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HISTORICAL DOCUMENTS. 



Proces verbal de Passemblee generale des Etats de Corse, convoquee 

 & Bastia, 1773, 1775, 1779, 17S1. 3 vols. 4to. Bastia. Wm. Maclure. 



Proces verbal de Passemblee de la consulte generale de la nation 

 Corse, 1770, 1772. 4to. Bastia, 1771-1776. Wm. Maclure. 



Finances, Fol. vol i. — Rapport sur Petat General des depenses et 

 des moyens, pour 1792. Par A. D. Laffon. 3 p. — Rapport fait par 

 Poullain-Grandprey, sur la Tresorerie Nationale. 1759. 



Wm. Maclure. 



Finances, 4to. vol. i. — Rapport de M. Baignoux, 1792, 3 p. — De- 

 penses locales du Departement de la Seine. — Lettre de Ramel, 1789. 

 Sur le tiers provisoire, ete. — Des Finances de la Republique Fran- 

 caise. Par P. Capon. — Plan de Finances. Par Mengin. 1797. — Proces 

 Verbaux de PAssemblee des Citoyens reunis pour Petablissement de 

 la Banque, 1796. — Plan de la Banque Territoriale. Par Ferrieres. 

 1799. 2 p. — Prospectus d'une Caisse Hypothecate. 2 p. — Postes et 

 Messageries. 3 p. — Tabac. 1798. 2 p. — Regie des Poudres et Salpe- 

 tres. 1791. 2 p. — Organisation des Monnoies. Suite a la Constitution 

 Monetaire, presentee par Mirabeau. — Impot sur le papier. 



Wm. Maclure. 



Finances, 4to. vol. ii. 1781—1788. — Precis d'un projet d'etablisse- 

 ment du Cadastre dans le Royaume. Par M. D. T. D. V. 1781.— -Dis- 

 cours de M. de Calonne dans Passemblee des Notables, 22 Fevrier, 

 1787. — Projet de Bienfaisance.— Moyens simples sur la repartition et 

 perception de Impots. — Memoire presents au Roi par les six Cours de 

 la Ville de Paris. — Tableau des Rentes Viageres de PHotel de Ville 

 de Paris. Wm. Maclure. 



Finances, 4to. vol. iii. 1789. — Plan de Finance, par M. Desmarest. 

 — L'impot abonne; ou moyens de fair servir une simple evaluation en 

 masse des Paroisses du Royaume. — Les Ecclesiastiques sontils par un 

 droit constitutionnel, exempts de contribuer atoutes les impositions de 

 Petat? — A mes concitoyens. Par Debray. — Rapport fait a Passemblee 

 Nationale, par Montesquiou. 18 Nov. Wm. Maclure. 



Finances, 4to. vol. iv. 1790-1796. — Memoire sur Pimposition Ter- 

 ritoriale. — Tontine perpetuelle en Rentes sur Petat. — Du droit de Pa- 

 tentes, etabli par loi du 17 Mars, 1791. — Patentes. — Proclamation du 

 Roi, concernant les Capitations retenues pour 1790 aux officiers mili- 

 taires de la Marine et autres. Etats des Recettes et Depenses, faites a 

 la Tresorerie Nationale. 2 p. 1791. — Loi concernant les Biens et 

 Usages ruraux, et la Police rurale 1791. — -Memoire par Tarbe, sur 

 Padministration des Contributions Publiques. 1791. — Loi relative aux 

 concessions des Domaines nationaux de Pisle de Corse. 1791. — Obser- 

 vations des Administrateurs du district de Saint-Denis, sur les Contri- 

 butions Publiques. — -Memoire par le Ministre des Contributions Pub- 

 liques, sur les nouvelles empreintes des Monnoies. Fevrier 1792. — 

 Etat de Situation de la Caisse de P Extraordinaire, 31 Mars et 30 Juin. 

 1792. 2 p. — Loi relative aux droits feodaux. Juillet 1792. — Loi 15 

 Aout. 1792. — Loi qui charge le Ministre des Contributions publiques, 

 de surveiller la fabrication des assignats. 18 Aout. 1792. — Idees Gene- 

 rales, presentees au Conseil des Cinq-cents, par Camus, 1796.— Projet. 



