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HISTORICAL DOCUMENTS. 



pour titre, " Les Pandectes Francaises." — Seance du 25 Nivose. Dis- 

 cours sur la presentation de Pouvrage intitule, " Le Cornelius Nepos 

 Francois." (20 t. 8vo. vol. I.) Wm. Maclure. 



Acte de mediation, fait par le Premier Consul de la Republique 

 Francaise entre les Parties qui divisent la Suisse. 8vo. Berne, 1803. 

 (See Government.) Wm. Maclure. 



Finances. Tribunat: Surl'hommage fait au Tribunat d'un ouvrage, 

 sur la perception des Contributions Publiques. Rapport sur le projet 

 de loi relatif a la Propriete. (2 t. 8vo. vol. 2.) Wm. Maclure. 



1S04. 



Liste des Candidats presentes pour le Senat-Conservateur, par le 

 College electoral du Departement du Calvados et des Landes. Fol. 



Wm, Maclure. 



Extraits du Registre des deliberations du Conseil d'Etat; depuis 7 

 Pluviose jusqu'au 29 Ventose. (49 t. 8vo. vol. 1.) Wm. Maclure. 



Seances du Corps Legislatif: depuis ler Pluviose jusqu'au 4 Germi- 

 nal. Discours, par le President. — Code Civil. 7 t. — Communication 

 fait au nom du Gouvernement, par Bonaparte: 27 Pluviose. — Discours 

 du President au Premier Consul, prononce a la tete de la deputation. 

 — Jardin des Tuileries. — Reconstruction de Pecluse de Coeberghen — 

 Georges et les brigands de sa bande. 2 t. — Route entre Grenoble et 

 Briancon — Code Civil. 13 t. — Discours de Ledanois sur les ouvrages 

 de Calvel. — Code Civil : Projet de Loi relatif aux Transactions, etc. 6 t. 

 — Sur le projet de Loi relatif a la Conscription militaire de Pan 13. — 

 Motion relative a Pinauguration du buste de Bonaparte. — Discours par 

 Fourcroy, pour la cloture de la Session de Pan 12. 3 Germinal. — Dis- 

 cours du President au Premier Consul, a la tete de la Deputation. 4 

 Germinal. (39 t. Svo. vol. 2.) Wm. Maclure. 



Seances du Tribunat; depuis 4 Pluviose jusqu'au 3 Floreal. — Code 

 Civil, etc. 6 t. — Contrats de Mariage. 3 t. — Contrainte par corps. — 

 Translation du Tribunal de Bergues a Dunkerque — Loi relatif au Cau- 

 tionnement. 3 t. — Alienation de Maisons urbaines. — Le Gouvernement 

 •de la Republique au Tribunat. 27 Pluviose. — Seance du 28 Pluviose. 

 — Boissy-D'Anglas au Tribunat. — Digues du Rhin, etc. 7 t. — Code 

 Civil. 11 t. — Retablissement du Port d'Anvers. — Seminaires metro- 

 politans. — Conscription de Pan 13. — Discours sur un Ouvrage ayant 

 pour titre " Influence du Gouvernement Anglais sur la Revolution 

 Francaise. (40 t. Svo. vol. 3.) Wm. Maclure. 



Seance Extraordinaire du Tribunat, 10 Floreal. Motion de Curee 

 sur Pemission d'un voeu tendant a ce que " N. Bonaparte soit declare 

 Empereur des Francais et a ce que la dignite imperiale soit declaree 

 hereditaire dans sa famille:" et Discours de Freville, de Costaz, de Jau- 

 bert, de Simeon, de Dudival, de Duveyrier, de Gillet, de Challan, de 

 Delaistre, de Perr6e, de Koch, de Savoye-Rollin, d'Albisson, de Cha- 

 baud-Latour, de Favard, de Carnot et reponse par Chabot et par Car- 

 rion-Nisas, de Lahary, de Grenier, de Carrion-Nisas, de Perrin, d'Ar- 

 Bould, de Faure, de Delpierre, de Chassiron, de Leroy, et de Sahuc. 



