

 rer au ministre de France, (|a'il n'est plus reconnu en cette qua- 

 lité, mais tenu å se retirer de la Cour du Roi et du pays de la 

 maniére, que Sa Majesté jugera la plus convenable, pour assurer 

 le retour de Son propre ministre, actuelleraent accrédité pres l'Em- 

 pereur des Francois. 



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