4I 8 E h E 



eonverfes font en poffeffion de donner leur voix 

 pour V élection de l'abbêffe. 



Quant à la forme de Y élection , on doit ftiivre une 

 des trois qui font prefcrites par le jv. concile de La- 

 tran , fuivant ce qui a coutume de s'obferver dans 

 chaque églife ou monaftere. 



On diftingue dans les élections la voix aûive & la 

 voix paffive ; la première eft le fufFrage même de 

 chaque électeur, coniidéré par rapport à celui qui 

 le donne , & en tant qu'il a droit de le donner ; la 

 voix paffive eft ce même fufFrage confidéré par rap- 

 port à celui en faveur duquel il eft donné. H y a des 

 capitulans qui ont voix active & paffive , c'eft-à- 

 dire qui peuvent élire & être élus ; d'autres qui ont 

 voix active feulement, fans pouvoir être élûs, tels 

 crue ceux qui ont paffé par certaines places auxquel- 

 les ils ne peuvent être promus de nouveau , ou du 

 moins feulement après un certain tems : enfin ceux 

 qui font de la maifon , fans être capitulans , n'ont 

 point voix acfive ni paffive ; ceux qui font fufpens 

 ne peuvent pareillement élire ni être élûs. 



Ceux qui ont voix adtive , doivent tous donner 

 leurs fuffrages en même tems & dans le même lieu. 



Les fuffrages doivent être purs & fimples ; on ne 

 reçoit point ceux qui feroient donnés fous condition, 

 ou avec quelqu'alternative ou autre claufe qui les 

 rendroit incertains. 



U élection doit être publiée en la forme ordinaire , 

 auffi-tôt que tous les capitulans ont donné leurs fuf- 

 frages , afin d'éviter toutes les brigues &. les fraudes ; 

 & ce feroit une nullité de différer la publication , 

 pour obtenir préalablement le confentement de ce- 

 lui qui eft élu. 



L'élection étant notifiée à celui qui a été élu , il 

 doit dans un mois , à compter de cette notification, 

 accepter ou refufer ; ce délai expiré , il eft déchu de 

 fon droit , & le chapitre peut procéder à une nou- 

 velle élection. 



Ce délai d'un mois ne court à l'égard des réguliers 

 élûs , que du jour qu'ils ont pu obtenir le confente- 

 ment de leur fupérieur. 



Quand le fcrutin eft publié , les électeurs ne peu- 

 vent plus varier ; & ceux qui ont donné leur voix à 

 celui qui eft élu , ou qui ont confenti à Y élection , ne 

 peuvent l'attaquer ious prétexte de nullité , à moins 

 que ce ne foit en vertu de moyens dont ils n'avoient 

 pas conoiflance lorfqu'ils ont donné leur fufFrage ou 

 confentement. 



Il ne fufHt pas pour être élu , d'avoir le plus grand 

 nombre de voix , il faut en avoir feul plus de la 

 moitié de la totalité. Si les voix font partagées entre 

 plufieurs , de manière qu'aucun d'eux n'en ait plus 

 de la moitié , il faut procéder à une nouvelle élec- 

 tion , quand même la plus grande partie du chapitre 

 fe réunirait depuis la publication du fcrutin , en fa- 

 veur de celui qui avoit feulement le plus grand nom- 

 bre de voix. 



Néanmoins dans Y élection d'une abbêffe , quand le 

 plus grand nombre de voix données à une même 

 perfonne , ne fait pas la moitié , les autres religieufes 

 peuvent s'unir au plus grand nombre , même après 

 le fcrutin ; & s'il y en a affez pour faire plus de la 

 moitié des voix , celle qui eft élue peut être confir- 

 mée par le fupérieur, fauf à faire juger l'appel, fi 

 les oppofantes à Y élection Ôc confirmation veulent le 

 foûtenir. 



Si dans ce même cas les religieufes ne fe réunif- 

 fent pas jufqu'à concurrence de plus de la moitié , 

 le fupérieur, avant de confirmer & bénir celle qui a 

 eu le plus de voix , doit examiner Y élection , & les 

 raifons de celles qui ne veulent pas s'unir; & néan- 

 moins par provifion la religieufe nommée par le plus 

 grand nombre , gouverne le temporel & le fpirituel ; 

 mais elle ne peut faire aucune aliénation , ni rece- 

 voir de religieufes à la profeffion. 



La plus grande partie du chapitre nommant une 

 perfonne indigne , eft privée pour cette fois de fon 

 droit d'élire ; & dans ce cas Y élection faite par la 

 moindre partie , fubfifte. 



Quoiqu'un des capitulans ait nommé une perfon- 

 ne indigne , il n'eft point privé de fon droit d'élire , 

 fi le fcrutin oii il a donné fa voix , n'eft point fuivi 

 d'une élection valable. 



Quand les électeurs ont nommé un ou plufieurs 

 compromiffaires , ils doivent reconnaître celui que 

 les compromiffaires ont nommé, pourvu qu'il ait les 

 qualités requifes. 



Les compromiffaires ayant commencé à procéder 

 à Y élection, le chapitre ne peut plus les révoquer , 

 attendu que les chofes ne font plus entières. 



Si les compromiffaires choififfent une perfonne 

 indigne , le droit d'élire retourne au chapitre : il en 

 eft de même lorfque celui qui eft nommé refufe d'ac- 

 cepter. 



Mais lorfque les compromiffaires négligent de 

 faire Y élection dans le tems preferit par les canons , 

 alors le droit d'élire eft dévolu au fupérieur, & non 

 au chapitre , qui doit s'imputer de s'en être rapporté 

 à des mandataires négligents. 



V élection étant faite par des compromiffaires , un 

 d'entr'eux doit auffi-tôt la publier. 



S'il arrive que Y élection foit caffée par un défaut 

 de forme feulement , & non pour incapacité de la 

 perfonne élue , la même perfonne peut être élue de 

 nouveau. 



En cas d'appel de Y élection, on ne peut procéder 

 à une nouvelle , qu'il n'ait été ftatué fur la pre- 

 mière. 



Quand la première élection n'a pas lieu , fans que 

 les électeurs foient déchûs de leur droit, ils ont pour 

 procéder à une nouvelle élection , le même délai 

 qu'ils avoient eu pour la première , à compter du 

 jour qu'il a été confiant que celle-ci n'auroit point 

 d'effet. 



Ceux qui ne peuvent être élûs peuvent être pof- 

 tulés , c'eft-à- dire demandés au fupérieur, quand 

 les qualités qui leur manquent font telles , que le 

 fupérieur en peut difpenfer ; mais le même électeur 

 ne peut pas élire & poftuler une même perfonne. 

 Voye^ Postulation. 



Il n'eft pas permis à celui qui eft élu , de faire 

 aucune fonction avant d'être confirmé , à peine de 

 nullité. Le pape eft le feul qui n'ait pas befoin de 

 confirmation. Voye^ au mot Pape. 



Avant de confirmer celui qui eft élu, le fupérieur 

 doit d'office examiner s'il eft de bonnes mœurs & 

 de bonne doctrine ; s'il a les qualités & Capacités 

 requifes , quand même perfonne ne critiqueroit IV- 

 leclion. 



Cette information de vie & mœurs doit fe faire 

 dans les lieux oii celui qui eft élû demeuroit depuis 

 quelques années. 



Il y a des abbés dont Yélection doit être confirmée 

 par l'évêque diocéfain , d'autres par leur général , 

 d'autres par le pape dont ils relèvent immédiate- 

 ment. 



Le chapitre ,fede vacante, a droit de confirmer les 

 élections que l'évêque auroit confirmées. 



Les abbés triennaux n'ont pas befoin de confir- 

 mation pour gouverner le fpirituel , non plus que 

 pour le temporel. 



La confirmation doit être demandée par celui qui 

 eft élû , dans les trois mois du jour du confentement 

 qu'il a donné à Yélection , à moins qu'il ne foit retenu 

 par quelqu'empêchement légitime ; autrement il eft 

 déchû de fon droit , & l'on peut procéder à une nou- 

 velle élection. 



Telles font les règles générales que l'on fuit pour 

 les élections; elles reçoivent néanmoins diverfes ex- 



