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• Fief d'habitation ^ eft celui qui n'efl: concédé 

 que pour le vaffal perfonnel. II en eft parlé dans les 

 coiitumes àes fiefs ylib, I. titcv. & par Razius , 

 tiT. de fendis . {A) 



Fief de Haubert ou deHaubergeon,^/êW//7;z 

 loricœ^, c'eft un/e/de chevalier, c'eft-à-dire dont le 

 poffeffeur étoit obligé à zï ans de fe faire armer che- 

 valier, & de fervir avec le haubert ^ haubergeon ou 

 çotte de maille , qui étoit une efpece d'armute dont 

 il n'y avoit que les chevaliers qui puffent fe fervir. 



. Ce /e/eft le même que les Anglois appellent /ew- 

 dum militarc. 



. _ Quelques-uns écrivent/e/' d& haubert, comme qui 

 ^Vi:6\tfi,tf de haut baron ; car dans tous les anciens li- 

 vres de pratique, ber & baron , haubert & haut-baron, 

 font termes fynonymes. 



- Comme le haubert ou feigneur An fief de haubert 

 ctoit obligé de fervir le roi avec armes pleines,c'eft-à- 

 dire armé de toutes pièces , & conféquemment avec 

 l'arme du corps , qui étoit la cotte de maille ; cette 

 armure fut appellée haubert ou haubergeon , & par 

 ^Liccefîion de tems le fief de haubert a été pris pour 

 toute efpece de fief dont le feigneur eft tenu de fer- 

 vir le roi avec le haubert ou haubergeon , ce qui a fait 

 croire à quelques-uns que le fief de haubert étoit ainfi 

 appellé à caufe du haubergeon^ comme le dit Cujas 

 fur le tit.jx, du liv. I. des fiefs quoique ce foit au con- 

 traire le terme de haubergeon qui vienne de haubert , 

 & que haubergeon fût l'arme du haubert. 



Cette erreur eft cependant caufe aujourd'hui 

 qu'en la coutume reformée de Normandie , fief de 

 haubert eft moins que baronie. Les art. i66. & i66, 

 taxent le relief de baronie à loo liv. celui du 

 fief de haubert entier 5 à 15 liv. feulement. 



Bouteiller , Ragueau & Charondas fuppofent 

 que le fief de haubert relevé toujours immédiatement 

 du roi, ce qui eft une erreur. Terrien qui favoit 

 très-bien l'ufage de fon pays , remarque fur le chap, 

 ij, du liv, y. p. lyi. de l'édition de 1654, qu'unie/ 

 de haubert peut être tenu de baronie , la baronie 

 de la comté , la comté de la duché , & la duché du 

 roi. 



. Suivant l'ancienne & la nouvelle coutume de Nor- 

 mandie , le fief de haubert eft un plein fief ou fief en- 

 tier ; le poffeft"eur le deflert par pleines armes qu'il 

 doit porter au commandement du roi. Cefervicefe 

 fait par le cheval , le haubert, l'écu, l'épée & le 

 jieaume ; ce jze/ ne peut être partagé entre mâles , 

 mais quand il n'y a que des filles pour héritières , il 

 peut être divifé jufqu'en huit parties, chacune def- 

 quelles parties peut avoir droit de court & ufage , 

 jurifdidion & gage plége , & chacune de ces huit 

 portions eft appellée membre de haubert. Mais ft le fief 

 eft divifé en plus de huit parts , en ce cas chaque 

 portion eft tenue féparément comme fief vilain , & 

 dans ce cas aucune de ces portions n'a court ni ufa- 

 ge. Ces droits reviennent au feigneur fupérieur dont 

 le/e/ étoit tenu. Il en eft de même lorfqu'une des 

 huitièmes eft fubdivifée enplufieurs portions ^ cha- 

 cune perd fa court & ufage. Voye^ Couvel, lib. II. 

 inflit. tit. iij. 6 j Loyfeau, des feigneur. ch. vij. n. 

 46. &fuiv. {A) 



Fief héréditaire, eft celui qui pafTe aux héri- 

 tiers du vaflal , à la différence des fiefs qui n'étoient 

 anciennement concédés que pour la vie du vafl'al. 

 Vers la £n de la féconde race de nos rois, & au com- 

 mencement de la troifieme, les fiefs devinrent héré- 

 ditaires. V jyei ce qui eft dit ci-devant des fiefs en gé- 

 néral. (^) 



Fief héréditaire , eft auffi celui qui non-feu- 

 lement fe tranfmet par fucceftion, mais qui ne peut 

 être recueilli à la mort du dernier pofteffeur que par 

 jine perfonne qui foit véritablement fon héritière , 

 âe manière qu'en renonçant à la fucceffion , elle ne 



PIE 



puiffe plus le vendre. Lafucceffion de CQsfiefs eft pour- 

 tant réglée par le droit féodal, en ce que les femel- 

 les n'y concourent point avec les mâles, du moins 

 dans les pays où ce droit eft obfervé , comme en Al- 

 lemagne 5 mais du rei^e h fief héréditaire eft réglé par 

 le droit civil , en ce que Ton y fuccede fuivant le 

 droit civil , ultimo pojfejfori , de même que dans la 

 fucceffion des alodes. .-j 



Le fief héréditaire eft oppofé 2i\\ fief ex pacio & pro' 

 vid-emid^ ou/t/propre. Voye^ci-apres FiEF EX FAC- 

 TO & Fief propre. 



Les feudiftes diftinguent quatre fortes de fiefs héré^ 

 ditaires, 



La première eft celle oii le vaffal eft invefti, de 

 manière que l'inveftiture lui donne le pouvoir non- 

 feulement de tranfmettre le /e/par fucceffion à tou- 

 tes fortes d'héritiers fans exception , mais même d'en, 

 difpofer par aâes entre-vifs ou de dernière volonté. 

 Un tel/e/, dit Struvius , eft moins im fief qu'un alo- 

 de , & il eft confidéré comme tel ; c'eft ce que les feu- 

 diftes appellent un fief purement héréditaire .has fem- 

 mes y peuvent fuccéder à défaut de mâles, & en ce 

 fens , on peut auffi l'appeller fief féminin héréditaire : 

 mais fuivant le droit féodal , les femmes n'y concou- 

 rent jamais avec les mâles. 



La féconde efpece de fief héréditaire eft celle où le 

 fiefeû concédé par l'inveftiture , pour être tenu par. 

 le vaflal & fes héritiers en fief héréditaire^ & dans ce 

 cas, il n'y a que les héritiers mâles du valfal qui y 

 fuccedent , c'eft pourquoi on l'appelle auffi fiefmaf- 

 culin héréditaire : dans tout le refte , ce fief conferve 

 toujours la vraie nature de fief, enforte que le vafl'al , 

 n'en fauroit difpofer fans le confentement du fei- 

 gneur, & qu'il n'y a que les mâlesquiypuifîentfuc-' 

 céder. 



La troifteme efpece de fif héréditaire eft celle où 

 l'inveftiture permet au vaflal de tranfmettre l^fief 

 par fucceffion à fes héritiers quelconques. Dans cette 

 troifieme efpece quelques auteurs penfentque la fem- 

 me eft admife à la fucceffion du fief d'autres penfent 

 le contraire : mais ceux qui tiennent que la femme a 

 droit d'y fuccéder , conviennent qu'elle n'y fuccede 

 jamais concurremment avec les mâles, mais feule- 

 ment à défaut de mâles. 



Enfin la quatrième efpece de fief héréditaire eft:; 

 celle où l'inveftiture porte exprefl^ément cette clau- 

 fe extraordinaire , que les femmes feront admifes à 

 la fucceffion du^e/, concurremment avec les mâles, 

 comme dans la fucceffion des alodes ; il eft confiant 

 que c'eft-là le feul cas où elles ne font point exclufes 

 par les mâles en parité de degré , & où elles xqqx\€A- 

 \ent\Q fief héréditaire conjointement avec eux; telles 

 font les divifions àes fiefs héréditaires , fuivant le droit 

 féodal. Voye:(^ Struvius fyntagm. juris feud. & Schil- 

 ler en fes notes , ibid. Rofenthal , c. ij. concLuf. z6\ 

 Gail. Lib. II. obfervat. cliv. n. ult. 



Suivant l'état préfent de notre droit coûtumier , 

 par rapport aux fiefs , les femelles y concourent avec 

 les mâles en parité de degré dans les fucceffions di- 

 reûes , mais en fucceffion collatérale le mâle exclud 

 la femelle en parité de degré. (A) 



Fief d'honneur ou ¥ief libre, feudum honora- 

 tum , eft celui qui ne confifte que dans la mouvance 

 & la foi & hommage , fans aucun profit pécuniaire 

 pour le feigneur dominant. 



Dans les provinces de Lyonnois , Forêt, Beaujo- 

 lois, Maconnois, Auvergne, les fiefs font nobles , 

 mais Amplement fiefs d' honneur \ ils ne produifent au- 

 cun profit pour quelque mutation que ce foit, en di- 

 refte ou collatérale, ni même en cas de vente. C'eft 

 pourquoi l'on eft peu exaft à y faire paflTer des aveux, 

 Voyei_ les obfervat. de M. Bretonnier fur Henrys , tom^ 

 I. liv. III. chap. iij. quefl. ^8. 



Ils font ai^ffi de même qualité dans les deux Bour- 

 gognes 



