DÂiNS LES FORÊTS. 539 



doivent se diviser suivant la proportion des quote-parts reve- 

 nant aux deux parties prenantes. 



Exemple. Dans le cantonnement relatif à notre droit d'af- 

 fouage, tout le travail qui a été nécessaire pour apprécier 

 l'émolument de ce droit à 1 ,000 fr., est à la charge du pro- 

 priétaire de la foret affranchie , ainsi que le travail de la capi- 

 talisation. 



Les frais de partage du cantonnement de co-propriété entre 

 le nu-propriétaire et l'usager, c'est-à-dire les frais d'assiette 

 du cantonnement de l'usage, doivent être supportés entre eux 

 dans la proportion des chiffres 2,778 fr. et 22,222 fr. (Voir 

 le tableau de la page 32.) 



La répartition des frais de toute nature qu'occasionne l'exé- 

 cution d'une opération du cantonnement n'est donc suscep- 

 tible d'aucune difficulté sérieuse ; le point important à observer, 

 c'est de ne pas confondre le travail qui précède la capitali- 

 sation avec celui qui la suit. 



§ S. Observations sur le système des coefficients différen- 

 tiels. — Admettre, dira-t-on, plusieurs facteurs de capitali- 

 sation au lieu d'un seul, n'est-ce pas ouvrir la porte à l'arbitraire 

 dans les opérations de cantonnement? n'est-ce pas exposer 

 l'usager et le propriétaire à des chances de gain ou de perle 

 suivant l'adoption de tel et tel coefficient? n'est-ce pas enfin 

 annuler la sauve-garde que la jurisprudence accorde aux diffé- 

 rents intérêts engagés dans les travaux de cantonnement , en 

 déterminant pour tous les cas un chiffre précis de capitali- 

 sation, dont ne peuvent dévier les experts sans appeler aussitôt 

 sur leur travail la critique des tribunaux ? 



Si nous ne nous abusons pas , voilà l'objection énoncée dans 

 toute sa force ; voyons actuellement quelle réponse nous pou- 

 vons y opposer. 



Le chiffre 20, avons-nous dit plus haut, d'après un auteur 



