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code d 1 'A 'tarie ou Théodofien fut long-tems en ufagjô , 

 & formoit tout le droit Romain qui s'obfervoit alors 

 en France , principalement dans les provinces les 

 plus voifmes de l'Efpagne ; mais cette loi n'étoit que 

 pour les Romains ou Gaulois; les Vifigoths avoient 

 leur loi particulière , laquelle fut enfuite mêlée 

 avec le droit Romain. Voytr^ Code d'Evarix. 



Code d'Anian, eft le même que le codeAlaric, 

 les uns donnant à ce code le nom du prince par ordre 

 duquel il fut rédigé , les autres lui donnant le nom 

 à'Anian qui en fut le compilateur ; mais on l'appelle 

 plus communément code Alaric. 



Code d'Arragon & de CajlilU ou corps des lois ob- 

 fervées dans ces royaumes , fut commencé fous le 

 règne de Ferdinand III. & achevé fous celui d'Al- 

 fonfe X. fon fîls. C'eft fans doute ce qui a fait dire 

 à Ridderus miniftre de Rotterdam (de erud. cap. j .) , 

 qu'Alfonfe étoit très-verfé dans la jurifprudence , & 

 qu'il avoit rédigé un code de lois divifé en fept livres, 

 dans lequel étoit raffemblé tout ce qui concerne le 

 culte divin 6c ce qui regarde les hommes. Mais M. 

 Bayle en fon dictionnaire à l'article de Cafille , ob- 

 ferve que ce feroit fe tromper groffierement , que 

 de prétendre qu'Alfonfe a été lui-même le compila- 

 teur de ces lois ; qu'il a fait en cela le même per- 

 fonnage que Théodofe , Juftinien & Louis XIV. par 

 rapport aux codes qui portent leur nom. 



Code canonique ou code des canons ,ou corps de droit 

 canonique , codex feu corpus canonum, eft le nom que 

 l'on donne à différentes collections qui ont été faites 

 des canons des apôtres & de ceux des conciles. Il y 

 a eu piufieurs de ces collerions faites en différens 

 tems. La première fut faite en Orient; félon Uffe- 

 rius , ce fut avant l'an 380 , d'autres difent en 385 ; 

 les Grecs réunirent les canons des conciles , &' en fi- 

 rent un code ou corps de Lois eccléfïajliques , que l'on 

 appella le code des Grecs ou code canonique de l'églife 

 Greque ou de l'églife d'Orient. Les Grecs y ajoutè- 

 rent enfuite les canons des apôtres au nombre de 

 cinquante , ceux du concile de Sardique tenu en 347, 

 ceux du concile d'Ephefe , qui eft le troifieme con- 

 cile général tenu en 43 1 , & ceux du quatrième con- 

 cile général tenu à Chalcédoine en 451. Ce code 

 fut approuvé par fix cents trente évêques dans ce 

 concile , & autorifé par Juftinien en fa novelle 131. 

 Ce code des Grecs étoit en fi grande vénération , 

 que dans toutes les affemblées , foit univerfelles ou 

 nationales, on mettoi.t fur deux pupitres l'évangile 

 d'un côté , & le code canonique de l'autre. Pour ce qui 

 eft de l'églife Romaine ou d'Occident , elle n'adopta 

 pas d'abord les canons de tous les conciles d'Orient 

 inférés dans le code des Grecs : elle avoit fon code 

 particulier , appellé code de l'églife Romaine , qui 

 étoit compofé des canons des conciles d'Occident; 

 mais depuis les fréquentes relations que l'affaire des 

 Pélagiens occafionna entre l'églife de Rome & celle 

 d'Afrique , l'églife de Rome ayant connu les canons 

 des conciles d'Afrique , & en ayant admiré la fa- 

 geffe , elle les adopta. Le pape Zozyme Grec d'ori- 

 gine fît traduire les canons d'Ancyre , de Néocéfa- 

 rée , & de Gangres. On fe fervit quelque tems dans 

 l'églife d'Occident de cette traduction confufe de 

 l'ancien code canonique des Grecs. On y inféra dans 

 la fuite les décrets contre les Pélagiens , ceux d'In- 

 nocent I. & de quelques autres papes ; on y joignit 

 encore depuis les canons de piufieurs conciles & 

 différentes lettres des papes. Nous avons piufieurs 

 de ces anciens codes des canons à l'ufage des églifes 

 d'Occident , les uns imprimés , d'autres manuferits , 

 lefquels différent peu entr'eux , & l'on ne fait pas 

 précifément quel étoit celui de l'églife Romaine. 

 Quoi qu'il en foit , comme on trouva qu'il y avoit 

 de la confufion dans le code des canons dont on fe 

 fervoit à Rome , on engagea Denis , furnommé U 

 Tome, 



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Petit ou l'Abbé, fur la fin du cinquième fiecle, à en 

 fair f. fyfô compilation plus méthodique , dans la- 

 quelle il infera les cinquante canons des apôtres re- 

 çus par l'églife, & les canons des conciles,, tant 

 Grecs que Latins , & quelques décrétâtes des papes 

 depuis Siricms jufqu a Hormifdas. Cette compila- 

 tion fut fi bien reçue , qu'on l'appella le code des ca- 

 nons de l'églife Romaine ou corps des canons ; il ne 

 fut pas néanmoins, d'abord adopté dans toutes les 

 églifes d'Occident. En France on fe fervoit de l'an- 

 cienne collection ou de quelque autre nouvelle que 

 l'on appelloit le code des canons de l'églife Gallica- 

 ne , ce qui demeura dans cet état j.ufqu'àce que le 

 pape Adrien ayant envoyé à Charlemagne le code 

 compilé par Denis le Petit, il fût reçu dans tout le 

 royaume. Cette collection a été fuivie de piufieurs 

 autres, & notamment de celle du moine Gratian eu 

 1 1 5 1 ; mais fon ouvrage eft intitulé , concordance des 

 canons : on l'appelle cependant quelquefois le code 

 canonique de Gratian. Le code des canons de l'églife 

 d'Orient ayant été reçu dans celle d'Occident, on 

 l'a appellé code de PEglijè universelle. Dans tous ces 

 codes du droit canonique , on a fuivi à peu-près l'or- 

 dre & la méthode du droit civil. Voye{ le traité de 

 l'abus par Fevret, tome 1. p. 3 z ; la préface des lois 

 eccléfïajliques de M. de Hericourt; & ci- devant Ca- 

 non, & ci-après DROIT CANONIQUE. 



Code Carolin , eft un règlement général fait en 

 1752, par dom Carlos roi des Deux-Siciles , pour 

 l'abréviation des procès. On affûre qu'il eft dreffé 

 fur le modèle du code Frédéric. Nom ne pouvons quant 

 à préfent en dire davantage de ce code Carolin , ne 

 l'ayant point encore vu. ^oj^Code Frédéric, 



Code de Cafille, voye^ Code d'Arragon. 



Code des chaffes , eft un traité du droit de chaffe 

 fuivant la jurifprudence de l'ordonnance de Louis 

 XIV. du mois d'Août 1669, conférée avec les an- 

 ciennes & nouvelles ordonnances , édits , déclara- 

 tions , arrêts & réglemens, & autres jugemens ren- 

 dus fur le fait des chaffes. Cet ouvrage qui eft en 

 deux volumes i/z-12. contient d'abord un traité du 

 droit de chaffe, enfuite une conférence du titre 30 

 des chaffes de l'ordonnance de 1669: cette confé- 

 rence eft divifée en autant de chapitres, que le ti- 

 tre des chaffes contient d'articles. On a rapporté 

 fous chaque article les autres ordonnances & régie- 

 mens qui y ont rapport; on y a aufti joint des notes 

 pour faciliter l'intelligence du texte. 



Code Civil. On entend fous ce nom l'ordonnance 

 de 1667 , qui règle la procédure civile ; on l'appelle 

 auffi code Louis , parce qu'il fait partie du recueil 

 des ordonnance de Louis XIV. Foyer^ Code Louis 

 xiv. & Code criminel. 



Code des commenfaux , eft un volume in- 1 2. con- 

 tenant un recueil des ordonnances , édits & décla- 

 rations rendus en faveur des officiers , domeftiques &: 

 commenfaux de la maifon du Roi , de la Reine des 

 Enfans de France , & des princes qui font fur l'état 

 de la maifon du Roi. Ce recueil eft en deux volumes 

 i/z-12. 



Code des committimus ; on entend fous ce nom 

 l'ordonnance de 1669, concernant les évocations & 

 & les committimus. 



Code criminel ; on entend fous ce nom l'ordonnan- 

 ce de 1670, qui règle la procédure en matière cri- 

 minelle. Le code criminel & le code civil font différen- 

 tes portions du code Louis ou recueil des ordonnan- 

 ces de Louis XIV. Voye^ Code civil & Code 

 Louis. 



Il y a auffi un code criminel de l'empereur Charles 

 Quint , ou ordonnance appellée vulgairement la 

 Caroline. 



Code des Curés , eft un recueil de maximes& 

 de réglemens à l'ufage des curés par rapport à leur? 



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