triais comîîie elles font moins ordinaires , on les ex- 

 pliquera chacune en leur rang dans les iiibdiviûons 

 des fi&fs , qui fuivront les notions générales. 



On appelle vajfal celui qui polTede un fief en pro- 

 priété , & arrien-vajjal , celui qui poflede un arrière- 



Les vaflaux font aufli quelquefois appelles hom- 

 mes de fief^ pairs de fief, hommes du feigneur. 



Anciennement les vaffaux étoient tous obligés 

 d'affifter aux audiences du juge de leur feigneur do- 

 minant , & de lui donner confeil , comme cela fe 

 pratique encore dans les coutumes de Picardie , Ar- 

 tois , &C autres coutumes voifmes : on les appelle 

 hommes de fiefs & pairs, 



Lorfque les vaiTaux avoîent quelque procès entre 

 eux , ils avoient droit d'être jugés parleurs pairs , & 

 le feigneur du fief dominant y préfidoit : ce droit d'ê- 

 tre jugé par fes pairs , fubfifte encore à l'égard des 

 pairs de France. - 



Comme les feigneurs fe faifoient fouvent la guer- 

 re, leurs vaffaux étoient obligés de les accompagner 

 & de mener avec eux leurs arriere-valTaux. Le tems 

 de ce fervice n'étoit que de 40 jours , à compter du 

 moment que l'on étoit arrivé au camp ; celui qui 

 vouloit fervir pour deux perfonnes , reftoit 80 jours. 



Depuis que les guerres privées ont été abolies , 

 il n'y a plus que le roi qui puiffe faire marcher fes 

 vaffaux à la guerre , ce qu'il fait quelquefois par la 

 'convocation du ban & de l'arriere-ban. F oye^ Ar- 

 riere-Ban «S" Ban. 



Le feigneur féodal o\\ dominant a une nue direâe 

 & feigneurîe du fief férvant qui eft mouvant de 

 lui : le vaffal en a la direfte immédiate avec le do- 

 maine utile. 



La mouvance eft la fupériorité d'un fief fur un auj 

 tre ; il y a des fiefs qui ont beaucoup d'autres/^/} qui 

 en relèvent ; mais il y en a aulfi qui n'ont aucune 

 mouvance ni cenfive. Mouvance. 



Les fiefs fervans relèvent du roi ou de quelques 

 autres feigneurs , foit particulier , ou corps & com- 

 munauté auxquels appartient le /c/ dominant. 



Tous les fiefs de France relèvent du roi , ou en 

 pleins/e/}, c'eft-à-dire immédiatement, comme font 

 les fiefs de dignité ; ou médiatement en arriere-fiefs , 

 comme font les fiefs fimples , qui font mouvans d'au- 

 tres fiefs qui relèvent du roi immédiatement. 



Un fief , foit fuzerain , dominant ou fervant, peut 

 appartenir à plufieurs feigneurs ; mais un même fief 

 aie peut pas relever en même degré de plulieurs fei- 

 gneurs ; il peut néanmoins relever immédiatement 

 d'un ou de plufieurs co-feigneurs ; & en arriere-fief, 

 d'un ou plufieurs co-feigneurs fuzerains. 



Lorfque deux feigneurs prétendent refpeûive- 

 ment la mouvance d'un fief, le vaiTal , pour ne point 

 reconnoître l'un au préjudice de l'autre, doit fe faire 

 recevoir par main fouveraine. Foye^ Foi & Hom- 

 mage, & Main souveraine. 



Toutes fortes de perfonnes peuvent préfentement 

 polTéder des fiefs , les roturiers comme les nobles , 

 hommes &: femmes , eccléfiaftiques & laïques. 



Sous les derniers rois de la féconde race , & au 

 commencement de la troifieme , tout homme libre 

 qui fa\foit profeffion des armes , pouvoir acquérir 

 & pofféder un fief , ou faire convertir en fief fon 

 aleu. 



Du tems des croifades , les roturiers même pof- 

 fédoient déjà des fiefs , quoiqu'ils ne fîffent pas pro- 

 feffion des armes ; mais comme la principale obli- 

 gation des vaffaux étoit le fervice militaire , & que 

 la plupart des roturiers ne deffervoient pas leurs 

 fiefs , faint Louis , ou félon d'autres , Philippe III. 

 dit le Hardi , défendit aux roturiers de pofféder des 

 fiefs i à moins qu'ils ne leur échuffent par fuccefîion , 

 qu'ils ne les euffent acquis zo ans auparavant. 



Beaumanoir parle de ce règlement comme d'une dif- 

 pofition nouvelle ; il paroît en effet que c'efl la pre- 

 mière ordonnance qui ait exclu les roturiers de la 

 poifeffion des fiefs ; dans la fuite les befoins de l'état 

 ont obligé nos rois à permettre peu-à-peu aux rotu- 

 riers de pofféder des fiefs ^ en payant au roi une cer- 

 taine finance. 



Philippe-le-Hardi , par une ordonnance de 1175, 

 & Philippe-le-Bel , par une autre de 1 29 1 , taxèrent 

 les roturiers pour \q% fiefs qu'ils poffédoient hors les 

 terres des barons. 



Philippe V. dit le Long , les taxa même pour les 

 fiefs qu'ils poffédoient dans fes terres , à l'exception 

 des fiefs tenus de lui en quart - degré. 



Enfin les roturiers ont été affujettis , pour toutes 

 fortes de fiefs , à payer tous les 20 ans au roi une 

 finance qu'on appelle droit de francs - fiefs. V cf- 

 Francs-Fiefs. 



Les gens d'églife & autres gens de main -morte,' 

 ne peuvent acquérir ni pofféder aucun fief on autre 

 héritage , fans payer au roi le droit d'amortiffement, j>. 

 &: aux feigneurs le droit d'indemnité ; ce qui fut ainé 

 établi par S. Louis. Voyei Amortissement & In- 

 demnité. 



Il y a des fiefs auxquels fe trouve attaché un droit 

 de juftice , foit haute , moyenne & baffe , foit moyen- 

 ne ou baile feulement; d'autres fiefs n'ont point droit 

 de juflice , c'efl pourquoi l'on dit que fief & juf- 

 tice n'ont rien de commun , c'efl -à- dire que le fief 

 peut être fans droit de juflice & la juflice fans le fief. 

 Quand on dit que la juflice peut être fans le fief, on 

 entend que le feigneur qui a la juflice dans un lieu , 

 n'y a pas toûjours la feigneurie dire£le ou féodale ; 

 mais ce droit de juflice efl toujours attaché à quel- 

 que fief. 



Il faut aufîi obferver qu'il y a quelques coutumes 

 oii le fief ^ la juflice font réciproques , c'efl-à-dire 

 que tout feigneur direft a , par fa qualité , droit de 

 juflice dans fa feigneurie : telles font les coûtâmes 

 d'Artois , Anjou & Maine. Foy. Justice seigneu- 

 riale. 



Anciennement l'invefliture des fiefs de dignité 

 donnée par le roi , annobliffoit le poffeffeur ; mais 

 depuis l'ordonnance de Blois , les fiefs n'annobliffe nt 

 plus.' 



Le feigneur qui joiiit du fief de fon vaffal , en con* 

 féquence de la faifie féodale qu'il en a faite , ne peut 

 le prefcrire par quelque laps de tems que ce foit , 

 parce qu'il n'en joiiit que comme d'une efpece de dé- 

 pôt , jufqu'à ce qu'on lui ait porté la foi & payé 

 les droits : les héritiers du feigneur , & fes autres fuc- 

 ceffeurs à titre univerfel , ne peuvent pas non plus 

 prefcrire dans ce cas. 



Les conteflations qui s'élèvent au fujet des fiefs; 

 foit pour leur qualité ou pour leur droit , doivent 

 être réglées par le titre d'invefliture , par les fois & 

 hommages , aveux & dénombremens , par la cou- 

 tume du lieu du fief dominant , pour ce qui con- 

 cerne la forme de la foi & hommage ; & par la coû- 

 tume du fief fervant , pour les droits qui peuvent 

 être dûs. 



Au défaut de la coutume du lieu , on a recours à 

 la coutume de Paris , aux coutumes voifines, ou au 

 droit le plus général, & à ce qui paroît le plus équi- 

 table. 



La connoiffance des matières féodales appartient 

 aux bailHs & fénéchaux royaux, privativement aux 

 prévôts. 



Le feigneur plaide devant fon juge au nom ds 

 fon procureur fifcal , lorsqu'il s'agit du domaine & 

 des droits & revenus ordinaires ou cafuels deionfief 

 comme relief, quint , requint , lods & ventes , amen- 

 des , cens & rentes , baux , fous-baux , &c. 



Le vaffal eil obligé de plaider devant le juge de 



