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Irait finguîier fur Jean de Nèfle qui étoit chance- 

 lier d'Aquitaine au commencement du xv € fiecle , 

 dans le même tems qu'Henri de Marie étoit chance- 

 lier de France. Dans un confeil du roi tenu en 141 2 , 

 où préfidoit le duc d'Aquitaine , il y eut quelques 

 paroles entre le chancelier de France & celui d'Aqui- 

 taine : ce dernier ayant par plufieurs fois donné à l'au- 

 tre un démenti formel,Henri de^Marle lui dit : « Vous 

 » m'injuriez, & l'avez déjà fait autrefois, moi qui fuis 

 » chancelier du roi ; néanmoins je l'ai toujours fouffert 

 » par refpect pour monfeigneur d'Aquitaine qui efl ici 

 »> préfent , & fuis encore prêt de le faire».De quoi le 

 duc d'Aquitaine tout ému, prit fon chancelier 'par les 

 épaules , & le chafla hors de la chambre , lui difant : 

 » Vous êtes un mauvais ribaitt & orgueilleux , nous 

 » n'avons plus befoin de votre fervice,qui avez ainfi 

 » injurié en notre préfence le chancelier de monfei- 

 » gneur le roi ». Cela fait , de Nèfle rendit les fceaux, 

 & un autre fut nommé à fa place. 



L'Aquitaine ayant été réunie à la couronne par 

 Charles VII. en 1453 , & n'en ayant plus été dé- 

 membrée , il n'y a plus eu depuis ce tems de chance- 

 lier a" Aquitaine. Voye^ Bouchel , bibliothèque du droit 

 François , au mot Chancelier. 



Chancelier d'Arles. Voye^ Chancelier de 

 Bourgogne. 



Chancelier de l'Archiduc d'Autriche , 

 eft celui qui porte le fceau de l'archiduc , & qui fait 

 auprès de lui toutes les autres fondions que font les 

 autres chanceliers des princes fouverains. Cet office 

 paroît avoir été inftitué à-peu-près dans le même 

 tems que l'Autriche fut érigée en archiduché , c'eft- 

 à-dire en 1477 : en effet dès l'an 1499 > on trouve 

 que quand l'archiduc vint à Arras pour faire entre 

 les mains du chancelier de France la foi & hommage 

 qu'il devoit au roi pour fes pairies & comtés de Flan- 

 dres , Artois §>l Charolois , le chancelier de France étant 

 à une lieue d' Arras , meflire Thomas de Pleurre , 

 évêque de Cambrai, chancelier de l'Archiduc , accom- 

 pagné du comte de Naflau & de plufieurs autres fei- 

 gneurs de marque , vinrent faluer le chancelier de 

 France de la part de leur maître. Voye^ le procès verbal 

 ■de ce voyage , qui efl rapporté dans Joly , tr. des offices, 

 tome I. aux additions fur le fécond livre. 



Chancelier des ARTS,efl un titre que l'on don- 

 rioit anciennement , & que l'on donne encore quel- 

 quefois au chancelier de l'églife de fainte Génevieve ; 

 ce qui provient de ce qu'au commencement l'uni- 

 verfité de Paris , dont il étoit alors le feul chancelier , 

 n'étoit compofée que de la faculté des arts , & de 

 ce qu'a&uellement il ne donne plus la bénédiction 

 de licence que dans la faculté des arts ; cependant le 

 chapcdier de Notre-Dame la donne aufli dans cette 

 même faculté. Voye{ ci-après Chancelier de l'É- 

 glise de Paris , de sainte Génevieve, & de 

 x'Universxté. 



Chancelier des Arts , dans l'univerfité de 

 Montpellier, efl: le chancelier particulier de la faculté 

 des arts. Voye^ ci -après Chancelier des Facul- 

 tés de l'Université de Montpellier. 



Chancelier d'Autri c he. Voye^ ci-devant 

 ^Chancelier de l'Archiduc. 



Chancelier d'Auvergne étoit un garde des 

 petits fceaux royaux , dont on fe fervoit en la pro- 

 vince d'Auvergne. Il y avoit de femblables chance- 

 liers dans différentes provinces , comme le remar- 

 que M. de Marillac , dans fon traite des chanceliers. Il 

 efl: parlé des chanceliers ou garde des fceaux d'Auver- 

 gne dans des lettres de Philippe le Bel , du mois de 

 Mars 1303 , données en faveur des barons & nobles 

 ayant juftice au pays d'Auvergne. Ces lettres par- 

 lent de ces chanceliers d'Auvergne au plurier , ce qui 

 annonce qu'il y en avoit plufieurs dans cette même 

 province. Il efl: dit qu'ils ne pourront , fous prétexte 

 Tome III. 



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des obligations qu'ils auront fcellées , ou fotis pré- 

 texte de l'exécution de leurs fceaux , faifir ou met- 

 tre en la main du roi les fiefs , arriere-fîefs & cenfi- 

 ves des nobles ayant juftice , fans y appeller les par-* 

 ties , ou ceux qui y ont intérêt , & avec connoif- 

 fance de caufe ; que l'on ne procédera fur ces biens 

 par voie d'exécution , en conféquence du mande- 

 ment des chanceliers , qu'en cas de négligence de la 

 part des nobles ; que fi un débiteur oblige un immeu- 

 ble , & le vend enfuite fans fraude à un tiers , celui- 

 ci ne pourra être pourfuivi par-devant les chanceliers, 

 ni l'immeuble être faifi , fi le principal débiteur a des 

 biens fur lefquels le créancier puifîe fe pourvoir ; 

 que lorfqu'il y aura faifie ou appofition de la main 

 du roi fur quelque fief ou cenfive , de la part des 

 chanceliers , pour l'exécution de leur fceau , cela 

 n'empêchera pas le feigneur d'ufer de fon droit & d& 

 faifir fuivant le droit & la coûtume. 



Dans d'autres lettres du même prince , du mois 

 de Mai 1304 , en faveur des barons nobles & habi- 

 tans de la même province , il efl: dit que les chance- 

 liers ne mettront nulles lettres paflees fous le feel du 

 roi à exécution dans les terres & juflices fubalter- 

 nes , finon au défaut des feigneurs , & en cas de né» 

 gligence de leur part ; que fi quelqu'un obligeoit une 

 chofe dont il ne fût pas en pofTeflion , les chanceliers 

 n'en auroient pas la connoiflance ; que les chanceliers 

 n'auroient aucuns notaires dans les juftices des ba- 

 rons & des autres feigneurs , & que leurs notaires 

 ne pourront y recevoir aucuns contrats , qu'ils ne 

 jugeront ni ne taxeront aucunes amendes pour les 

 appels que l'on interjettoit d'eux & auxquels on au- 

 roit fuccombé j que ces amendes feroient taxées par. 

 les baillis. 



Il efl parlé du fénéchaîde Rouergue en Auvergne, 1 

 dans des privilèges accordés à la ville de Sauveterrô 

 en Rouergue par Charles V. au mois d'Avril 1 3 70. 



Il paroît aufli que quelques feigneurs particuliers 

 de la province avoient leur chancelier. En effet , dans 

 des lettres de Charles VI. du mois de Mars 1397 por- 

 tant confirmation d'un accord fait entre l'évêque de 

 Clermont , feigneur du lieu nommé Laudofum , & 

 les habitans de ce lieu , touchant leurs droits refpec- 

 tifs ; il efl: parlé du prévôt de ce même lieu , qui étoit 

 aufli le chancelier de l'évêque. 



Chanceliers de Barbarie , voye^ ci-après 

 Chanceliers des consuls de France. 



Chancelier de la Basoche, eft lepréfident 

 d'une jurifdi£tion en dernier reflbrt appellée la bafo- 

 che , que les clercs des procureurs au parlement de 

 Paris ont pour juger les conteflations qui peuvent 

 furvenir entr'eux. 



Le roi de la bafoche , qui étoit autrefois le chef 

 de cette jurifdi&ion , avoit fon chancelier , qui étoit 

 le fécond officier du royaume , ou jurifdi&ion de la 

 bafoche ; mais Henri III. ayant défendu qu'aucun 

 de fes fujets prît dorénavant le titre de roi , le chan- 

 celier efl: devenu le premier officier de la bafoche. 



Sa fonction ne dure qu'un an , à moins qu'il ne 

 foit continué. L'éle&ion fe fait au mois de Novem- 

 bre ; on le choifit entre les quatre plus anciens maî- 

 tres des requêtes , avocat & procureur généraux , 

 & leur procureur de communauté. La forme de cette 

 élection a été réglée par un arrêt du 5 Janvier 1636 , 

 rendu fur les conclurions de M. l'avocat général Bi- 

 gnon. 



Le chancelier ne peut être marié ni bénéficier , fora 

 habit de cérémonie efl: la robe de palais & le bonnet 

 quarré. 



Il préfide au tribunal de la bafoche , & en fon 

 abfence le vice-chancelier. 



Lorfque les arrêts de la bafoche font attaqués par 

 voie de cafîation , l'affaire efl: portée devant l'ancien 



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