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iîef , Èn fa fomme rurale; Conan, en fes commentaires 

 de droit civil , Hb.IlL cap. de thefauris & rébus adefpo- 

 tis; Bacquet , des droits de jufiice , ch. xxx'ùj. le gloff. 

 de M. de Lauriere ; & les commentateurs des coutumes 

 dont on a parlé. \~A) 



Epaves d'Abeilles ou Avettes , font des cf- 

 fains de mouches à miel qui viennent fe pofer dans 

 le fonds de quelqu'un , & ne font pourfuivies par 

 perfonne. Cesépaves appartiennent au feigneur haut- 

 îufticier du fonds où les mouches font venues fe po- 

 fer, & non pas au premier occupant, ni même au 

 propriétaire du fonds. Foye^ la coutume de Tours , 

 art. ly & 54. larcoûtume locale de Preully, reffort 

 de Tours ; celle de Lodunois , ch. j. art. 13 . tk ch. 

 iij. art. 3. Anjou, art. 12. Maine, art, 13. Ce der- 

 nier article porte que les épaves des avettes, nonobftant 

 qu'elles foient mouvantes , tenant & étant en aucun 

 arbre , ou autrement affifes au fief d'aucun , appar- 

 tiennent pour le tout au feigneur du fonds où elles 

 font affifes , fi ledit feigneur du fonds y a juftice fon- 

 cière en nueffe; & s'il n'a juftice en fon fonds , elles 

 lui appartiennent pour la moitié , & au jufticier en 

 nueffe pour l'autre moitié. Mais fi Iefdites avettes font 

 pourfuivies avant qu'elles foient encore logées Se 

 pris leur nourrhTement aud. lieu où elles font affifes, 

 celui à qui elles appartiennent les peut pourfuivre , 

 ëc les doit avoir comme liennes. {A) 



Epaves d'Au b ains. En quelques coutumes , 

 tomme Vermandois & autres , on appelle épaves les 

 hommes & femmes nés hors le royaume en pays ii 

 lointain , que l'on ne peut avoir connohTance du lieu 

 de leur naiffance ; à la différence de ceux dont le 

 •lieu de la naifiance eft connu , que l'on appelle fim- 

 iplement aubains ou étrangers. Foye^ Bacquet , du 

 droit d'aubaine , première partie, ch.jv. n°, 20. {A ) 



Epaves d'Avettes ou Abeilles , voye^ ci-dey, 

 ^Epaves d'Abeilles. 



Epave du destrier , qu'on devroit écrire dex- 

 trier; eft le droit qui appartient au feigneur baron , 

 <l'avoir à titre dépave le deflrier ou grand cheval de 

 .guerre , appellé auffi courjïer ou cheval de lance, qui 

 fe trouve égaré fur fa terre , fans être reclamé par 

 celui auquel il appartenoit : les coûtumes d Anjou, 

 œrt, 47. & Maine , art, 55. lui attribuent ce droit. 

 Foyci la note de Bodreau fur les articles de la coutume 

 du Maine. (A") 



Epave du Faucon , eft îe droit qui appartient 

 au feigneur baron dans les coûtumes d'Anjou & du 

 Maine , de prendre à titre $ épave tout faucon ou au- 

 tre oifeau de leurre ou de proie qui fe trouve égaré 

 «lans fa terre , fans être reclamé par celui auquel il 

 appartenoit. Voye{ la coûtume d'Anjou , art. 47. & 

 «elle du Maine , art. 55, & Bodreau fur cet article. 



Epaves foncières , font les immeubles qui 

 «chéent au feigneur à titre d'épave , pour droit de 

 bâtardife ou de déshérence. Quelques coutumes y 

 comprennent auffi les immeubles délaiffés par les au- 

 bains ; mais dans l'ufage ces fortes d'épaves aubania- 

 ïes appartiennent au roi, & non au feigneur, quoi 

 qu'en difent au contraire la coûtume d Anjou , art. 

 40. & celle du Maine, art. 11. (A) 



Epaves marines ou maritimes , font tous les 

 «effets que la mer pouffe & jette à terre , qui fe trou- 

 vent fur les bords , & ne font re clamés par aucun 

 légitime propriétaire. 



On les nommoit en vieux langage herpès marines, 

 (du gaulois harpir, qui fignihoit prendre. Ce nom leur 

 fut donné , parce que ces fortes d'épaves appartien- 

 nent au roi ou aux feigneurs des lieux , félon les dif- 

 férentes coutumes ; & que les officiers des juftices 

 royales ou feigneuriales les peuvent faire prendre 



enlever. 



Les poiffons qui viennent échouer . ou. qui font 



pouffes par Ta violence des flots fur les bords de la 

 mer, font du nombre des épaves maritimes; perfonne 

 ne peut les reclamer, û ce n'eft le roi ou le feigneur, 

 ielon la coûtume du lieu. Le droit naturel qui donne 

 au premier occupant les poiffons qui font péchés Se 

 pris dans les eaux, ceffe à l'égal de ceux-ci , at- 

 tendu que çe n'eft point par l'effet d'aucune induftrie 

 que le premier occupant les peut avoir en fa pof- 

 feffion. 



Les jugemens d'OIeron , qui font partie des an- 

 ciennes coutumes de la mer, ne comprennent au 

 nombre des épaves maritimes que les poiffons à lard 

 tels que les baleines , veaux marins, &c. Il eft dit 

 que le feigneur en doit avoir fa part , fuîvant la cou- 

 tume du pays , & non en autre poiffon ; que 11 lui 

 navire trouve en plaine mer un poiffon à lard , il 

 fera totalement à ceux qui l'ont trouvé , s'il n'y a 

 pourfuite ; & que nid feigneur n'y doit prendre part, 

 encore qu'on l'apporte à fa terre : qu'en toutes cho- 

 fes trouvées à la côte de la mer , lefquelles autre- 

 fois ont été poffédées , comme vin , huile & autres 

 marchandifes , quoiqu'elles ayent été jettées & dé- 

 laiffées des marchands, & qu'elles doivent être au 

 premier occupant , toutefois la coûtume du pays 

 doit être gardée , comme des poiffons ; que s'd y a 

 préfomption qu'ils foient d'un navire qui ait péri , en 

 ce cas le feigneur ou l'inventeur ne doivent rien 

 prendre pour les retenir , mais en doivent faire du 

 bien aux pauvres nécefliteux ; qu'autrement ils en- 

 courent le jugement de Dieu. Foye{ Chirac /w les. 

 jugemens d'OIeron , ch. xxxvj. 



La coûtume de Normandie , chap. xxiij. appelles' 

 varech ce que l'on appelle ailleurs épaves maritimes* 

 Voye{ Varech. 



L'ordonnance de la Marine du mois d'Août 1 68 ïj 

 ch. vif déclare les dauphins , efturgeons , faumons 

 & truites être poiffons royaux, & en cette qualité 

 appartenir au roi , quand ils font trouvés échoués fur 

 le bord de la mer , en payant les falaires de ceux 

 qui les auront rencontrés & mis en lieu de fûreté. 



Les baleines, marfoûins, veaux de mer, thons J 

 fouffleurs , & autres poiffons à lard , échoués & trou- 

 vés fur les grèves de la mer, doivent , fuivant la mê- 

 me ordonnance, être partagés comme épaves, d© 

 même que les effets échoués. 



Mais lorfque les poiffons royaux & à lard ont été 

 pris en plaine mer, ils appartiennent à ceux qui les 

 ont péchés ; fans que les receveurs du roi > ni les fei- 

 gneurs particuliers, & leurs fermiers, y puiffent 

 prétendre aucun droit, fous quelque prétexte que ce 

 foit. (A) 



Epave mobiliaire, eft celle qui confifte dans 

 quelque effet mobiliaire , comme un animal , un poif- 

 fon , &c. Ces fortes d'épaves font fur nommées mobi- 

 liaires , pour les diftinguer des épaves foncières , qus 

 confiftent en immeubles. Il en eft parlé dans la coû- 

 tume de Tours , art. ,47 & 52 ; & en la coûtume lo- 

 cale de Maizieres , reffort de Tours ; Lodunois , ch. 

 ij. art. c). ch. iij. art. t. Anjou , art. 40 , 4/ , i5o. le 

 Maine , art. 47 , 4 8 , ,83. Biois , art. 2G & 32. (A} 



Epave de Personne , eft la même chofe quV- 

 pave a" aubains ; ce qui ne s'entend que de ceux dont 

 le lieu de la naiffance n'eft point connu. Foyei cU 

 devant Epave d'Aubain. Foyei auffi ci-devant En- 

 fans exposés. (A) 



Epave de Rivière : on appelle ainfi tout ce qui 

 eft trouvé abandonné fur les rivières , foit par nau- 

 frage , débordement , inondation , chûte de pont , ou 

 autres accidens , & qui n'eft point reclamé par le lé- 

 gitime propriétaire. 



L'ordonnance des eaux & forêts , th. xxxj . de ia 

 pêche , art. t6, veut que toutes les épaves qui feront 

 pêchées fur les fleuves & rivières navigables , foient 

 gardes lur terre 3 & 511e les pêcheurs en donnent 



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