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Il paroît donc certain que le code Théodojîen s'é- 

 toit répandu par toute l'Europe , & qu'il y étoit en- 

 core en vigueur dans le fixieme fiecle ; c'eft pour- 

 quoi il eft étonnant que cet ouvrage fe foit tout-a- 

 coup perdu en Occident, fans qu'on en ait confervé 

 aucune copie. Quelques auteurs modernes imputent 

 à Juftinien d'avoir fupprimé cet ouvrage , de même 

 que ceux des anciens jurifconfultes : en effet il n'en 

 eft plus parlé nulle part depuis la publication du co- 

 de de Juftinien ; & ce qui en eft dit dans quelques 

 auteurs, ne doit s'entendre que de l'abrégé qu'en 

 avoit fait Anien. 



Pour rétablir le code Théodojîen dans fon entier , 

 on s'eft fervi , outre l'abrégé d'Amen , de plufieurs 

 anciens manuferits, dans lefquels on a recouvré 

 diiférentes portions de ce code Jean Sichard en donna 

 d'abord à Bide, en 1528 , une édition conforme à 

 ï'abregé d'Anien : en 1549, Jean Tilly ou du Teil 

 donna à Paris une autre édition in-S° des huit der- 

 niers livres qu'il venoit de recouvrer , dont le der- 

 nier feulement étoit imparfait. On rechercha en- 

 core dans la conférence des lois Mofaïques & Ro- 

 maines , dans les fragmens des codes Grégorien & 

 Hermogenien , dans celui de Juftinien , & dans les 

 lois des Goths & des Vifigoths , ce qui manquoit du 

 code Théodojîen. 



Cujas, après un travail de trente années, en 

 donna à Paris, en 1566 , une édition in fol. avec 

 des commentaires ; il augmenta cette édition des fi- 

 xieme , feptieme , & huitième livres entiers , & d'un 

 Supplément de ce qui manquoit au feizieme dans l'é- 

 dition précédente ; & il nous apprend qu'il étoit 

 redevable de ce travail à Etienne Charpin. Pierre 

 Pithou ajouta à l'édition de Cujas les conftitutions 

 des empereurs fur le fénatufconfulte Claudien. En- 

 fin Jacques Godefroy parvint à rétablir les cinq pre- 

 miers livres & le commencement du fixieme , & à 

 difpofer une édition complète du code Thiodo- 

 jien : mais étant mort avant de la mettre au jour , 

 Antoine Marville profefTeur en Droit à Valence en 

 prit foin, & la donna à Lyon en 1665 en ûx volu- 

 mes in-fol. Jean Ritrer profefTeur à Léipfic en a don- 

 né, en 17365 dans la même ville une édition auffi 

 en fix volumes, revue & corrigée fur d'anciens ma- 

 nuferits , & enrichie de nouvelles notes. 



Il n'eft pas douteux que le code Théodojîen a été 

 autrefois obfervé en France , & que les ordonnan- 

 ces de Clovis, de Clotaire fon fils, & de Gonde- 

 foaut roi de Bourgogne , qui portent que les Gaulois 

 ou Romains feront jugés fuivant le droit R omain , 

 ne doivent s'entendre que du code Théodojîen , puif- . 

 que le code Juftinien n'étoit pas encore fait. C'eft 

 ce qu'obferve M. Bignon dans fes notes fur MarcuL. 

 ch lij. Godefroy, dans fes prolég. du code Théod. ch. v. 

 à la fin ; & le P. Sirmond , dans fon append. du code 

 Theod, Les Vifigoths qui occupoient les provinces 

 yoifines de l'Elpagne , avoient aufïi reçu le même 

 code; mais il paroît qu'il perdit toute ion autorité 

 en France aufîî-bïen que dans l'empire Romain, lorf- 

 que le code Juftinien parut en 5 28 , Juftinien ayant 

 abrogé toutes les autres lois qui n'y étoient pas com- 

 prifes. 



Cependant M. Bretonnier avocat, dans des mé- 

 moires imprimés qu'il fît en 1724 pour la dame 

 d'Efpinay , au fujet d'un teftament olographe fait 

 en Beaujolois , prétendit que le code Théodojîen avoit 

 toujours continué d'être obfervé en France, & que 

 c'étoit encore la loi des pays de droit écrit. 



Il fe fondoit fur ce qu'avant la publication du co- 

 de de Juftinien, on obfervoït en France le code Théo- 

 dojîen ; que Juftinien n'a voit jamais eu aucune auto- 

 rité en France ; que Charlemagne fit faire une nou- 

 velle édition du code Théodojîen , & ordonna de l'en- 

 feigner dans tous fes états , & notamment à Lyon , 

 Tome III. 



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ou il établit pour cela des profeffeurs : il obfervoït 

 que l'édit des fécondes noces paroît fait en confor- 

 mité des lois, des empereurs Théodofe & Valenti- 

 tinien ; que le chancelier de l'Hôpital, du tems du- 

 quel fut fait cet édit, n*ofa citer une loi de Juftinien 

 fans en demander exeufe au roi ; d'où il concluoit 

 que c'étoit le code Théodojîen que l'on obfervoït en 

 France, & que fi l'on citoit celui de Juftinien ce n'é- 

 toit qu'à caufe qu'il renfeimoit les lois qui étoient 

 comprifes dans le code Théodojîen , d'où ces lois ti- 

 roient , félon lui , toute leur autorité : il aîiéguoit 

 encore le témoignage de Dutillet,qui vivoit ious 

 Charles IX. lequel auteur , en fon recueil des rois de 

 France^ dit que le code Théodojîen ayant été reçu 

 par les Vifigoths , étoit demeuré pour coutume aux 

 pays de droit écrit. 



Ce paradoxe avancé par M. Bretonnier , quoique 

 appuyé de quelques raifons fpécieufes, révolta con* 

 tre lui tout le palais , & ne fît pas fortune , étant 

 contraire à l'ufàge notoire des pays de droit écrit 

 à celui des univerfités où l'on n'enfeigne que les 

 lois de Juftinien , & à la pratique de tous les tribu- 

 naux, où les affaires du pays de droit écrit font ju- 

 gées fuivant ces mêmes lois. M.. TerrafTon lepere qui 

 répondit aux mémoires de M. Bretonnier, ne man- 

 qua pas de relever cette propofition , & fît voir que 

 le code de Juftinien avoit abrogé celui de Théodofe ; 

 que de tous les auteurs qui avoient écrit fur le droit 

 Romain depuis que le code de Juftinien avoit eu 

 cours dans le royaume, il n'y en avoit pas un feulqui 

 eût jamais prétendu que le code Théodojîen dût pré- 

 valoir fur l'autre ; que Vincentius Gravina qui a fait 

 un traité de origine juris , ne parle du code Théodojîen 

 que comme d'un droit hors d'ufage,qui pouvoit'fer- 

 vir tout au plus à écîaircir les endroits obfcurs du 

 code de Juftinien , mais qui ne fait pas loi par lui- 

 même ; & c'eft en effet le feul ufage qu'on peut fai- 

 re du code Théodojîen , fi ce n'eft qu'il fert aufti à 

 faire connoître les progrès de la jurifprudence Ro- 

 maine, ck qu'il nous inftruit des mœurs &c de l'his- 

 toire du tems. Voye^ci-dev . Code d'Alaric. 



Code de la Ville, eft le titre qu'on donne 

 quelquefois à une ordonnance de Louis XIV. du 

 mois de Décembre 1672, contenant un règlement 

 général pour la jurifdicHon des prévôt des marchand» 

 & échevins de la ville de Paris. 



Code voiturin, eft un recueil des édits, dé- 

 clarations, lettres -patentes, arrêts, & reglemens 

 concernant les fondions , droits , privilèges , immu- 

 nités , franchifes , libertés , & exemptions , tant des 

 meffagers royaux que de ceux de l'univerfité de Pa- 

 ris , & autres voituriers publics. Cet ouvrage qui eft 

 fans nom d'auteur forme 2 volumes in-^P.'û a été im- 

 primé en 174S : il contient les principaux reglemens 

 intervenus fur cette matière, depuis l an 1 200 jufqu'- 

 au 16 Décembre 1747 ; l'auteur y a mis en quelques 

 endroits des notes pour en faciliter l'intelligence. 



Code de la Voierie, eft un recueil des ordon- 

 nances, édits, déclarations , arrêts , & reglemens fur 

 le fait de la voierie, c'eft-à-dire de la police des 

 chemins, rues, & places publiques. Cet ouvrage 

 forme un volume i/2-4 0 . 



CODÉBITEURS , f. m. pl. (Jurifp.) font ceux 

 qui font obligés à une même dette , foit par un mê- 

 me titre ou par des actes féparés. Les codébiteurs , 

 quoique obligés conjointement & par le même acte, 

 ne font pas obligés folidairement , à moins que la fo- 

 lidité ne foit exprimée dans l'acte ; fans cela l'obli- 

 gation fe divife de droit entre eux. par égales por- 

 tions , à moins qu'il n'y ait quelque claufe expreffe 

 qui en oblige un à payer plus que l'autre. Les codé- 

 biteurs font appeïlés en droit , correi debendi jîve pro- 

 mittendi ; il en eft parlé en différens textes du droit, 

 qui font indiqués dans Brederode au mot rei. Foye^ 



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