FRANCE. 



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Proces verbal de la Convention Nationale, depuis le 20 Septembre 

 1792, jusqu'au 4 Brumaire de Fan 4. Paris, de Pimprimerie national. 

 8vo. 72 vols, in 62. Wm. Maclure. 



Same work. 72 vols. 8vo. Wm. Maclure. 



Same (in paper.) 72 vols. 8vo. Wm. Maclure. 



Journal des debats et des decrets de la Convention Nationale, depuis 

 le 21 Septembre 1792, jusqu'au Brumaire an 4. 8vo. 24 vols. 



Wm. Maclure. 



Rapports faits & la Convention Nationale, et autres travaux. 8vo. 40 

 vols. Wm. Maclure. 



Convention Nationale, Arretes, Declarations et Decrets, du 20 Sept. 

 1792, jusqu'au 31 Mai, 1793. Nos. 1 to 242. 3 vols. 8vo. Wm. Maclure. 



Condamnes. Liste Generale des Individus condamnes par Jugemens, 

 ou mis hors de la loi par Decrets, et dont les biens ont ete declares 

 confisques au profit de la Republique. Liste No. 1 a No. 7. 8vo. Pa- 

 ris, de Pimp, des Domaines Nationaux, an 2 et 3. Wm. Maclure. 



Emigre's. Liste des Citoyens qui ont obtenu la Radiation definitive 

 de leurs noms des Listes d'Emigres No. 1 a 10. — Releve des decisions 

 du Directoire Executif sur les demandes en radiations de la liste des 

 Emigres. — Liste des personnes qui ont ete maintennes ou etablis sur 

 les listes des Emigres, par Arretes du Directoire Executif. 8vo. 



Wm. Maclure. 



Emigres. Bulletin des demandes en Radiation de la liste des Emi- 

 gres, Nos. 1 a 13. 8vo. Wm. Maclure. 



Emigres. Rapport et loi contre les Emigres du 28 Mars 1793, an 

 2. 8vo. Wm. Maclure. 



Emigres. Liste generale, par ordre Alphabetique, des Emigres de 

 toute la Republique, dressee en execution de Particle 16 de la loi du 

 28 Mars, et de Particle le du 25 Julliet de Pannee 1793, le de la Re- 

 publique Francaise, une et indivisible. 3 vols. Fol. Paris, Pan 2. 



Wm. Maclure. 



Emigres. Supplemens 1 a 5. 11 vols. 8vo. Paris, 1793. 



Wm. Maclure. 



Proces verbal des Seances du Conseil des Anciens. — Premier corps 

 legislatif; depuis le 4 Brumaire an 4 jusqu'au 30 Floreal an 5. (Imprime 

 en vertu de PActe Constitutionnel.) 19 vols. 8vo. De Pimprimerie 

 Nationale. Wm. Maclure. 



Same work. 19 vols. 8vo. Wm. Maclure. 



Proces verbal des Seances du Conseil des Anciens. 2me corps 

 legislatif: depuis Prairial an 5 jusqu'au Floreal an 6. 12 vols. 8vo. 

 De Pimprimerie Nationale. Wm. Maclure. 



Proces verbal des Seances du Conseil des Anciens. 3me corps 

 legislatif: depuis Prairial an 6, jusqu'au Floreal an 7. 12 vols. 8vo. 

 De Pimprimerie Nationale. Wm. Maclure. 



Same work. 12 vols. 8vo. Wm. Maclure. 



Proces verbal des Seances du Conseil des Anciens. 4me corps 

 legislatif: depuis Prairial an 7 jusqu'au Nivose an 8. 7 vols. 8vo. De 

 Pimprimerie Nationale. Wm. Maclure. 



Same work. 5 vols. 8vo. Wm. Maclure. 



