FRANCE. 



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Bonneval — Replique prononce par M. Mirabeau Paine. — Rapport par 

 Le Couteulx. — Opinion de Le Couteulx. — Opinion de Boisrot-Lacour. 

 — Rapport par Montault. — Resume de Rapports du Comite des JVlon- 

 noies. — Opinion de Demeunier; de PEveque d'Autun; de Decretot; 

 de la Rochefoucauld. — Lettre sur Pimpression des Assignats nouvelle- 

 ment decretes, par Duperon. — Resume de Popinion de M. De * * * *. 

 — Petition.— Observations sur les Assignats par M. De Montlosier. — 

 Serieux et dernier Examen pour le salut de la chose publique, par 

 Gouget Deslandres. — Memoire sur ^organisation de la caisse de Pex- 

 traordinaire. — Examen du memoire de M. Amelot sur Porganisation 

 de la caisse de Pextraordinaire, par M. Claviere. — Audebert-Caille. — 

 Protestation de M. Bergasse, contre les Assignats-monnoie. — Idees 

 simples et precis sur le papier monnoie; et reponsea M. Bergasse, etc. 

 par M. Cerutti. — Lettre de M. PAbbe Arthur Billon a M. Cerutti. — 

 Reponse de M. Cerutti. — Lettre de M. Cerutti renfermant vingt un 

 griefs contre M. Necker. — Petition des commercans en detail de Paris. 

 (27 t. 8vo. vol. 6.) Wm. Maclure. 



Finances. Rapport de M. Anson, 23 Jan. — Rapport par Montes- 

 quiou, 26 Fev. — Plan de Travail, par M. Montesquiou. — Memoire du 

 Ministre des Finances, 6 Mars. — Motion de St. Etienne, 7 Mars. — 

 Memoire du Ministre des Finances, 12 Mars. — Rapport sur la Compte 

 de la caisse-d'escompte avec le Tresor public. — Decret concernant la 

 caisse d'escompte. — Compte general des recettes et depenses. — Rem- 

 placement de la Gabelle. 3 t. (12 t. 8vo. vol. 7.) Wm. Maclure. 



Finances. Premier Rapport fait au nom du comite de Pimposition, 

 18 Aout. — Projet de Decret relatif au departement des depenses du 

 Tresor public. — Rapport sur la contribution fonciere, 4 Sept. — Opin- 

 ion de Delay. — Opinion de M. Anson. — Supplement au rapport de 

 Vernier. — Opinion de Montesquiou. — Opinion de Rey; de Beaumez. 

 — Memoire par Dufresne St. Leon. — Discours de La Rochefoucauld. 

 — Rapport par Dubois de Crance. — Decret et instruction sur la contri- 

 bution fonciere. — Rapport sur Petablissement de droit d'enregistrement. 

 — Cadastre general de la France, par Aubry. — 'Projet de Decret sur la 

 contribution fonciere. — Opinion de Bernigaud de Grange sur les con- 

 tributions proposees pour Pannee 1791, etc. (17 t. 8vo. vol. 8.) 



Wm. Maclure. 



Finances. Motion sur le droit de Grurie. — Extrait du Prdces-Ver- 

 bal, 20 Avril, sur Pagriculture.- — Rapport sur les brevets de Retenue. — 

 Ordre de Travail du Comite des Pensions. — Decret sur les Pensions, 

 etc. — Vente des Domaines Nationaux. 7 t. — Libre circulation des 

 grains. 2 t. — Dettes de M. le Comte d'Arrois. — Sur la nomenclature 

 des bureaux de traites. — Lavaux. — Goudard. (21 t. 8vo. vol. 9.) 



Wm. Maclure. 



Finances. Projet de decret sur les grains et sur les finances. — Re- 

 clamation d'un citoyen pour une organisation dans le commerce des 

 Grains, ou le necessity de restaurer Pagriculture et commerce. — Addi- 

 tion sur le motion sur le Tabac par M. de Coulmers. — Sur le Projet 

 de Decret aux droits sur les boissons. — Le secret des Batimens du Roi 

 devoile. — De Petat ou se trouveMe departement du Cantal au 1 Juillet, 

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