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chevaux: qu'on louoit 200 fefterces : d'autres pen- 

 fent que les duccnarii étoient ceux qui levoient le 

 deux centième denier, ou les officiers établis pour 

 avoir l'infpeclion fur la levée de ce tribut. On ren- 

 contre fort fouvent dans les infcriptions de Palmyre 

 le titre de duce/taire. Chambers. (Q ) 



DUCHÉ, f. m. (Jurifprud.') efl une feigneurie 

 considérable , érigée fous le titre de duché , & mou- 

 vante immédiatement de la couronne. 



Il y a deux fortes de duchés; favoir , les duchés-pai- 

 ries , & les simples duchés non-pairies ; ces derniers 

 font héréditaires ou feulement perfonnels, quant au 

 titre de duché , à la perfonne que le roi en a gratifié. 

 Les uns & les autres peuvent être vérifiés au parle- 

 ment ou n'avoir pas été vérifiés , ce qui opère une 

 différence pour les prérogatives ôc droits qui y font 

 attachés. 



Il y a aufîi des duchés par fimple brevet qui n'a 

 point été fuivi de lettres d'ére&ion en duchés. 



Les honneurs & droits de la pairie n'appartien- 

 nent qu'à ceux dont les duchés-pairies ont été érigées 

 par lettres dûement vérifiées en parlement. 



Les duchés-pairies & les duchés jitnples non-pairies 

 qui ne font pas enregistrées , ne donnent , en faveur 

 de ceux qui en ont obtenu le brevet ou les lettres 

 d'ére&ion, d'autre prérogative que les honneurs du 

 louvre & dans les maifons du Roi leur vie durant , 

 & de même à leurs femmes ou veuves ; l'antiquité 

 du duché donne le rang à la cour, comme l'antiquité 

 de la pairie le donne au parlement. 



Le plus ancien duché non-pairie efl: celui de Bar , 

 mouvant de la couronne , lequel , de comté qu'il 

 étoit d'abord , fut enfuite érigé en duché. 



L'édit du mois de Juillet 1 566, porte qu'il ne fera 

 fait aucune érection de terres & feigneuries en du- 

 chés, marquifats ou comtés , que ce ne foit à la char- 

 ge qu'elles feront réunies à la couronne , à défaut 

 d'hoirs mâles. 



Cette difpofition n'efl cependant pas toujours ob- 

 fervée ; il dépend du roi d'appofer telles conditions 

 qu'il juge à-propos à l'érection , mais il faut une dé- 

 rogation exprefle à l'édit de 1 566. 



Comme les terres érigées en duché relèvent immé- 

 diatement de la couronne , les feigneurs dont elles 

 relevoient auparavant , font en droit de demander 

 une indemnité à celui qui a obtenu l'éreclion du 

 duché. 



La mouvance immédiate d'un duché étant une fois 

 acquife à la couronne , ne retourne plus au précé- 

 dent feigneur , même après l'extinction du titre de 

 duché, fuivant un arrêt du 28 Mars 1695» 



L'édit du mois de Mai 171 1 , concernant les ducs 



pairs , ordonne que ce qui efl porté par cet édit 

 pour les ducs & pairs , aura lieu pareillement pour 

 les ducs non-pairs en ce qui peut les regarder. (A) 



DUCHÉ-PAIRIE , {Jurifprud.) efl tout à la fois 

 un des grands offices de la couronne , un fief de di- 

 gnité relevant de la couronne , & une justice Sei- 

 gneuriale du premier ordre avec titre de pairie. Ce 

 n'efl pas ici le lieu de traiter de tout ce qui appar- 

 tient aux pairs & à la pairie en général , ainfi nous 

 nous bornerons à ce qui efl: propre aux duchés-pai- 

 ries , confidérées fous les trois différens points de 

 vue que l'on a annoncés , c'est-à-dire comme office, 

 fief, & justice. 



On dit d'abord que les duchés-pairies font de grands 

 offices de la couronne. Les duchés, dont l'ufage ve- 

 noit des Romains , étoient dans les commencemens 

 de la monarchie des gouvernemens de provinces que 

 le roi confient aux principaux feigneurs de la nation, 

 que l'on appelloit d'abord princes , enfuite barons & 

 ducs ou pairs. Ces ducs réuniffoient en leur perfon- 

 ne le gouvernement militaire, celui des finances, 

 & 1 administration de la justice. Ils iugeoient fouve- 

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ramement au nom du roi, avec les principaux de la 

 ville ou ils faifoient leur réfidence , les appels des 

 centeniers , qui étoient les juges royaux ordinaires. 

 Un duché comprenoit d'abord douze comtés ou gou- 

 vernemens particuliers ; cette répartition fut depuis 

 faite différemment. Le titre de duc étoit fi déchu fur 

 la fin de la première race, que pendant la féconde , 

 & bien avant dans la troifieme , celui qui avoit un 

 duché fe faifoit appeller comte ; dans la fuite les ti- 

 tres de ducs & de duchés reprirent le deffus. Les ducs 

 cefîerent de rendre la justice en perfonne, lorfqu'on 

 inflitua les baillis & fénéchaux ; de forte que préfen- 

 tement la fonction des ducs & pairs , comme grands 

 officiers de la couronne, efl d'afîifler au facre du roi 

 autres cérémonies considérables , & de rendre la 

 juftice au parlement avec les autres perfonnes dont 

 il efl compofé. 



m L'office de duc & pair efl de fa nature un office 

 viril; il y a cependant eu quelques duchés - pairies: 

 érigées fous la condition depaffer aux femelles à dé- 

 faut de mâles : ces duchés font appellés duchés-pairies 

 mâles & femelles : il y en a même eu quelques - uns 

 érigés pour des femmes ou filles , & ceux-ci ont été 

 appellés Amplement duchés femelles. 



Anciennement les femmes qui poffédoient une du- 

 ché-pairie , faifoient toutes les fonctions attachées à 

 l'office de pair. Blanche de Caflille mere de S. Louis, 

 pendant fon abfence , prenoit féance au parlement» 

 Mahaut comtefîe d'Artois étant nouvellement créée 

 pair, signa l'ordonnance du 3 Ocfobre 1303 : elle af- 

 fifla en perfonne au parlement de 1 3 14 , pour y ju- 

 ger le procès du comte de Flandres & du roi Louis 

 Hutin ; elle affifla au facre de Philippe V. dit le Long 3 

 en 13 16 , où elle fit les fondions de pair , & y foû- 

 tint avec les autres la couronne du roi fon gendre. 

 Une autre comteffe d'Artois fit fonction de pair en 

 1364 au facre de Charles V. Au parlement tenu le 

 9 Décembre 1378, pour le duc de Bretagne , la du- 

 chefle d'Orléans s'exeufa par lettres de ce qu'elle ne 

 s'y trouvoit pas. Préfentement les femmes qui pof- 

 fedent des duchés -pairies , ne fiégent plus au parle- 

 ment : il en efl de même en Angleterre , où il y a 

 aufîi des pairies femelles. 



Les duchés-pairies confidérées comme fiefs , font 

 des feigneuries ou fiefs de dignité qui relèvent im- 

 médiatement de la couronne. Ces fortes de feigneu- 

 ries tiennent le premier rang entre les offices de di- 



gnité. 



Les premières érections des duchés-pairies remon- 

 tent au moins jufqu'au tems de Louis le Jeune ; d'au- 

 tres les font remonter encore plus haut ; c'efl ce qui 

 fera difeuté plus amplement au mot Pairie. 



Toutes les terres érigées en pairies n'ont pas le ti- 

 tre de duché; il y a auffi des comtés-pairies. Il y a eu 

 plusieurs de ces comtés - pairies laïques, tels que le 

 comté de Flandres , de Champagne , de Touloufe , 

 & autres qui font préfentement réunis à la couronne. 



Il y a encore trois comtés-pairies qui ont rang de 

 duchés; favoir , le comté de Beauvais , celui de Châ- 

 Ions , & celui de Noyon, qui forment les trois der- 

 nières des six anciennes pairies eccléfiafliques. 



Les autres feigneuries , foit comtés , marquifats ^ 

 baronies ou autres qui font érigées à l'instar des pai- 

 ries , ne font point des pairies proprement dites ; &C 

 fi quelques-unes en portent le titre , c'efl abusive- 

 ment, n'ayant d'autre prérogative que de reffortir 

 immédiatement au parlement , comme les duchés 

 comtés pairies dont on a parlé. 



Depuis l'érection des grandes feigneuries en pai- 

 ries , le titre de duc & pair efl toujours attaché à la 

 poffeffion d'une duché-pairie; car la pairie qui étoit 

 d'abord personnelle efl devenue réelle. 



L'édit du mois de Mai 171 1, concernant lès ducs 

 & pairs } ordonne entr'autres chofes , que par les ter- 



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