FRANCE. 



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1796. 



Affaires Militaires. 7 t. — Liberte de la presse. 7 t. — Ecclesiastique. 

 7 t. — Amnistie. 15 t. (36 t. 8vo. vol. 1.) Wm. Maclvre. 



Rapport et projet des delits et des peines, presente au nom de la com- 

 mission des onze. — Ordre judiciaire. 12 t. — Messages et Projets de 

 resolution des Corps Legislatifs. 14 t. — Biens des Emigres. 3 t. — 

 Motion d'ordre sur les Prisons. — Rapports et messages. 12 t. — Re- 

 union des citoyens, s'occupant de questions politiques. 3 t. (49 t. 8vo. 

 vol. 2.) Wm. Maclure. 



Finances. Postes et Messageries. 5 t. — Contributions publiques. 

 13 t. — Opinion sur les moyens de relever le commerce et les Arts. — 

 Rapport sur la refus dequelques mauvais citoyens de recevoir en paie- 

 ment les monnoies d'or et d'argent frappees au coin de la Republique. 

 — Rapport sur le retablissement de la Loterie nationale. 2 t.- — Rapport 

 sur les Patentes. — Sur les biens des pretres. — Motion d'ordre sur les 

 dilapidations dans toutes les parties coadministration publique. — Me- 

 moire pour Gerard Desrivieres, contre Bontin et Verneges. — Rapports, 

 projets de resolution, opinions, etc. 50 t. (76 t. 8vo. vol. 3.) 



Wm. Maclure. 



1797. 



Rapport fait par le ministre de la Guerre au Directoire Executif, sur 

 l'administration de son departement depuis le 14 Brumaire an 4, 

 jusqu'au mois Pluviose an 5. (4to. vol. 1.) Wm. Maclure. 



Projet de Code Civil, presente au Conseil de Cinq-Cents par Cam- 

 baceres, seconde edition. (8vo. vol. 1.) Wm. Maclure. 



Examen des Candidats aux prochaines Elections. — Adresse des Cito- 

 yens de Sens. — Discours par Bailleul. — Rapport par Muraire. — Sur 

 Popinion de Jourdan sur la liberte et la police des Cultes. — Alienation 

 des Presby teres. — Gendarmerie nationale. — Poudre et Salpelres. 3 t. 

 — Rapport par Corbun. — Motion d'ordre sur les negociations avec 

 PItalie. — Des Resultats de la derniere campagne, par Dumas. — Conseil 

 de Guerre. 4 t. — Journee du 18 Fructidor. 3 t. — Rapport par Boulay, 

 sur les ci-devant nobles et anoblis. — Sur la Resolution relative au pas- 

 ports. — Lacuee. — Affaires militaires. 4 t. (25 t. 8vo. vol. 2.) 



Wm. Maclure. 



Debats du Proces instruit par le Conseil de Guerre permanent de la 

 XVII. division militaire, contre les prevenus, Brottier, Bethollet-la 

 Villeurnoy, Dunan, Poly et autres. (8vo. vol. 3.) Wm. Maclure. 



Correspondance trouvee, le 2 Floreal an 5, a. Offembourg dans les 

 fourgons du Gen. Klinglin. 2 vols. 8vo. Wm. Maclure. 



Debats du Proces instruit par la Haute-Cour de Justice, contre Drou- 

 et, Babceuf, et autres. 4 vols. 8vo. Wm. Maclure. 



Finances. Postes et Messageries. 10 t. — Transactions entre particu- 

 liers. 12 t. — L'Ami des preteurs des Assignats, hypotheques sur les 

 Domaines Nationaux. — Reflexions de Dijon sur le Rapport par Camus. 

 — Rapports, opinions, etc. 14 t. (37 t. 8vo. vol. 4.) Wm. Maclure. 

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