iilS DES DROITS D°LSAGE 



approximative. Cependant l'empilai inflexible de ce chiffre 

 dans les hypothèses les plus varices , même les plus dispa- 

 rates, nous semblerait peu conforme aux principes de la logi- 

 que et aux règles de îa justice dislribulive. Serait-il donc si 

 facile de réfuter cet argument? Les droits d'usages de carac- 

 tères différents, présentent des degrés différents de précarité. 

 Or, à chacun de ces degrés correspond inévitablement un 

 coefficient particulier. La diversité des coefficients de capita- 

 lisation dérive donc de la nature même des choses (1). 



On peut alléguer en faveur de l'imité du chiffre de capita- 

 lisation, que celte unité a pour effet de prévenir des évalua- 

 tions peu réfléchies , de tarir la source des contestations , et 

 d'assurer aux usagers, ainsi qu'aux propriétaires, une exacte 

 appréciation de leurs droits respectifs. 



SI nous serait très-aisé de démontrer que ce triple but 

 n'est nullement atteint par îa généralisation d'un coefficient, 

 et que de là , il ne résulte aucune preuve de l'exactitude des 

 opérations de cantonnement ; mais ne voulant pas anticiper 

 sur l'ordre de notre travail , nous ajournons l'examen de ce 

 sujet, pour étudier les deux transformations que le temps a 

 successivement imposées aux droits d'usages forestiers, sous 

 les noms d 'aménagement et de cantonnement. 



(1) Cependant, lorsqu'il s'agit de plusieurs usages grevant mie même forêt, on 

 pourrait trouver plus commode de capitaliser les émoluments divers , par un chiffre 

 unique ou commun. Il est un moyen simple de remplir celle condition de calcul , 

 tout en se conformant au principe de la spécialité des coefficients , qui nous parait 

 à l'abri de toute contradiction. 



Exemple : On a eslimé à une valeur de 1,000 francs, le droit de pâturage dans- 

 une forêt qui est en outre frappée d'un droit de chauffage. Ce dernier usage étant 

 capitalisable par 20, on voudrait ramener l'autre usage sous la puissance du même 

 coefficient. On y parviendra en établissant la proportion suivante : 

 1,000 francs : x :: 20 : 14 286. 



D'où l'on lire x 2 Ï14 IV. 50 c. — Ainsi, en réduisant le chiffre 1,000 francs à 

 Ï14 fr. 50 c. , on rendra cet émolument capitalisable par 20 , tout comme l'émo- 

 lument du droit au chauffage. 



