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Cet arrangement n'ayant pas eu tout le fuccès 

 que l'on en attendoit , Louis XIII. par édit de Fé- 

 vrier 1626 , fupprima le titre de grand- voyer, & at- 

 tribua la jurifdiûion fur les grands chemins aux thré- 

 jforiers de France , lefquels étant répandus dans les 

 différentes provinces du royaume , font plus à por- 

 tée de vaquer à cet exercice : mais le Roi ayant bien- 

 tôt reconnu l'importance de fe réferver la furinten- 

 dance de la grande voirie , a établi un directeur gé- 

 néral des ponts & chauffées , qui a fous lui plufieurs 

 infpecfeurs & ingénieurs ; & fur le rapport du direc- 

 teur général , le Roi ordonne chaque année par ar- 

 rêt de fon confeil les travaux & réparations qu'il 

 veut être faits aux chemins ; l'adjudication au rabais 

 de ces ouvrages fe fait à Paris par les thréforiers de 

 France , &c dans les provinces par les intendans qui 

 veillent aufîi fur les grands chemins , fuivant les or- 

 dres qui leur font envoyés. 



Les pays d'états veillent eux-mêmes dans leur ter- 

 ritoire à l'entretien des ponts & chauffées. 



Henri II. avoit ordonné dès 1 552 de planter des 

 arbres le long des grands chemins ; mais cela avoit 

 été mal exécuté. 



L 'arrêt du confeil du 3 Mai ijio , qui a fixé la lar- 

 geur des grands chemins , a ordonné de les border 

 de foffés ; & aux propriétaires des héritages qui y 

 aboutiffent , de les planter des deux côtés d'ormes , 

 bêtres , chataigners , arbres fruitiers , ou autres ar- 

 bres , fuivant la nature du terrein , à la diftance de 

 30 pies l'un de l'autre , & à une toife au moins du 

 bord extérieur des foffés , & de les armer d'épines. 



Faute par les propriétaires d'en planter , il eft dit 

 que les feigneurs auxquels appartient le droit de voi- 

 rie , pourront en planter à leurs frais , & qu'en ce 

 cas les arbres plantés par ces feigneurs leur appar- 

 tiendront , de même crue le fruit de ces arbres ; la mê- 

 me chofe avoit déjà été ordonnée. 



Lorfqu'il s'agit de conftruire ou de réparer quel- 

 que chemin public , les juges prépofés porta" y tenir 

 la main peuvent contraindre les paveurs & autres 

 ouvriers néceffaires de s'y employer , fous peine 

 d'amende & même d'emprifonnement. 



Il efl défendu à toutes perfonnes d'anticiper fur 

 les chemins , ni d'y mettre des fumiers ou aucune 

 autre chofe, qui puifTe embarraffer. 



Lorfqu'il s'agit d'élargir ou d'aligner les chemins 

 publics , les propriétaires des terres voifines font te- 

 nus de fournir le terrein néceffaire. 



Les entrepreneurs font autorifés à prendre des 

 matériaux par-tout ou ils en peuvent trouver, en dé- 

 dommageant le propriétaire. 



Les terres néceffaires pour rehamTer les chemins 

 peuvent être prifes fur les terreins les plus proches. 



Il eft défendu à toutes perfonnes de détourner les 

 voitures qui travaillent aux chemins , ni de leur ap- 

 porter aucun trouble. 



En quelques endroits on a établi des péages , dont 

 le produit e t deftiné ài'entretien des chemins. Foy. 

 PÉAGE- 



Pour éviter l'embarras que cauferoient fur les che- 

 mins les voitures qui feroient trop larges , on a fixé 

 en 1624, la longueur des effieux de chariots &c char- 

 rettes à 5 piés 10 pouces , avec défenfes aux ou- 

 vriers d'en faire de plus longs. 



Les rouliers ne doivent point atteler plus de qua- 

 tre chevaux à une charrette à deux roues. Arrêt du 

 confeil du 18 Juillet iGyo , & déc. du 14 Nov. 1JZ4. 



La charge d'une voiture à deux roues eft de 5 

 poinçoins de vin ou de trois milliers pefant d'autres 

 marchandifes. Il eft néanmoins permis aux rouliers 

 de porter 6 poinçons de vin , en portant au retour 

 du pavé & du fable aux atteliers des grands chemins. 

 On oblige même préfentement ceux qui retournent 

 à vuide de porter une certaine quantité de payé. 



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Foyé{ ta Bibliothèque de Bouchet , âu mot chemin. Les 

 lois civiles , part. II. liv.I. tit. viij.feci, z.n.i^.. L'ex- 

 pofition des coutumes fur la largeur des chemins,&c. ÔC 

 le tr. de la conjlruclion des chemins. Les ordonnances de 

 la troifieme race, L'ordonnance des eaux & forêts , titr. 

 xxviij. Le traité de la police , tome IF. liv. IV. tit, 

 xiij. Le diclionn. des arrêts , au mot chemin. 



Chemin, appellé carrière dans quelques coutu- 

 mes, eft un chemin du troifieme ou quatrième ordre. 

 Bouthillier, en fa fomme rurale , p. 49.7. djt que la 

 carrière a dix piés , pour la commodité commune ? 

 tant des gens de pié que de cheval , & des charret- 

 tes & voitures. La coutume de Valois, art. 194. & 

 celle d'Artois , ne donnent que huit piés à la carriè- 

 re. Celle de Clermont en Beauvoifis , art. zzG. ajou- 

 te qu'il eft loifible d'y mener charrette & beflial en 

 cordelle , & non autrement. 



Chemins charruaux ou de traverse , en 

 Poitou, & qu'on appelle ailleurs voifinaux , font 

 ceux qui communiquent d'un grand chemin à un 

 autre , ou d'un bourg , ville ou village à l'autre : ils 

 font ainfi appellés , non pas du mot charrue , mais du 

 mot charroi , parce qu'ils doivent être aftez larges 

 pour le paffage des charrois , à la différence des 

 fentiers qui ne fervent que pour le paffage des gens 

 de pié ou de cheval, & pour les bêtes de fomme. 

 Foye^ Boucheul fur Part. 12. de la coût, de Poitou, & 

 ci-apr. Chemins de traverse & Chemins voi- 

 sinaux. 



Chemin châtelain, dont il eft parlé dans la 

 coutume de Boulenois, art. iSG.eû inférieur au che- 

 min royal & au chemin de traverfe ; il ne doit avoir 

 que vingt piés : on appelle ainfi ceux qui conduifent 

 à une des quatre châtellenies du Boulenois. 



Chemin croisier, dont il eft parlé dans l'art. 

 de la coutume de Boulenois, eft un chemin de 

 rencontre qui conduit en plufieurs endroits. 



Chemin finerot , ufité dans le duché de Bour- 

 gogne , a fix pas de largeur, qui reviennent à dix- 

 huit piés ; c'eft proprement celui qui fépare les fi- 

 nages ou confins de chaque contrée ou canton. 



Chemin forain, dont il eftparlédans la coutu- 

 me de Boulenois , art. 1G1. eft celui qui conduit de 

 chaque village à la forêt. Foye^ le commentaire de 

 Leroi fur cet article. 



Chemins , ( grands ) on appelle grands chemins , 

 par excellence, les chemins royaux, pour les diftin- 

 guer des autres chemins d'un ordre inférieur. Foye^ 

 ci-ap. Chemin royal. 



Chemin du Halage, eft un efpace de vingt- 

 quatre piés de large , que les riverains des rivières 

 navigables font obligés de laiffer fur les bords , pour 

 le paffage des chevaux qui halent ou tirent les ba- 

 teaux. Foye^ Cordonn. des eaux & forêts , tit xxviij, 

 art. y. 



Chemin pour ijfue de ville volontaire , dans la cou- 

 tume de Boulenois , art. 1G2. eft celui qui fort d'un 

 village j Ce chemin doit avoir onze piés. Voy. le com- 

 mentât, ibid. 



Chemin péageau, eft un chemin public fur le- 

 quel eft établi le péage. Suivant la coutume d'An- 

 jou , art. Go. & celle du Maine, art. G$ . il doit conte- 

 nir quatorze piés de large pour le moins. 



Chemin, appellé pié-fente en Artois , eft le moin- 

 dre des chemins publics , qui n'a que quatre piés de 

 large. Foye^ci-apr. CHEMIN DE TERROIR. 



Chemin privé, eft celui qui n'eft établi que 

 pour certaines perfonnes , & non pour le public. 

 voye^ ci-dev. au mot CHEMIN. 



Chemin public, eft celui qui eft établi pour 

 l'ufage de tous , à la différence des chemins privés 

 & paffages , qui ne font que pour certaines perfon- 

 nes. Voyc{ ci-dev. CHEMIN. 



Chemin ré al , dans la coutume de Boulenois , 



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