498 DES DROITS D'USAGE 



de cet ensemble formera la matière spéciale et exclusive du 

 présent Mémoire. 



Afin de donner une idée nette du sujet qui va nous occu- 

 per, et de préciser, à l'aide des chiffres, la question princi- 

 pale que nous aurons à résoudre, nous supposerons tout d'a- 

 bord que la valeur d'un droit d'usage forestier est portée à 

 un revenu annuel de 1,000 francs; puis nous demanderons 

 quelle valeur on doit distraire de la forêt , pour former le 

 juste équivalent du capital de l'usage. Est-ce une valeur de 

 20,000 francs, ou de 25,000 francs, ou de 30,000 francs, 

 ou tel autre chiffre? Ou, pour présenter la même question 

 sous une autre forme, nous demanderons à quel taux on doit 

 porter l'estimation capitale de l'usage; est-ce à vingt fois, 

 ou vingt-cinq fois, ou trente fois la valeur de l'émolument 

 annuel ? Problème que nous pouvons encore ramener à cette 

 formule : Sur quelle base et suivant quelle proportion doit- 

 on capitaliser le revenu ou V émolument iCun droit d'usage 

 déterminé ? 



On sait que le chiffre qui marque le rapport d'un capital ( 1 ) 

 à son revenu , se nomme le taux de l'intérêt. Un capital de 

 20,000 francs donne un revenu de 1,000 francs. On en 

 conclut, par le calcul le plus élémentaire, que ce capital 

 est constitué sur la base de 1 pour 20 ou de 5 pour 100. Si 

 le capital et le taux d'intérêt sont connus , et que le revenu 

 soit à trouver, on détermine ce dernier chiffre en multi- 

 pliant le capital par le taux d'intérêt, et en divisant le pro- 

 duit par le nombre 100. Exemple : un capital de 20,000 

 francs est placé à un intérêt de 5 pour 100 ; en multipliant 

 20,000 francs par 5 et divisant ensuite par 100 , on obtient 



(1) Nous appelons capital, non-seulement une somme d'argent, mais encore tout 

 ce qui donne ou peut donner un revenu. Un fonds de bois est un capital , un droit 

 d'usage est un capital ; ces deux capitaux sont équivalents lorsque leurs valeurs s'ex- 

 priment par un même capital pécuniaire. 



