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leur pfoprë églife , fans s'êtrfe préientés à leur évê* 

 que : ils ne pourroient le faire contre fa volonté ; &C 

 û c'eft en fa préfence , même dans leur églife , ils 

 doivent attendre fa bénédiftion. Pour prêcher dans 

 les autres églifes ils ont befoin de fa permiffion , qui 

 €Û révocable ad nutum. 



Lorfque les exempts abufent de leurs privilèges , 

 ils doivent en être privés , fuivanf la doûrine du con- 

 cile de Latran , en 1 21 5 ; de celui de Sens , en 1 269 ; 

 d'Avignon , en 1 3 26 ; & de Saltzbourg s, en 1 3 86. 



Ils péuvent même quelquefois en être privés fans 

 en avoir abufé , lorfque les circonllances des tems , 

 des lieux & des perfonnes exigent quelque change- 

 ment. Voyc^ le traité de. excmptionibus de Jacobus de 

 Canibus, & celui de Baldus ; les Mémoires du Clergé ^ 

 tom. I, & FI. la Bibliot. can, tom, I. p. (Toj . Preuves 

 -des libertés, tom. 11 . ch. xxxviij . Fevret, traité de 

 rJbus, liv. II L th.j. les Lois eccléjiafiiques de àHié- 

 T^court , part, I. ch.xj. {A ) 



EXEMPTIONS , {Finances.) c'eftun privilège qui 

 difpenfe d'une impojition , d'une contribution , ou de 

 toute autre charge publique &; pécuniaire , dont on 

 devroit naturellement fupporter fa part & portion. 



Une exemption de cette efpece eft donc une excep- 

 tion à la règle générale , une grâce qui déroge au 

 droit commun. 



Mais comme il eft jufte & naturel , que dans nn 

 gouvernement quelconque , tous ceux qui partici- 

 pent aux avantages de la fociété , en partagent aufli 

 les charges ; il ne fauroit y avoir en finances dV 

 xemption abfolue & purement gratuite ; toutes doi- 

 vent avoir pour fondement une compenfation de fer- 

 vices d'un autre genre , & pour objet le bien géné- 

 ral de la fociété. 



La noblelTe a prodigué fon fang pour la patrie ; 

 voilà le dédommagement de la taille qu'elle ne paye 

 pas. Foye^ Taille , Noblesse. 



Les magiftrats veillent pour la fureté des citoyens , 

 au maintien du bon ordre , à l'exécution des lois ; 

 leurs travaux & leurs foins compenfent les exemp- 

 tions dont ils jouiffent. 



Des citoyens aufîi riches que defintéreffés , vien- 

 nent gratuitement au fecours de la patrie , réparent 

 en partie la rareté de l'argent , ou remplacent par 

 ie làcrifice de leur fortune , des reffources plus oné- 

 reufes au peuple ; c'ell au peuple même à les dédom- 

 mager par des exemptions qu'ils ont fi bien méritées. 



Des étrangers nous apportent de nouvelles ma- 

 tiufaftures , ou viennent perfectionner les nôtres ; 

 il faut qu'en faveur des fabriques dont ils nous en- 

 richiffent , ils foient admis aux prérogatives des re- 

 gnicoles que l'on favorife le plus. 



Des exemptions fondées fur ces principes , n'au- 

 ront jamais rien d'odieux ; parce qu'en s'écartant, 

 à certains égards , de la règle générale , elles rentre- 

 ront toujours, par d'autres voies, dans le bien com- 

 mun. 



Ces fortes de grâces & de diftinâions , n'excite- 

 roient &: ne juftifieroient les murmures du peuple , 

 & les plaintes des citoyens , hommes d^'état , qu'au- 

 tant qu'il arriveroit que par un profit , par un inté- 

 rêt pécuniare , indépendant d'une exemption très- 

 avantageufe , le bénéfice de la grâce excéderoit de 

 beaucoup les facrifices que l'on auroit faits pour s'en 

 rendre digne ; la véritable compenfation fuppofe né- 

 ceffairement de la proportion : il eft donc évident 

 que dès qu'il n'y en aura plus entre ^exemption dont 

 on joiiit , & ce que l'on aura fait pour la mériter, 

 on eft redevable du furplus à la fociété ; elle eft le 

 centre où tous les rayons doivent fe réunir ; il faut 

 s'en féparer , ou contribuer dans fa proportion à fes 

 charges. Quelqu'un oferoit-ilfe dire exempt de co- 

 opérer au bien commun ? on peut feulement y con- 

 courir différemment , mais toujours dan$ la plus 

 exade égalité. 



S'il arrîvoit que la naiiTance , le crédit , l'opuleat. 

 ce , ou d'autres confidérations étrangères au bien 

 public , détruififfent , ou même altérafl'ent des maxi- 

 mes fi précieufes au gouvernement , il enréfulteroit, 

 contre la raifon , la juftice & l'humanité , que cer- 

 tains citoyens joiiiroient des plus yxtAç^^ exemptions ^ 

 par la raifon même qu'ils font plus en état de parta- 

 ger le poids des contributions , & que la portion in- 

 fortunée feroit punie de fa pauvreté même , par la 

 furchrage dont elle feroit accablée. 



Que les exemptions foient toujours relatives , ja" 

 mais abfolues,, & l'harmonie générale n'en fouffrira 

 point la plus légère atteinte ; tout fe maintiendra 

 dans cet ordre admirable , dans cette belle unité d'ad- 

 miniftration , qui dans chaque partie , apperçoit , em- 

 braffe & foûtient l'univerfalité. 



Ces principes ont lieu, foit que les exemptions -^or' 

 tent fur les perfonnes , foit qu'elles favorifent les 

 ehofes. 



On n'exempte certains fonds , certaines denrées l 

 certaines marchandifes des droits d'entrée , de ceux 

 de fortie , des droits locaux , qu'en faveur du com- 

 merce , de la circulation , de la confommation , & 

 toûjours relativement à l'intérêt que l'on a de rete- 

 nir ou d'attirer , d'importer ou d'exporter le nécef- 

 faire ou le fuperflu. 



Il ne faut pas au furplus confondre les privilèges 

 & les exemptions. 



Toutes les exemptions font des privilèges , en ce 

 que ce font des grâces qui tirent de la règle générale 

 les hommes ôi les chofes à qui l'on croit devoir les 

 accorder. 



Mais les privilèges ne renferment pas feulement 

 des exemptions. 



Celles-ci ne font jamais (futiles & purement paf-^ 

 Jives , en ce qu'elles difpenfent feulement de payer 

 ou de faire une chofe ; au lieu que les privilèges peu- 

 vent être à la fois utiles ou honorifiques , ou tous les 

 deux enfemble , & que non-feulement ils difpenfent 

 de certaines obligations , mais qu'ils donnent encorè 

 quelquefois le droit de faire & d'exiger. Voye:^ Pri- 

 vilège pour le furplus des idées qui les diftinguent 

 & les caraftérifent. 



EXEQUATUR , f, m. {Jurifprud.) terme latin 

 qui , dans le ftyle des tribunaux , s'étoit long - tems 

 confervé , comme s'il eût été françois. C'étoit une 

 ordonnance qu'un juge mettoit au bas d'un jugement 

 émané d'un autre tribunal , portant permiffion de le. 

 mettre à exécution dans fon reffort ; c'étoit propre- 

 ment un pareatis. Voyez Pareatis. (A) 



EXERCICE, f. m. {Art. milit.) On entend par 

 ce terme, dans l'art de la guerre , tout ce qu'on fait 

 pratiquer aux foldats, pour les rendre plus propres 

 au fervice militaire. 



Ainfi V exercice confifte non-feuletnent dans le ma- 

 niement des armes & les évolutions , mais encore 

 dans toutes les autres chofes qui peuvent endurcir le 

 foldat, le rendre plus fort & plus en état de fuppor- 

 ter les fatigues de la guerre. 



Dans i'ufage ordinaire , on reftraint le terme d'^- 

 xercice au maniement des armes ; mais chez les Ro- 

 mains , on le prenoit dans toute fon étendue. Les 

 exercices regardoient les fardeaux , qu'il falloir accoù- 

 tumer les foldats à porter ; les différens ouvrages 

 qu'ils étoient obligés de faire dans les camps & dans 

 les fiéges -, &c I'ufage & le maniement de leurs ar- 

 mes. 



^es fardeaux que les foldats romains étoient obli- 

 ges de porter , étoient fort pefans ; car outre les vi- 

 vres qu'on leur donnoit , fuivant Cicéron , pour plus 

 de quinze jours , ils portoient difFérens uftenfiles 

 comme une fcie , une corbeille , une bêche , une ha- 

 che, une marmite pour faire cuire leurs alimens, trois 

 ou quatre pieux pour former les retrancheraens du. 



