NOUVEAUX STATUTS 



8 9 



Le Secrétaire général seconde le Président dans l'administration de 

 la Société. Il est chargé de l'impression du Bulletin et de la correspon- 

 dance, et présente à l'Assemblée générale annuelle le compte rendu 

 sommaire de.s travaux, prévu à l'article 3. 



Le Trésorier encaisse les cotisations, les subventions, les dons et 

 les legs de toute nature, etc. ; il a pleins pouvoirs à cet effet. Il règle 

 les dépenses autorisées par décision du Bureau ou de l'Assemblée, ou, 

 en cas d'urgence, par le Président ou le Vice-Président délégué ou le 

 Secrétaire général. Il présente à l'Assemblée générale annuelle, avec 

 la situation de la caisse, un projet de budget pour l'année courante. 



Article 10. — Les membres du Conseil sont nommés en Assemblée 

 générale, au scrutin secret et à la majorité absolue. Le vote par cor- 

 respondance est admis. Les membres actifs seuls prennent part au 

 vote. 



Article n. — Toutes les autres délibérations de la Société seront 

 prises à la majorité absolue des Membres actifs présents, quel que soit 

 leur nombre. 



Toutefois, la dissolution de la Société ne pourra être prononcée que 

 si elle est décidée par un vote de la moitié plus un des membres actifs, 

 avec la faculté de voter par correspondance. 



Article 12. — Les membres du Conseil sont nommés pour trois 

 ans. Ils sont tous rééligibles. 



Article 13. — La souscription annuelle des membres actifs ou ho- 

 noraires est de 12 francs. Les membres du Conseil nommés à l'hono- 

 rariat sont dispensés de toute cotisation. 



Article 14. — La Société règle annuellement son budget. Dans la 

 première séance de chaque année, le compte rendu détaillé des recet- 

 tes et des dépenses de l'année écoulée lui est soumis. 



Article 15. — Tout acte engageant la Société doit être revêtu de 

 la signature du Secrétaire général et du Président ou à son défaut du 

 Vice-Président délégué. 



Article 16. — Aucune modification ne pourra être apportée aux 

 présents Statuts que par un vote de l'Assemblée générale, conformé- 

 ment aux prescriptions de l'article 10. 



