raine , les autres pour le Barrois , d'autres pour les 

 £rois-évêchés de Metz , Toul & Verdun. 



La coutume de Lorraine eft intitulée coutume gé- 

 nérale du duché de Lorraine. L'ancienne coutume fut 

 réformée par le duc Charles ÏIL dans les états aflem- 

 Jblés àNanci , le premier Mars 1 5 94, Ce prince &le 

 duc Léopold y ont fait depuis plufieurs changemens ; 

 elle a été commentée par Canon & par Florentin 

 Thiriat, fous le nom àeFaben. Brayé a traité des 

 «donations & des fiefs ; d'autres ont auffi écrit fur la 

 coutume de Lorraine , & l'on aflïïre que l'on tra- 

 vaille préfentement à refondre tous ces commentai- 

 res en un feul. 



Il y avoit autrefois une coutume particulière à 

 Remiremont , mais elle a été abrogée depuis la ré- 

 daction de celle de Lorraine , que l'on fuit dans tout 

 le Bailliage de Remiremont; il y a néanmoins dans 

 ce bailliage une coutume locale pour la feigneurie 

 &l . juftice de la Brefîe : les habitans de ce canton 

 fe gouvernent par des coutumes qui font l'image des 

 ■anciens tems. Le duc Charles III. ordonna en 1595 

 •qu'on les mît par écrit , & les homologua le 26 Fé- 

 vrier 1 603 ; le duc Charles IV. les confirma en 1 66 1 , 

 Léopold en 1699, François III. en 1730 , & le roi 

 Staniflas le 23 Mai 1749. Les habitans de la Brefîe, 

 à l'occafion d'un édit du roi Staniflas , du mois de 

 Juin 175 1 , portant fuppreflîon des anciens baillia- 

 ges , & création d'autres nouveaux , obtinrent le 

 premier Juillet 1752 arrêt au confeii de Lunéville , 

 portant qu'ils continueront de faire rendre la juftice 

 par leurs maire & échevins , fuivant l'arrêt du même 

 confeii du 7 Avril 1699 , fauf les cas royaux & pri- 

 vilégiés , qui font réfervés au bailliage de Remire- 

 mont , de même que l'appel des jugemens de ces 

 maire & échevins. 



Les coutumes du bailliage de Saint-Mihiel furent 

 rédigées & examinées à la cour des grands-jours & 

 dans les états de 1 571 , en préfence de Jean de Le- 

 noncourt bailli de Saint-Mihiel, & en 1598 devant 

 îe bailli Théodore de Lenoncourt. Les trois états de 

 ce bailliage ayant fait des repréfentations au duc 

 Charles III. fur leurs coutumes , il ordonna le 5 Sep- 

 tembre 1607 à Théodore de Lenoncourt de les con- 

 voquer encore à ce fujet. Le 25 du même mois , ce 

 qui ne fut pourtant fait que le 26 &c jours fuivans , 

 les coutumes y furent réformées ; mais le grand duc 

 Charles étant mort en 1608 , elles ne furent confir- 

 mées que le 23 Juillet 1609 par Henri-le-Bon fon 

 fuccefleur. Henri Boufmard qui avoit exercé pen- 

 dant vingt ans la profeflion d'avocat en la cour fou- 

 veraine de Lorraine ; s'etant enfuite établi à Saint- 

 Mihiel , y travailla au commentaire de la coutume 

 de ce bailliage. Voye^ ce qui en eft dit dans l'Ai/?, de 

 Verdun , p. &5. 



Le Blamontois a fes coutumes particulieres,homo- 

 îoguées par le duc Charles III. le 19 Mars 1 596. On 

 les avoit tellement négligées,que les praticiens même 

 des lieux les ignoroient ; mais par arrêt du confeii de 

 Lunéville , du 22 Mars 1743 , fur la requête du pro- 

 cureur général de la cour fouveraine de Nanci, le 

 roi Staniflas ordonna que ces coutumes feroient fui- 

 vies & obfervées dans le comté de Blamont : il y a 

 cependant quelques villages qui font fous la coutu- 

 me de Lorraine. 



La coutume de Chaumont en Baflîgni fut ré- 

 formée dans le château de la Mothe en 1680 par 

 les états de Baflîgni , qui s'y étoient aflemblés 

 fur une ordonnance du grand-duc Charles , du pre- 

 mier Octobre de la même année , & vérifiée au 

 parlement de Paris en 168 5 ; elle eft pour tout le Baf- 

 figni barrifien : mais le bailliage de Bourmont étant 

 fous le reflbrt de la cour fouveraine de Lorraine , & 

 le furplus du Baflîgni fous celui du parlement de Pa- 

 ris, ces deux cours expliquent -chacune fuivant leurs 



principes , les difficultés qui s'élèvent fur cette loi 

 municipale. 



Les anciens bailliages de Lorraine ont été fuppri- 

 més par édit du roi Staniflas , du mois de Juin 175 1 , 

 par lequel il a créé trente-cinq nouveaux bailliages 

 royaux qui ont chacun un bailli d'épée par commif- 

 fion. Ces bailliages font Nanci, Rozieres , Château- 

 falin, Nomeni, Lunéville, Blamont, Saint -Diez , 

 Vezelize , Commerci , Neuf- château , Mirecourt , 

 Charme , Chaté , Epinal , Bruyères , Remiremont , 

 Darnei , Sarguemines , Dieuze, Boulai , Bouzon ville., 

 Bitche , Lixhein, Schambourg , Fenetrange, Bar-la- 

 Marche, Bourmont, &c Saint-Mihiel. 



Il y a eu aufli fept prévôtés royales créées par le 

 même édit , favoir Radonvilles , bailliage de Lune- 

 ville ; Sainte-Marie aux Mines &c Saint-Hippolyte, 

 bailliage de Saint - Diez ; Dompaire , bailliage de 

 Darnei ; Sarable & Boucquenon , bailliage de Sar- 

 guemines ; Lignes , bailliage de Bar. 



Le Barrois n'a pas toujours été fous la même do- 

 mination que la Lorraine , & a été pendant long- 

 tems fournis à des comtes & ducs particuliers. On 

 le diftingue préfentement en Barrois mouvant , & 

 Barrois non mouvant : le premier , compofé des 

 bailliages de Bar & de la Marche , & de la prévôté 

 de Lignes , eft fous le reflbrt du parlement de Paris : 

 le Barrois non mouvant, dans le reflbrt duquel eft 

 enclavé le bailliage de Bourmont , eft fous le reflbrt 

 de la cour fouveraine de Lorraine. 



Depuis le traité de Bruges , en 1301 , les comtes 

 & ducs de Bar ont toujours fait la foi & hommage 

 à la France pour le Barrois ; ils ont cependant con- 

 fervé fur ce pays tous les droits régaliens , du nom- 

 bre defquels eft le pouvoir légiflatif. 



Lorfque le roi Jean érigea le comté de Bar en du- 

 ché , en 1 364 , il confirma aux feigneurs de ce pays 

 tous les droits royaux qui leur avoient été confer- 

 vés par le traité de Bruges. 



Louis XII, François I, Henri II, & François II, 

 en uferent de même. 



Cependant , en 1555, lorfqu'on rédigea la cou- 

 tume de Sens , le duc Charles y fut compris pour 

 fon duché de Bar: il en porta fes plaintes à Char- 

 les IX. cela fît la matière d'un grand procès au par- 

 lement de Paris ; & cette difpute fameufe fut termi- 

 née par un concordat que le roi fît avec le duc Char- 

 les, le 25 Janvier 1 571 , par lequel le roi ftipula , 

 tant pour lui que pour fes fuccefleurs , que le duc 

 Charles &c fes defeendans pourroient jouir &c ufer 

 librement de tous droits de régale & de fouveraineté 

 fur le Barrois , à la charge feulement de l'hommage 

 & du reflbrt. 



Ce concordat fut enregiftré au parlement le 2 1 

 Mars 1571 ; mais comme il étoit conçu en termes 

 trop généraux , il s'éleva de nouvelles difficultés par 

 rapport aux droits régaliens fur le comté de Bar : ce 

 qui engagea Henri III. à donner une déclaration le 

 8 Août 1575 , qui fut enregiftrée au parlement de 

 Paris le 17 du même mois , par laquelle le roi décla- 

 ra , que fous la referve de fief & de reflbrt portée au 

 concordat de 1 571, les rois de France ne prétendent 

 autres droits que la féodalité & la connoiflance des 

 caiifes d'appel feulement, fans vouloir entreprendre 

 fur les droits , us , ftyles , & coutumes du bailliage 

 de Bar , & autres de la mouvance ; que leur volonté 

 & intention eft que les ducs de Bar , leurs officiers , 

 vaflaux, & fujets , foient confervés en leur liberté 9 

 franchife , & immunité ; & qu'au moyen du concor- 

 dat de 1571 , le duc de Bar joiiifle fur fes fujets de 

 tous droits de régale & dé fouveraineté ; & qu'il lui 

 foit loiflble de faire en fon bailliage de Bar & terres 

 de la mouvance , toutes lois, ordonnances con- 

 ftitutions, pour lier & obliger fes fujets; d'établir 

 coutumes générales, locales , & particulières, us f 



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