— IX — 



Vice-Présidents, Secrétaires et les membres du Conseil sont nommés 

 au scrutin secret par les membres présents à l'assemblée générale. 



Dans le cas où ils n'auraient pas réuni la majorité absolue au pre- 

 mier tour de scrutin, il sera procédé à un ballottage. En cas de parité, 

 le candidat le plus âgé est élu. 



Les quatre Délégués permanents du Conseil sont nommés par 

 moitié bisannuellement et d'après le même mode de votation ; ils sont 

 rééligibles. 



C. Rôle et attributions des pouvoirs administratifs. 



Art. 34. — Le Conseil est chargé de prendre les mesures et les 

 décisions nécessaires pour assurer la bonne direction et la prospérité 

 de la Société, Tordre de ses séances, réunions et travaux; la conser- 

 vation de ses collections, archives, bibliothèque, matériel, etc. Il peut 

 juger en appel certaines décisions du Bureau. 



Art. 35. — En cas de démission ou de décès d'un des membres 

 du Bureau, le Conseil peut lui choisir un remplaçant dans son sein, 

 en attendant la plus prochaine assemblée générale. 



Art. 36. — Le Conseil se réunit de droit en assemblée plénière 

 avant l'assemblée générale de décembre, pour examiner l'état des 

 affaires de la Société, préparer l'examen du budget, fixer l'ordre du 

 jour de l'assemblée générale annuelle, vérifier la gestion du Trésorier 

 et recevoir communication du discours présidentiel. 



Art. 37. — Le Bureau est chargé de mettre à exécution les déci- 

 sions du Conseil, d'organiser les réunions, de diriger les séances, de 

 proposer l'élection des membres effectifs et associés, d'appliquer les 

 règlements d'ordre intérieur et de veiller à l'exécution des statuts. 



Il désigne les membres des commissions et des députations. 



Art. 38. — Le Président dirige les débats et préside les assem- 

 blées, dont il a la police. Il signe tous les actes de la Société. Il fait 

 de droit partie de toutes les commissions et députations, sauf de la 

 Commission des comptes et du Comité de publication. 11 charge le 

 Secrétaire général de convoquer la Société, le Conseil, le Bureau et 

 les Commissions. 



Tous les ans, à la séance générale de décembre, il présente un 

 rapport détaillé sur les travaux et sur les relations de la Société. 



Art. 39. — En cas d'absence ou d'empêchement du Président, il 

 est remplacé par l'un des membres du Bureau ou du Conseil, dans 

 Tordre d'inscription de ceux-ci. 



