RÈGLEMENT 



Art. 8. — La cotisation annuelle est due et se perçoit à partir 

 du 1 er janvier ; elle devra être transmise sans frais par mandat, 

 bon de poste ou en nature, au siège de la Société, avant le 

 1 er février. Passé ce délai, le Secrétaire général-Trésorier est 

 autorisé à faire recouvrer les cotisations par la poste, aux frais 

 des membres. 



Art. 9. — Aucun membre ne recevra les Bulletins sans avoir 

 au préalable payé sa cotisation. Tout membre qui n'aura pas 

 acquitté ses cotisations sera rayé de la liste des sociétaires 

 au bout de deux ans. 



Art. 10. — Tout nouveau membre de la Société devra faire 

 parvenir sa cotisation dans le mois qui suivra sa nomination ; 

 il recevra alors un exemplaire des Statuts et Règlement de la 

 Société. 



Art. 11. — Les sociétaires ne résidant pas dans les pays fai- 

 sant partie de l'union postale, devront, en plus de la cotisation 

 fixe, acquitter les frais de poste s'ils veulent recevoir directe- 

 ment les publications de la Société. 



Dans le cas contraire elles resteront à leur disposition au 

 Secrétariat, ou seront adressées aux correspondants qu'ils dési- 

 gneront. 



Art. 12. — Les adhésions à la Société prennent fin par démis- 

 sion, par décès ou radiation. Les démissions devront être 

 adressées au Président. 



Art. 13. — Tous les membres: honoraires, fondateurs, titu- 

 laires, correspondants ou affiliés, ont droit d'assister aux séances. 



Art. 14. — Le but de la Société étant exclusivement scienti- 

 fique, le titre de membre de la Société ne devra être utilisé dans 

 aucune entreprise commerciale ou industrielle. 



Art. 15. — La Société pourra prononcer la radiation de l'un 

 de ses membres, mais seulement pour des faits graves, à la ma- 

 jorité des deux tiers des membres présents à la séance et après 

 une convocation spéciale- 



