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BlLLER , en Charpenterie , c'eft faire tourner en 

 pouffant à droite ou à gauche une pièce de bois ou 

 quelqu'autre groffe maffe , après l'avoir mife en ba- 

 lance fur un chantier ou fur une pierre. 



* BILLERBECK, (Géog.) petite ville de l'évêché 

 de Munfter en Weftphalie. 



BILLET ( en droit ) eft une promeffe ou obliga- 

 tion fous fignature privée, par laquelle on s'engage 

 à faire ou payer quelque chofe. Il faut pour en de- 

 mander le payement en juftice : i°. qu'il foit con- 

 trôlé par un commis établi à cet effet : x°. que l'écri- 

 ture en foit reconnue par la partie qui l'a faite , ou 

 vérifiée par experts , à l'exception des billets de chan- 

 ge pour lefquels il n'eft befoin ni de reconnoiffance 

 ni de contrôle. Voye^ Change. 

 - On appelle auffi billets , quantité d'autres petits ac- 

 tes faits fous fignature privée , fans aucune forma- 

 lité. {H) 



Le mot billet fe prend en différentes acceptions. 

 Nous allons parcourir les principales. 



Billet de Banque , voye{ Banque. 



Billets de Marchandifes , expofition de différen- 

 tes efpeces de marchandifes , & de leur prix , dont 

 le vendeur donne le détail à l'acheteur. 



BlLLET de Cargaifon ou connoijfement, acte privé , 

 que figne un maître de navire , en reconnoiffant qu'il 

 a reçu dans fon bord les marchandifes de quelqu'un , 

 & s'obligeant de les remettre en bon état au lieu où 

 elles font deftinées. 



Il en eft ordinairement de trois fortes. Le premier 

 que garde le marchand ; le fécond , que l'on en- 

 voie au fa&eur à qui elles font deffinées ; & le troi- 

 fieme , que retient le maître. 



Billet de Vente : lorfqu'une perfonne a befoin 

 d'une fomme d'argent , elle met des marchandifes 

 entre les mains d'un prêteur, en gage de l'emprunt, 

 en lui donnant ce billet , qui l'autorife à vendre les 

 chofes ainfi livrées , fi la fomme qu'elle emprunte 

 n'eft point acquittée avec les intérêts dans le tems 

 prefcrit. 



Billets deProvifions , liberté accordée par le bu- 

 reau de la douane aux marchands , pour leur per- 

 mettre de fe munir , fans payer certains droits , de 

 chofes dont ils ne peuvent fe pafler dans leurs 

 voyages. 



Billet de fouffrance , privilège accordé par la 

 douane d'Angleterre à un marchand de trafiquer d'un 

 port d'Angleterre à l'autre fans payer les droits. 



Billet Entrée , détail de marchandifes tant fo- 

 raines qu'Angloifes paffées au bureau. 



Outre les différentes efpeces de billets dont nous 

 venons de faire mention , il y en a un fi grand nom- 

 bre d'autres , que rénumération en ferait infinie. 



Il y a plufieurs efpeces de billets dont les mar- 

 chands , banquiers , & négocions fe fervent dans le 

 commerce., lefquels opèrent divers effets. 



Les uns font caufés pour valeur reçue en lettres- 

 de-change ; les autres portent promettes d'en four- 

 nir , d'autres font conçus pour argent prêté , & d'au- 

 tres pour marchandifes vendues : mais de ces diver- 

 fes fortes de billets , il n'y en a que deux qui foient 

 réputés billets de change , les autres n'étant regardés 

 que comme de fimples promenés , qui cependant peu- 

 vent être négociées , ainfi que les billets de change , 

 pourvu qu'ils foient payables à ordre ou au porteur. 



La première efpece de billets de change , font ceux 

 qui font caufés pour valeur reçûe en lettres-de-chan- 

 ge , c'eft-à-dire lorfqu'un marchand ou banquier four- 

 nit à un autre négociant des lettres-de-change pour 

 les lieux dans lefquels il a befoin d'argent; & que 

 pour la valeur de ces lettres, il donne fon billet de 

 payer pareille fomme au tireur. 



Cette première forte de billet doit faire mention 

 de celui fur qui les lettres ont été tirées, & de celui 



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qui en aura payé la valeur , & fi le payement a été 

 fait en deniers ou marchandifes ou autres effets , à 

 peine de nullité ; c'eft-à-dire que faute d'être conçus 

 en ces termes , ils ne font plus regardés comme billets 

 de change , mais feulement comme fimples billets pour 

 argent prêté , qui n'ont pas les mêmes privilèges „ 

 art. zy. & 28. de VOrdon. de l6?3> 



La deuxième efpece de billets de change , font ceux 

 qui portent pour laquelle fomme je promets fournir let- 

 tre-de-change fur une telle ville. Us font très-utiles dans 

 le commerce , & doivent auffi faire mention du lieu 

 où les lettres de-change doivent être tirées , fi la valeur 

 en a été reçûe , & de quelles perfonnes , à peine de 

 nullité. Ceux au profit defquels font faits ces billets de 

 change , ou au profit defquels les ordres font paffés , 

 peuvent contraindre les débiteurs à leur fournir les 

 lettres-de-change , & au refus leur faire rendre l'argent 

 qu'ils ont reçû , & leur faire payer ce qu'il leur en 

 coûterait pour avoir leur argent par lettres-de-change 

 dans les lieux defignés par leur billet. 



Les billets que l'on nommoit autrefois billets en 

 blanc , c'eft-à-dire où l'on laiffoit en blanc le nom de 

 celui à qui ils dévoient être payés pour être remplis 

 toutes fois & quantes , & fous quel nom il plairait à 

 celui au profit duquel ils étoient faits , & dont la caufe 

 portoit fimplement valeur reçûe fans exprimer la va- 

 leur , non-feulement ne font plus en ufage , mais font 

 abfolument défendus ; car comme après avoir pane 

 en plufieurs mains il n'étoit pas poflible d'en décou- 

 vrir l'origine , il étoit aifé de s'en fervir pour un com- 

 merce uiùraire. 



On a tâché d'introduire dans le commerce d'au- 

 tres billets , qui ne font pas moins dangereux que les 

 précédens pour couvrir Future ; ce font les billets 

 payables au porteur, fans faire mention ni de qui on a 

 reçû la valeur , ni quelle forte de valeur a été reçûe. 



Les plus fûrs de tous les billets dans le commerce , 

 font ceux qui font faits à une perfonne précife ou à 

 fon ordre , pourvû qu'ils portent ces mots effentiels , 

 valeur reçue a"un tel , & que la valeur y foit exprimée. 

 En voici un modèle conforme àl'ordonnance de 1 673 . 



Je payerai au 20 du mois prochain au fieur Pierre 

 Doré } marchand de cette ville , ou à fon ordre , la fomme 

 de douqe cents livres , valeur reçue de lui en deniers comp- 

 tans. Fait , &c. 



Endoffer un billet , c'eft le fouferire ou fe charger 

 du payement. Un billet négocié , eft celui qui a paffé 

 en main tierce au moyen de l'ordre qui a été mis au 

 dos : tout billet payable au porteur , eft aufïi cenfé bil- 

 let négocié. Faire courir un billet , c'eft le négocier ou 

 chercher à emprunter de l'argent par le moyen des 

 agens de change ou autres perfonnes. 



Sur les billets en général & la police afiuelle du 

 royaume à cet égard , voye^ le Dictionnaire du com- 

 merce, tom. I.pag. ggy & fuiv. 



Les marchands Perfans font leurs billets & pro- 

 meffes , en mettant leur fceau au bas &c leur nom en 

 haut. Les témoins atteftent le fceau du contractant 

 en y joignant le leur. Il n'y a qu'entre marchands 

 que ces fortes de billets foient valables , quoique non 

 faits en juftice. 



Billets de V 'Epargne, font d'anciens billets , man*. 

 démens ou referiptions , dont le payement avoit été 

 autrefois afîigné fur l'épargne du roi ; mais qui ayant 

 étéfupprimés au commencement du miniftere de M. 

 Colbert , font devenus depuis furannés & de nulle 

 valeur dans le commerce. 



Billets, font encore des efpeces.de paffe-ports 

 que l'on prend aux portes & barrières des villes oîi 

 il y a barrage , lorfqu'on veut faire paffer de bout des 

 vins & des beftiaux à travers de ces villes. Voyc^ 

 Passe-D£-bout. 



Billets Lombards , ce font des billets d'une fi- 

 gure & d'un ufage extraordinaire , dont on fe fert. en 



