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principal jugé de la licence ; que les do£teufs-régen's 

 en Médecine feront apporter les rôles particuliers 

 des Iicentiandes , qu'ils les mettront au chapeau en la 

 manière accoutumée , & prêteront ferment entre les 

 mains du chancelier , qu'ils ont fait ces rôles félon 

 Dieu & en leur confcience , n'ayant égard qu'à la 

 doctrine , & fans aucunes brigues ni rtipulations ; 

 que ce ferment fait, les rôles feront tirés du chapeau 

 en préfence du chancelier ; que de ces rôles particu- 

 liers fera fait le rôle général , auquel feront mis les 

 Iicentiandes en leur ordre à la pluralité des voix des 

 docteurs ; qu'en cas de partage des fuffrages , le droit 

 de gratifier appartiendra au chancelier, qui pourra 

 préférer celui des Iicentiandes qu'il jugera à propos , 

 comme il peut faire en la faculté de Théologie : que 

 fi au jour afîigné le chancelier z. quelque empêchement 

 légitime , ou eft hors de Paris « on fera tenu de l'at- 

 tendre trois jours ; paffé lequel tems , la faculté pour- 

 ra faire fon rôle commun félon l'ancienne coutume ; 

 & la cour fit défenfes, tant aux chanceliers qu'aux doc- 

 teurs j de rien prendre ni exiger etiam ab ultro offe- 

 rcntibus. 



Pour ce qui eft de la faculté de Droit civil & ca- 

 non , dans laquelle il donnoit aufli la bénédiction de 

 licence & le bonnet de docteur , comme il n'y a point 

 de cours de licence dans cette faculté , & qu'il étoit 

 incommode de venir préfenter au chancelier chaque 

 licentié l'un après l'autre ; par un ancien accord fait 

 entre le chancelier & la faculté de Droit , le chancelier 

 â donné à la faculté le pouvoir de conférer en fon lieu 

 & place le degré de licence & le doctorat ; en recon- 

 noiffance dequoi , le quefteur de la faculté paye au 

 chancelier deux livres pour chaque licentié. 



Le chancelier de Notre-Dame joiiit encore de plu- 

 sieurs autres droits , dont nous remarquerons ici les 

 plus confidérables. 



Il a droit de vifite dans les collèges de Sainte-Bar- 

 be , Cambrai , Bourgogne > BoifH , & Autun , con- 

 curremment avec l'univerfité; mais il fait fa vifite 

 féparément. 



Il a en outre l'infpection fur toutes les principali- 

 tés , chapelles , bourfes , & régences des collèges , 

 mœurs & difciplines fcholafKques , & tout ce qui en 

 dépend : il a la difpofition des places de tous les col- 

 lèges ; & s'il s'élève des conteftations à ce fujet, elles 

 font dévolues à fa jurifdiction çontentieufe. Il peut 

 rendre des fentences & ordonnances ; il peut même 

 en procédant à la réformation d'un collège , infor- 

 mer & décréter. 



Suivant un règlement fait par le parlement le 6 

 Août 1538, l'élection du recteur de l'univerfité doit 

 être faite par le chancelier de Notre-Dame & les doc- 

 teurs régens , en préfence de deux de Meilleurs. 



II a droit d'induit , de joyeux avènement , 6c de 

 ferment de fidélité : il efr. de plus un des exécuteurs ' 

 de l'induit. 



Il ne peut point donner d'abfolutions ad cautelam , 

 ni de provifions au refus de l'ordinaire ; l'ufage eft 

 de renvoyer l'impétrant au fupérieur du collateur 

 ordinaire : mais s'il n'en a point dans le royaume , 

 ou qu'il foit dans un pays fort éloigné , ou qu'il y 

 ait quelque autre motif légitime pour ne pas ren- 

 voyer devant lui , on renvoie ordinairement devant 

 le chancelier de l'univerfité , pour obtenir de lui des 

 provifions. 



Mais en matière de joyeux avènement & de fer- 

 ment de fidélité » il a feul le droit de donner des 

 provifions au refus des ordinaires , dans toute l'é- 

 tendue du royaume. 



Il a un fous-chancelier. V jyei cap. pmfentata extra 

 de tefhih.fpecul. tit. de probat. fol. 106. n°. 14. Aufre- 

 rius , in qucefl. Tholof 13 . TV. de academiâ Parifienfi ) 

 aut Claud. Hemerœo , de cancellario Parijienfi, & ejns 

 ojfic, aut. Rob t de Sorbonâ 9 (nconomo panitentiarum 



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j iX Ludov. Franc, teg. Traciat. de confcientlâ 5 tom. Fîi 

 Bibliot. fancl. patrum. DuBoulay, hifi. de Vunivcrfitê* 

 Bouchel , bibliot. du Droit François , aux mots Chan- 

 celier, Abus, Univerjzté; & dans fon recueil de plai- 

 doyers & arrêts notables , les plaidoyers & arrêts tou- 

 chant la confirmation des droits du chancelier de l'uni- 

 verfité de Paris , le 2.0 Mai 1646. Le recueil de Decorn- 

 bes , greffier de l'official. part. II. ch. vj. pag. 3 itf* 

 Journal des audiences , tom. I. ch. xcjx. & tom. VI, 

 liv. V. ch. xxvij. Les mém. du clergé , édit. de 17 16 , 

 tom. I. pag. g zg. Plaidoyers & arrêts notables , im- 

 primés en 1645. Bardet, tom. II. liv. I. chap. ii/\ 

 Fuet , des mat. bênêf. liv. IF. ch. x. 



Chancelier de l'église de sainte Gene- 

 viève et de l'Université , eft un chanoine ré- 

 gulier de l'abbaye royale de fainte Génevieve de 

 Paris , qui donne dans la faculté des arts la béné- 

 diction de licence de l'autorité apoftolique , & le 

 pouvoir d'enfeigner à Paris & par-tout ailleurs. 



L'inflitution de cet office de chancelier eft fort an- 

 cienne ; elle tire fon origine des écoles publiques qui 

 fe tenoient à Paris dès le commencement de la troi- 

 fieme race , fur la montagne & proche l'églife de 

 fainte Génevieve , appellée alors l'églife de S. Pierre 

 & de S. Paul. 



Sous le règne de Louis VII. on fubftitua aux cha- 

 noines féculiers , qui deifervoient alors l'églife de S.' 

 Pierre & S. Paul , douze chanoines tirés de l'abbaye 

 de S. Victor , qui étoit alors une école célèbre. Et 

 Philippe Augufte ayant en 1 190 fait commencer une 

 nouvelle clôture de murailles autour de la ville de 

 Paris , l'églife de S. Pierre & S. Paul s*y trouva ren- 

 fermée. Et Pafquier , dans fes recherches de la Francs , 

 dit que quelque tems après on donna à cette églife 

 un chancelier , comme étant une nouvelle peuplade 

 de celle de S. Victor , laquelle pourtant ne fut point 

 honorée de cette dignité , parce qu'elle fe trouva 

 hors la nouvelle enceinte. 



Cette création, dit Pafquier , caufa de la jaloufie 

 entre le chancelier de l'églife de Paris & celui de l'é- 

 glife de S. Pierre & S. Paul ; le premier ne voulant 

 point avoir de compagnon , & l'autre ne voulant 

 point avoir de fupérieur. 



Les écoles qui fe tenoient fous l'autorité de l'ab- 

 bé de fainte Génevieve s'étant multipliées par la 

 permifllon du chapitre de cette églife , fon chance- 

 lier fut chargé de faire obferver les ordonnances du 

 chapitre , & d'expédier fes lettres de permiifion pour 

 enfeigner. Il a voit l'intendance furies écoles, exami- 

 noit ceux qui fe préfentoient pour profeifer , & en-, 

 fuite leur donnoit le pouvoir d'enfeigner. 



Lorfque les différentes écoles de Paris commencè- 

 rent à former un corps fous le nom à'univerfîté , ce 

 qui ne commença qu'en 1 200 , le chancelier de l'églife 

 de fainte Geneviève prit auffi le titre de chancelier de 

 Vuniverfitê, & en fît feul les fonctions jufqu'au tems 

 de Benoît XI. comme l'obferve André Duchefne. 



Ce que dit cet auteur eft juftifié par la célèbre 

 difpute qui s'éleva en 1 240 entre le chancelier de fainte 

 Génevieve & celui de Notre - Dame. Les écoles de 

 Théologie de Notre-Dame n'étant pas alors de l'u- 

 niverfité , le chancelier de cette églife ne de voit point 

 étendre fa jurifdiction au-de-là du cloître de fon cha- 

 pitre , où étoient ces écoles de Théologie de l'évê- 

 que de Paris. Il entreprit néanmoins d'étendre fon 

 autorité fur les écoles de l'univerfité , lefqu elles 

 étant toutes en-de-çà du petit pont , étoient appel- 

 lées les écoles de la montagne. L'abbé & le chancelier 

 de fainte Génevieve portèrent au pape Grégoire IX. 

 leurs plaintes de cette entreprife ; &c ce pape , par 

 deux bulles exprefles de 1227 , maintint la jurifdic- 

 tion de l'abbé 6c du chancelier de fainte Geneviève fur 

 toutes les facultés , & défendit au chancelier de No- 

 tre-Dame de les troubler dans cette jurifdiction &c 



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