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DES DROITS DOSAGE 



§ I er . Diversité et caractère des usages. 



Pour représenter d'une manière approchée, l'ensemble des 

 usages dont les forêts de la France sont grevées, six classes 

 nous ont paru suffisantes. Il serait difficile , ce nous semble, 

 de concevoir un droit d'usage qui ne put, par une assimi- 

 lation plus ou moins exacte , venir se ranger sous l'une des 

 dénominations suivantes. 



1° Le droit d'affouage, qui consiste dans l'affectation d une 

 quotité déterminée de bois à un usager, soit collectif, soit 

 individuel; cette quotité pouvant s'exprimer, ou en fonction 

 de l'étendue , comme un certain nombre d'hectares de taillis, 

 ou en fonction de volume , comme un certain nombre de 

 stères de bois à brûler. 



2° Le droit de chauffage , ou la faculté concédée à l'usa- 

 ger de prendre , dans une foret , tout le bois nécessaire à sa 

 consommation , ou d'en prendre une quantité proportionnée 

 à ses besoins et à l'étendue de la foret. 



3° Le droit de maronage , en vertu duquel l'usager prend 

 dans une forêt les arbres qui lui sont nécessaires pour la re- 

 construction ou l'entretien de ses bâtiments, pour la fabri- 

 cation des instruments de labour et autres besoins analogues. 



4° Le droit de mort-bois, ou le droit de disposer de cer- 

 taines essences de qualité inférieure , tels que l'érable, le 

 tremble, le saule, le coudrier, l'épine, le nerprun, etc. 



5° Le droit de bois-mort , ou le droit d'enlever les arbres 

 morts sur pied, de ramasser les branches gisantes et sèches, 

 d'extraire les souches mortes, etc. 



6° Enfin le droit de pâturage , consistant dans la faculté 

 de conduire le bétail dans une forêt pour y paître l'herbe, ou 

 s'y nourrir de fruits sauvages , tels que le gland , la faine , etc. 



Si l'on considère successivement ces droits sous le point 



