FRANCE. 



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tres Pastorales, Bulles, Brefs, etc. — Sur le Serment prescrit aux Eccle- 

 siastiques, par M. l'Archeveque d'Aix. — Sur les Pretres non asser- 

 mentes et les troubles religieux. 23 t. (26 t. 8vo. vol. 2.) 



Wm. MacJure. 



Etat des bureaux, par Goudard. — De la Position de la France, par 

 De Custine. — Replique de Brisso.t a Morande. — Quatrieme bulletin de 

 couches de M. Target. — Adresse aux Deputes de la seconde legislature, 

 par Gregoire. — Rapport, pour la division du Royaume, par Aubry. — 

 Discours, par Thouret. — Discours de Roederer, sur l'essence du pou- 

 voir executif et sur les bases du systeme administratis — Observations 

 de Turpetin sur sa motion, 23 Oct, — Sur les droits de l'homme, du 

 citoyen et du monarque. — Observations sur un projet d'administration, 

 presente en 1787, par L. H. Duchesne. — Duchesne. 4 t. — Exhortation 

 au maintien de la Constitution, par Lherault. — Principes impartiaux. 

 — Les freres Cousturier, aux citoyens de Paris. — L'Abus des mots. — 

 Decret concernant le Code Penal, 25 Septembre. — Rapport du Ministre 

 de Flnterieur. — Rapport sur la formation de la Haute-Cour Nationale, 

 par Dalmas, 22 Dec. — Les Ministres traites comme lis le meritent. — 

 Petition au Roi, par Pepin, 15 Dec. — A mes Collegues, par Bremon- 

 tier, 29 Dec. — Rapport sur les Societes Populaires, par Le Chapelier. 

 (26 t. 8vo. vol. 3.) Wm. Maclure. 



Decret sur la translation des cendres de Voltaire. — Caisse de Con- 

 fiance. Extrait des Registres des deliberations de la municipality de 

 Melun, 8 Mai. — Reeligibilite des Deputes. 5 t. — Organisation des 

 corps administratifs, par Demeunier. 3 t. — Rapport sur la division du 

 Royaume, par Aubri. — Extrait d'un lettre de M. le Maire de Paris au 

 commandant du bataillon des Petits-Augustins, 5 Juin. — Rapport sur 

 la situation du Royaume, par Freteau, 11 Juin. — Declaration du Roi, 

 29 Juin. — Proclamation decretee dans la seance de 22 Juin. — Expose 

 de Parrestation du Roi, par Mangin. — Rapport fait au nom des com- 

 missaires pour recevoir les declarations du Roi et de la Reine. — Deli- 

 berations du corps Municipal, 17 Juillet. — Adresse du Conseil-General 

 de la Commune de Rouen. — Lettre de Constantini. — Observations par 

 Roederer. — Lettre par Gallot. — Reflexions par Bacon. 2 t. — Armee 

 patriote qui partira pour aller combattre les aristocrates sur la frontiere. 

 — Rapport relativement a PEcole des Ponts et Chausses. — Premier 

 decret contre 1'Emigration. 16 t. — Affaires Etrangeres. 6 t. (46 t. 

 8vo. vol. 4.) • Wm. Maclure. 



Affaires Militaires. (22 t. 8vo. vol. 5.) Wm. Maclure. 



Finances. Assignats. — Rapport fait a la Societe des amis de la Con- 

 stitution, par JVl. Constantini, 22 Avril. — Memoire sur les Assignats 

 par Montesquiou. — Reponse de Montesquiou a la replique de Bergasse. 

 —Etat de la Caisse de l'extraordinaire, 30 Sep.— Rapport sur la situation 

 de la tresorerie nationale, 10 Oct. — Supplement aux observations sur les 

 Finances et sur les Assignats. — Petition de Claviere, 5 Nov. — Sur une 

 nouvelle emission des Assignats en dessons de 5 livres. 7 t. — Rapport 

 de Dorizy. — Opinion de Cambon sur la rapport de la caisse de l'ex- 

 traordinaire et sur la dette publique. — Rapport de Lavigne. — Lettre 

 a Cambon. — Moyen pour prevenir la contrefaction des Assignats. — 



