tons ou coquilles dé maldives » èc trois coris pouf 

 lin cheda octogone. Voyer le Diclionn. du Comm. 



CHEDABOUCTOU , ( Géog. mod.) rivière dé 

 l'Amérique feptentrionale , dans VA cadie, vis-à-vis 

 du cap Bretom 



* CHEF , f. m. c'eft proprement la partie de la 

 tête qui feroit coupée par un plan horifontal qui paf- 

 feroit au-defTus des fournis. C'eft dans l'homme la 

 plus élevée ; auffi le chef a-t-il différentes acceptions 

 figurées , relatives à la forme de cette partie , à fa 

 fituation , à fa fonction dans le corps humain. Ainû* 

 On dit le chef d'une troupe y le chef d'une pièce d'étoffe 9 

 ckc. Voye^ci-apres les principales de ces acceptions. 



Chef, (Jurif'prud. ) Ce terme a dans cette ma- 

 tière plufieurs lignifications différentes , félon les 

 autres termes auxquels il fe trouve joint. Nous al- 

 lons les expliquer par ordre alphabétique. 



Chef d'accusation, c'eft un des objets de la 

 plainte. On compte autant de chefs a" accufation que la 

 plainte contient d'objets ou de délits différens im- 

 putés à l'accufé. 



Chef d'un arrêt ,fentence, ou autre jugement, eft 

 une des parties du difpofitif du jugement qui ordon- 

 ne quelque chofe que l'on peut confidérer féparé- 

 ment du refte du difpofitif. On dit ordinairement toi 

 capita tôt judicia , c'eft- à -dire que chaque chef eft 

 confidéré en particulier comme fi c'étoit un juge- 

 ment féparé des autres chefs ; de forte que l'on peut 

 exécuter un ou plufieurs chefs d'un jugement , & ap- 

 peller des autres du même jugement , pourvu qu'en 

 exécutant le jugement en certains chefs , on fe foit 

 réfervé d'en appeller aux chefs qui font préjudice. 



Chef-cens, eft le premier & principal cens im- 

 posé par le feigneur direâ & cenfier de l'héritage,lors 

 de la première conceflion qu'il en a faite , & qui fe 

 paye en figne & reconnoiffance de la directe fei- 

 gneurie. On l'appelle chef-cens, quaji capitalis cenfus, 

 pour le diftinguer du fur-cens ôc des rentes feigneu- 

 riales qui ont été impofées en fus du cens , foit lors 

 de la même conceflion , ou dans une nouvelle con- 

 ceflion, lorfque l'héritage eft rentré dans la main du 

 feigneur» 



Le chef-cens emporte lods & ventes ; au lieu que 

 îe furcens , ni les rentes feigneuriales , n'emportent 

 point lods & ventes , lorfqu'il eft dû un chef cens , 

 la directe feigneurie de l'héritage étant en ce cas at- 

 tachée particulièrement au chef cens. 



La coutume de Paris , art. j 5y. en parlant du pre- 

 mier cens l'appelle chef cens, & dit que pour tel cens 

 il n'eft befoin de s'oppofer au décret ; & la raifon 

 eft, que comme il n'y a point de terre fans feigneur,, 

 on n'eft point préfumé ignorer que l'héritage doit 

 être chargé du cens ordinaire , qui eft le chef-cens. 



Dans tous les anciens titres & praticiens , le cens 

 ordinaire n'eft pas nommé autrement que chef cens , 

 capitalis cenfus. Voyc7^ in donat. belgic. lib. I. cap. xviij. 

 Il eft dit dans un titre de l'évêché de Paris de l'an 

 1306 , chart. 2. fol. qq. & ioo.fub retentione omnis 

 capitalis cenfus. La charte d'Enguerrand de Coucy, 

 fur la paix de la Fere , de l'an 1 207 , dit de fundo ter- 

 m & capitali. Dans plufieurs chartulaires , on trou- 

 ve chevage pour chef cens. Et à la fin des coutumes de 

 Montdidier , Roye , &Peronne , on trouve aufli que- 

 vage , qui fignifie la même chofe , ce qui vient de 

 quiefou kief \ qui en idiome picard lignifie feigneur 

 cenfier. V oye^ Brodeau ,fur le tit. ij . de la coutume de 

 Paris y n. i5. 



Chef de contestation , fe dit de ce qui fait 

 un des objets de conteftation. 



Chef , crime de lefe-majefté au premier chef eft 

 celui qui attaque la Majefté divine ; du fécond chef, 

 c'eft le crime de celui qui attente quelque chofe con- 

 tre la vie du Roi ; & au troifieme chef, c'eft lorf- 

 qu'on attente quelque çhpfe contre l'état, comme 



une cônfpiration ; tel eft aufîi îe crime de faufle 

 monnoie. On diftmgue ces crimes par premier, fe» 

 cond , & troifieme chef parce que les peines en font 

 réglées par différens chefs des reglemens. L'ordon- 

 nance de 167b , tit.j. art. n. a confacré ce terme 

 en difant que le crime de lefe-majefté en tous fes 

 chefs eft Un cas royal. Voye{ la confir. de Guénois 

 dans fes notes fur le titre dit crime de lefe-majeflé * 



Chef de demande , fignifie un des objets d'une 

 demande déjà formée en juftice, ou que l'onfe pro- 

 pofe de former. Chaque chef de demande fait ordi- 

 nairement un article féparé dans les conclurions 

 de l'exploit ou de la requête ; cependant quelquefois 

 les conclurions englobent à la fois plufieurs objets. 

 Les affaires qu'on appelle de petits commiffaires , font 

 celles où il y a trois chefs de demande ; &C les affai- 

 res de grands commiffaires , celles où il y a au moins 

 fix chefs de demande au fond. 



CHEF DE L'EDIT , premier & fécond chef de Vedit oit 

 de Védit des préfidiaux : on entend par-là les deux dif- 

 pofitions de l'édit du mois de Janvier 1 5 5 1 , portant 

 création des préfidiaux. Le premier chef de cet édit 

 eft que les préfidiaux peuvent juger définitivement 

 par jugement dernier & fans appel, jufqu'à la fomme 

 de 250 liv. pour une fois payer , & jufqu'à dix liv. 

 de rente ou revenu annuel , & aux dépens à quel- 

 que fomme qu'ils puiflent monter. Le deuxième chef 

 de Védit eft qu'ils peuvent juger par provifion ert 

 baillant caution , jufqu'à 500 livres en principal , ô£ 

 jufqu'à 20 livres de rente ou revenu annuel , & aux 

 dépens à quelque fomme qu'ils puiflent monter, & 

 en ce dernier cas l'appel peut être interjette en la 

 cour ; de forte néanmoins qu'il n'a aucun effet fuf~ 

 penfif, mais feulement dévolutif. On appelle une fen- 

 tence au premier ou au fécond chef de l'édit, celle qui 

 eft dans le cas du premier ou fécond chef de Védit. K 

 Edit des PrÉsidiaux, & V article Présidiaux. 



On fe fert aufli des termes de premier & fécond 

 chef, pour exprimer les deux difpofitions de l'édit 

 des fécondes noces. Voye^ Edit des secondes 

 noces , & V article Secondes noces. 



Chef, {greffier en ) voyez_ GREFFIER EN CHEF.' 



Chef d'hommage, en Poitou, eft la même cho- 

 fe que principal manoir ou chef-lieu, c'eft-à-dire le 

 lieu où les vaflaux font tenus d'aller porter la foi. 

 Voy.lacoia. de Poitou, art. 130 & 142. <S»Boucheul 3 

 ibid. Glojf. de Lauriere , au mot chef. 



Chef d'hosties ou hostises, que l'on a dît 

 auffi par corruption ofli^es & ofliches , ne fignifie pas 

 un feigneur chef d'hôtel ou chef de fa maifon , comme 

 on le fuppofe dans le dictionnaire de Trévoux au 

 mot chef; il fignifie feigneur cenfier ou foncier, du 

 mot cAe/qui fignifie feigneur, & d'hofiifes qui fiani- 

 fie habitation, tenement, terre tenue en cenftve. On en 

 trouve plufieurs exemples dans les anciens titres & 

 dans les anciens auteurs. Beaumanoir, chap. iij. des 

 contremans , art. 26. dit que ofliches font terres te- 

 nues en cenfive : c'eft aufîi de-là qu'a été nommé îe 

 droit d'office ou hofliçe, dont il eft parlé en Y art. 40. 

 de la coutume de Blois ; & c'eft ainii qu'on le trou- 

 ve expliqué dans le traité du franc-aleu de Galland 9 

 ch. vj. de V origine des droits feigneuriaux , p. 86'. & 

 8y.U. dans le gloff. de M. de Lauriere, aux mots 

 ho fies & oflizes. Pontanus , art. 40. de la coutume de 

 Blois , verbo ofti?iœ, p. 21$. dit que c'eft le devoir 

 annuel d'une poule due par l'hôte ou le fujet au fei- 

 gneur , pour fon foùage & tenement ; car ancienne- 

 ment on compt oit. quelquefois le nombre de feux 

 par hoftes ou chefs de famille , hofvites , & du terme 

 hofle on a fait hoflize. Dans le petit cartulaire de l'é- 

 vêché de Paris , qui étoit ci-devant en la bibliothè- 

 que de MM. Dupuy , & eft préfentement en celle du 

 Roi ; on trouve fol. à t. un titre de Odo évêque de 

 Paris, de l'an 1199? qui porte : Terram noflram d* 



