Mo DR O 



quelques novelles , une entre autres pour confirmer 

 celles de Théodofe. Il avoir déjà fait un grand nom- 

 bre de conftitutions , conjointement avec Théodofe : 

 mais elles précédèrent. Il y a aufîi quelques novel- 

 les de Marcien. 



Le code théodofien 6c les novelles dont on vient 

 de parler, furent donc la principale loi , obfervée 

 dans tout l'empire jufqu'à la publication des livres 

 de Juftinien. 



Alors ce code ayant ceffé d'être obfervé , fe per- 

 dit ; & il n'a été recouvré 6c rétabli dans la fuite , 

 que fur l'abrégé qu'Anien en avoit fait , 6c par le 

 moyen des recherches de différens jurifconfultes. 



Nous voici enfin parvenus au dernier état du droit 

 romain , c'eft-à-dire aux compilations des lois faites 

 par ordre de Juftinien , & par les foins de Tribonien 

 &: autres jurifconfultes. 



La première de ces compilations qui parut en 

 528 , fut le code, lequel fut formé des trois codes 

 précédens , grégorien , hermogénien , & théodo- 

 fien : cette édition du code fut depuis appellée codex 

 prima, pmleclioms, à caufe d'une autre rédaction qui 

 en fut faite quelques années après. 



En 533 , on publia les inftitutes de Juftinien, di- 

 vifés en quatre livres , qui font un précis de toute 

 là jurifprudenee romaine. 



L'année fuivante , on publia le digefte ou pan- 

 dectes , qui font une compilation de toutes les déci- 

 fions des anciens jurifconfultes , dont les ouvrages 

 compofoient plus de 2000 volumes. Voy, Digeste 

 & Pandectes. 



En 534 , Tribônien donna une nouvelle rédac- 

 tion du code , qui fut appelle codex repetitœ prœkciio- 

 nis. Foyei ce qui en eft dit au mot Code. 



Juftinien pourvût aux cas qui n'avoient pas été 

 prévus dans le code ni dans le digefte par des conf- 

 titutions particulières appellées novelles , dont le 

 nombre eft controverfé entre les auteurs : quelques- 

 uns en comptent jufqu'à 168. 



Ces novelles ayant été la plupart compofées en 

 grec , un auteur dont le nom eft inconnu , en fit une 

 traduction latine qui fut furnommée Y authentique , 

 comme étant la verfion des véritables novelles. 



On a aufîi donné le nom à! authentiques à des ex- 

 traits des novelles , qu'Irnérius a inférés en différens 

 endroits du code auxquels ces extraits ont rapport. 



Un auteur inconnu a changé l'ordre des novelles , 

 Se les a divifées en neuf collections, ce qui a gâté les 

 novelles plutôt que de les éclaircir. V >ye^ Novel- 

 les. 



Juftinien donna aufîi treize édits, tjui fe trouvent 

 à la fuite des novelles dans la plupart des éditions du 

 corps de droit ; mais comme c'étoient des réglemens 

 particuliers pour la police de quelques provinces de 

 l'empire , ces édits ne font proprement d'aucun ufa- 

 ge parmi nous. 



Théodofe le jeune & Valentinien tll. avoient éta- 

 bli une école de droit à Conftantinople. Juftinien > 

 pour faciliter l'étude du droit , établit encore deux 

 autres écoles , une à Rome , & l'autre à Beryte. 



Les compilations faites par Juftinien , furent fui- 

 vies avec quelques novelles qu'y ajoutèrent Juftin 

 II. 6c Tibère II. fon fucceffeur. 



Mais Phocas ayant ordonné que l'on fe fer vît de 

 la langue greque dans les écoles & les tribunaux , fît 

 traduire en grec les livres de Juftinien. Les inftitu- 

 tes furent traduits par Théophile en forme de para- 

 phrafe , 6c l'on n'enfeigna plus d'autres inftitutes. 



L'empereur Bafile fit commencer un abrégé du 

 corps de droit de Juftinien , divifé par livres 6c par 

 titres , mais fans divifer les titres par lois: il n'y en 

 eut que quarante livres faits de fon tems. Léon fon 

 0s , furnommé le Philofophe , fit continuer ce tra- 

 vail 5 & le publia en <>o livres fous le titre de bafili- 



D R O 



ques. L'ouvrage fut revu 6c mis dans un meilleur 

 Ordre par Conftantin Porphyrogcnetc , qui le pu- 

 : blia de nouveau en 910 ; & depuis ce tems les lois 

 de Juftinien cefterent d'être fuivies , & les bafiliques 

 furent le droit obfervé dans l'empire d'Orient juf- 

 qu'à fa deftruétion. Ces bafiliques n'étant point par- 

 venues jufqu'à nous en entier , les jurifconfultes du 

 feizieme lïecle , entre autres Cujas , ont travaillé à 

 les raffembler; & en 1647, Fabrot en a donné une 

 édition en fept volumes in-folio , contenant le texte 

 grec , avec une traduction latine. Il y a cependant 

 encore plufieurs lacunes confidérables , qui n'ont 

 pu être remplies. 



L'ufage du droit romain fut entièrement aboli dans 

 l'empire d'orient , lorfque Mahomet II. fe fut em- 

 paré de Conftantinople en 145.3. 



Pour ce qui eft de l'empire d'occident, les incur-' 

 fions des Barbares avoient empêché le droit de Juf- 

 tinien de s'établir en Italie 6c dans les Gaules , même 

 du tems de Juftinien ; le droit romain que l'on y fui- 

 voit étoit compofé du code théodofien , des inftitu- 

 tes de Caïus, des fragmens d'Ulpien, 6c des fenten* 

 ces de Paul. 



Charlemagne étant devenu empereur d'occident," 

 ordonna que l'on fuivroit le code théodofien en Ita- 

 lie 6c en Allemagne , 6c dans les provinces de France 

 où on étoit dans l'ufage de fuivre le droit romain. 



Le code théodofien & les autres ouvrages qui 

 compofoient ce que l'on appelloit alors la loi romai- 

 ne , perdirent beaucoup de leur autorité fous la fé- 

 conde race de nos rois à caufe des capitulaires , & 

 ce fut fans doute alors que ces lois qui n'étoient plus 

 obfervées fe perdirent. 



Les compilations de Juftinien étoient pareillement 

 perdues , ou du moins prefqu'entierement oubliées» 



Les pandectes de Juftinien ayant été retrouvées 

 dans le pillage de la ville d'Amalfi , vers le milieu 

 du xij. fiecle, l'empereur Lothaire en fit préfent aux 

 habitans de Pife , 6c ordonna que ces pandectes fe- 

 roient fuivies dans tout l'empire. 



Au commencement du xv. fiecle , les Florentins 

 s'étant rendus maîtres de la ville de Pife , & ayant 

 compris dans leur butin les pandectes , elles furent 

 depuis ce tems furnommées pandectes florentines. 



Dès que le digefte eut été retrouvé à Pife , Irne- 

 rius que Lothaire avoit nommé profeffeur de droit à 

 Boulogne, obtint de l'empereur que tous les ouvra- 

 ges de Juftinien feroient cités dans le barreau , & 

 auroient force de loi dans l'empire au lieu du code 

 théodofien. 



A-peu-près dans le même tems les lois de Juftinien 

 furent aufîi adoptées en France au lieu du code théo- 

 dofien , dans les provinces qui fuivent le droit écrit - 

 en effet , on voit que dès le tems de Louis le Jeune 

 il fut fait une traduction françoife du code de Jufti- 

 nien , 6c Placentin enfeignoit à Montpellier les com- 

 pilations du même empereur. 



Il y a apparence qu'on les enfeignoit aufîi dès-lors 

 dans d'autres villes , car on voit qu'un grand nombre jf 

 d'eccléfiaftiques 6c de religieux quittoient la théo- •; 

 logie pour étudier la loi mondaine ; c'eft ainfi qu'on 

 appelloit alors le droit civil, tellement que le concile 

 de Tours , en 1 1 80, défendit aux religieux profès de 

 fortir de leurs cloîtres pour étudier en Médecine ou 

 en Droit civil. : 



Cette défenfe n'ayant pas été obfervée, Hono- 

 rais III. la renouvelle en 1225 par la decrétale fem- 

 per Jpecula , qui défend à toutes perfonnes d'enfei- 

 gner ni écouter le droit civil à Paris , ni dans les vil- 

 les 6c autres lieux aux environs. Les motifs allégués 

 dans cette decrétale font qu'en France & dans quel- 

 ques provinces , les laïcs ne fe fervoient point des 

 lois romaines , 6c qu'il fe préfentoit peu de caufes 

 eccléfiaftiques qui ne puffent être décidées par les 

 canons. 



