C H A 



Dans les pays de droit écrit , le champan ou agrier 

 fe levé fur toutes fortes de fruits ; mais on y diftin- 

 gue Y agrier fur les vins & autres fruits , de ceux qui 

 fé perçoivent fur les grains : les noms en font diffé- 

 rens , aufTi bien que la quotité ; cela dépend ordinai- 

 rement de la haillette, ou concefîion de l'héritage. 



La dixme , foit ecclénaftique ou inféodée , fe per- 

 çoit avant le champan ; & le feigneur ne prend le 

 champan que fur ce qui refte après la dixme préle- 

 vée, c'eft-à-dire, que pour fixer le champan on ne 

 compte point les gerbes enlevées pour la dixme. 



On tient pour maxime en pays coûtumier , que le 

 champan n'eft pas vraiment feigneurial , à moins qu'il 

 ne tienne lieu du cens : quelques coutumes le déci- 

 dent ainfi. Montargis, art.jv. 



Le champan feigneurial a les mêmes prérogatives 

 que le cens ; il produit des lods & ventes en cas de 

 mutation par vente ou par contrat équipollent à ven- 

 te , excepté dans les coutumes d'Orléans & d'Etàm- 

 pes , qui font fingulieres à cet égard. 



Le décret ne purge point le droit de champan fei- 

 gneurial , quoique le feigneur ne s'y foit pas oppofé. 



A l'égard des pays de droit écrit , l'ufage le plus 

 général efl que le champan n'y efl répute feigneu- 

 rial, que quand il efl joint au cens : cela dépend des 

 titres ou reconnoiifances. Cependant au parlement 

 de Bordeaux il eft réputé feigneurial de fa nature. 



Le champan, même feigneurial, n'eft pas portable 

 dans les parlemens de droit écrit : il eft querable fur 

 le champ , excepté au parlement de Bordeaux ; il 

 tombe en arrérages : mais fur ce point l'ufage n'efl 

 pas uniforme ; au parlement de Touloufe on n'en 

 peut demander que cinq ans , foit que le droit foit 

 feigneurial ou non ; à Bordeaux on en adjuge vingt- 

 neuf quand il efl feigneurial , & cinqlorfqu'il ne l'eft 

 pas ; au parlement de Provence on en adjuge trente - 

 neuf années quand il eft dû à un feigneur eccléfiafli- 

 cjue. 



En pays coûtumier il ne tombe point en arréra- 

 ges , & il eft toujours querable , fi le titre & la cou- 

 tume ne portent le contraire ; comme les coutumes 

 de Poitou , Saintes , Amiens , Nevers , Montargis , 

 Blois , & Bourbonnois. 



La quotité du champan dépend de l'ufage du Heu, 

 & plus encore des titres. Les coutumes de Montar- 

 gis , de Berri, & de Vatan,le fixent à la douzième ger- 

 be , s'il n'y a convention contraire : celle de Dovine 

 le fixe à la dixième gerbe. Il y a encore des lieux oîi 

 il eft plus fort : quelques feigneurs en Poitou perçoi- 

 vent de douze gerbes deux , & même trois ; ce qui 

 fait la quatrième ou la fixieme gerbe. Il y a aufîi des 

 endroits où il eft moindre : tout cela , encore une 

 fois , dépend de l'ufage 6c des titres. 



Dans les provinces de Lyonnois, Forés, Beau- 

 jollois , il eft ordinairement du quart ou du cinquiè- 

 me des fruits ; c'efl pourquoi on l'appelle droit de 

 quarte ou de clnquain. 



En Dauphiné on l'appelle droit de vingtain } parce 

 qu'il efl de vingt gerbes une. 



On peut intenter complainte pour le terrage. Ce- 

 lui qui poffede un héritage fujet au champan ou au- 

 tre droit équipollent, efl obligé de labourer & enfe- 

 mencer ou planter la terre , de manière que le droit 

 puiffe y être perçû : il ne peut,en fraude du droit, laif- 

 fer l'héritage en friche , s'il efl: propre à être cultivé ; 

 & fi le titre fpécifîe la qualité des fruits qui font dûs , 

 le tenancier ne peut changer la furface du fonds , 

 pour lui faire produire une autre efpece de fruits : 

 les coutumes de Blois & d'Amiens le défendent ex- 

 preffément ; celle de Montargis le permet , en aver- 

 tiffant le feigneur, & l'indemnifant à dire d'experts. 



Il faut néanmoins excepter le cas où la nature 

 du terrein demande ce changement ; alors le feigneur 



C H A 79 



ou propriétaire ne perd pas fon droit, il le perçoit 

 fur les fruits que produit l'héritage. 



La coûtume de Poitou , an. cjv. veut que celui 

 qui tient des terres à terrage ou champan , en pays 

 de bocage , c'eft-a-dire entouré de bois , emblave 

 au moins le tiers des terres ; & fi c'eft en plaine , 

 qu'il en emblave la moitié. L'art. Ixj. porte qu'à l'é- 

 gard des vignes , faute de les façonner , le feigneur 

 les peut reprendre , & les donner à d'autres. 



Les coutumes de la Marche, Clermont, Berrï, 

 Amiens , ne permettent au feigneur de reprendre les 

 terres qu'au bout de trois ans de ceffation de cultu- 

 re ; celle d'Amiens permet au tenancier de les re- 

 prendre ; la coûtume de Blois veut qu'il y ait neuf 

 ans de ceffation. 



Le champan fe prend chaque année dans le champ, 

 foit pour l'emporter s'il eft querable , foit pour le 

 compter & le faire porter par le tenancier s'il efl 

 portable. Dans tous les cas il faut que le feigneur ou 

 propriétaire , ou leurs prépofés , foient avertis avant 

 que l'on puiffe enlever la dépouille du champ. La 

 coûtume de Soefme eft la feule qui permette au te- 

 nancier d'enlever fa récolte fans appeller le fei- 

 gneur, en laiffant le terrage debout , c'eft-à-dire fans 

 le couper ; & vice versa , au feigneur avant le tenan- 

 cier. 



Quant à la manière d'avertir le feigneur ou pro- 

 priétaire qui a droit de champ art, la coutume de Bou- 

 lenois dit qu'on doit le fommer : celles de Berri & 

 Blois veulent qu'on lui fignifle : mais dans l'ufage le 

 tenancier n'eft point obligé défaire aucun acte judi- 

 ciaire ; un avertiffement verbal en préfence de té- 

 moins fuffit , comme la coûtume de Blois le dit en 

 un autre endroit. 



Lorfque ce droit eft commun à plufieurs feigneurs,' 

 il fuffit d'en avertir un, ou de faire cet avertiffe- 

 ment au lieu ou le champan doit être porté , comme 

 la coûtume de Blois le donne à entendre , art. cxxxiij. 



La coûtume de Mantes veut que le feigneur ap- 

 pellé pour la levée du terrage , comparoiffe du foir 

 au matin , & du matin à l'après-dînée. Les coutu- 

 mes de Poitou & de Berri veulent qu'on l'attende 

 vingt-quatre heures : celle de Montargis , qu'on l'at- 

 tende compitemmcnt : cela dépend de l'ufage &des 

 titres , & même des circonftances qui peuvent obli- 

 ger d'enlever la moiffon plus promptement; par 

 exemple, lorfque l'on craint un orage. 



Le champan feigneurial , & qui tient lieu du cens, 

 eft de fa nature imprefcriptible, &par une fuite du 

 même principe , le décret ne le purge pas. 



En Dauphiné le champan , qu'on y appelle ving- 

 tain , fe prefcrit par cent ans , lorfqu'il eft feigneu- 

 rial ; & par trente ou quarante, lorfqu'il ne l'eft pas. 

 Sur le droit de champan ou terrage , voye^ le gloffaire 

 de Ducange , au mot campi pars ; & celui de Lauriere, 

 aux mots champan & terrage. La Rocheflavin , tr. des 

 droits feigneuriaux. DefpeifTes , tit. du champan. Loy- 

 fel, injlit. liv. IV. tit. 2.. Loiiet & Brodeau, letu. C 9 

 n. ig. & 2.1. Coquille , tome II. quejl. y G. Maynard , 

 liv. X. arrêt iij. Dumoulin fur Paris , ch. ij. tit. prem, 

 Chopin fur la même coûtume, liv. I. tit. iij. n. 20. 

 Bretonnier fur Henrys , tome I. liv. I. ch. iij. quejl. 

 34. Dolive, liv. IL ch. xxjv. Bafnage fur la coûtu- 

 me de Normandie , tit. de jurijdiclion. art. iij. Guyot,' 

 tr. des fiefs , tome IV. ch. du champ art. Tr. du champ art 

 par Brunet , qui ejl à la fuite du tr. des dixmes de Dra- 

 pier. Voye\ aufiji ci-devant au mot Agrier, & ci-après 

 aux mots CHAMPARTAGE , COMPLANT , NEUME , 



Tasque , Teneau , Terrage, Quart, Cin- 

 quain , Vingtain. 



CHAMPARTAGE , f. m. (Jurif P; ) appellé dans 

 la baffe latinité & dans les anciens titres , camparta- 

 gium, eft un fécond droit de champartque quelques 

 feigneurs, dans la coûtume de Mantes, font fondes à 



