HISTOIRE DOCUMENTAIRE. 



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Art. 11. — Dans les sessions, la Société se répartit en 

 cinq sections : I. Sciences mathématiques. II. Sciences 

 physiques. III. Sciences naturelles. IV. Sciences médicales. 

 V. Sciences économiques . 



Tout membre de l'association choisit chaque année la 

 section à laquelle il désire appartenir. 11 a le droit de 

 prendre part aux travaux des autres sections avec voix 

 consultative. 



Art. 12. — La session comprend des séances générales 

 et des séances de section. 



Art. i3. — Le Conseil représente l'association. Il a 

 tout pouvoir pour gérer et administrer les affaires sociales. 

 Il place en rentes sur l'État ou en valeurs garanties par 

 l'État les fonds qui constituent le capital social. 



Il fait tous les règlements d'ordre intérieur que peut 

 nécessiter l'exécution des statuts, sauf le droit de contrôle 

 de l'Assemblée générale. 



Il délibère, sauf les cas prévus à l'article 6, à la majo- 

 rité des membres présents. Néanmoins, aucune résolution 

 ne sera valable qu'autant qu'elle aura été délibérée en 

 présence du tiers au moins des membres du Conseil 

 dûment convoqué. 



Art. 14. — Tous les actes, reçus et décharges sont 

 signés par le Trésorier et un membre du Conseil, délégué 

 à cet effet. 



Art. i5. — Le Conseil dresse annuellement le budget 

 des dépenses de l'association et présente dans la session 

 de Pâques le compte détaillé des recettes et dépenses de 

 l'exercice écoulé. L'approbation de ces comptes, après 

 examen de l'Assemblée, lui donne décharge. 



Art. 16. — Les statuts ne pourront être modifiés que 

 sur la proposition du Conseil, à la majorité des deux tiers 

 des membres et dans l'assemblée générale de la session 

 de Pâques. 



"Les modifications ne pourront être soumises au vote 

 qu'après avoir été proposées dans une des sessions pré- 



