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"Propre ou Improprement dit > tel qùe le/e/rofUrier | 

 ou non noble. J^ayei^ IE7 ex pacîo & providmda^ 



i^'lEF COTTIER , COUTUMIER 5 NON NOBLE , RO- 

 TURIER , RURAL. (^) 



FiE-FS PROPE lÉT AIRES , font cettx que le vaiTai 

 poflede en propriété, &: qui font patrimoniaux , & 

 ,paffent à fes héritiers ôi ayans caufe , à la diiféren- 

 *<:e des bénéfices qui n'étoient qu'à tems ou à vie^ 



Il y avoit de ces fiefs dès le tems de la première 

 ■race de nos rois ; mais ils ne devinrent communs que 

 vers la fin de la féconde race & au commencement 

 de la troifieme. Foyc^ Fiefs patrimoniaux. (^A^ 



Fief de protection. On donna ce nom à des 

 aïeux ou francs-aleux , dont les poiTeffeurs fe voyant 

 opprimés par des feigneurs puiffans , mettoient leurs 

 aïeux fous la protection de quelques grands ; dans la 

 fuite CQS fiefs de protcciion font devenus des fiefs fer- 

 vans de ces grands , 6c par ce moyen anierQ-fiefs 

 de la couronne^ f^oyei l&s mjiit.féod, de Guyot, ck 

 .j,n''.8. {A) 



Fief en quart-degré , v^ye^ cî-aprh Fief te^ 



NU EN quart-degré. 



Fief recevable & non rendable , eft celui 

 ^ans le château ou manoir duquel le vaffal eft obli^ 

 gé de recevoir fon feigneur dominant , lorfque ce- 

 lui-ci juge à-propos d'y venir pour fa commodité ^ 

 •de manière néanmoins que le vaffal n'elî: pas obligé 

 de le céder entièrement ni d'en fortir. Foyci^ Fief 

 rendable. (^) 



Fief en régale ; quelques-uns ont ainfi appelle 

 le fief royal ou de dignité , fcudum magnum & quater- 

 natwTu Voyei Fief de dignité & Fief royal ; le 

 glojfaire de Lauriere , au mot fief en chef {A ) 



FîEF rendable , feudum reddibile, étoit celui que 

 le vaffal devoit rendre à fon feigneur pour s'en fervir 

 dans fes guerres. M. Aubret , dans fes mémoires ma- 

 nufcrits fur Vhifloire de Dombes ,àït que le fief rendable 

 devoit être rendu au feigneur fupérieur en quelque 

 état qu'il parût , foit avec peu ou beaucoup de trou- 

 pes ; & en effet la coutume de Bar , art. 1. dit que la 

 coutume eft telle , que tous les fiefs tenus du duc de 

 Bar , en fon baillage dudit Bar , font fiefs de danger 

 vendables à lui à grande & petite force , fous peine 

 de commife. M. Ducange a traité fort au long des 

 ^efs jurables & vendables dans fa trentième dijjerta- 

 tion fur Joinville. Voye^^ auffi le for dArragon , fol. 

 j^o. v^. col. I. ÔC ei-devant FiEF JURABLE. {A ) 



Fief de rente , c'eft lodqu'une rente eft afîignée 

 fur un /e/avec rétention de foi : il n'y a régulière- 

 ment que des rentes foncières non racheîables , que 

 l'on puiffe ainfi ériger en fief ; parce que fuivant le 

 droit préfent des fiefs , le fief eft de l'a nature perpé- 

 tuel , encore faut -il qu'il y ait rétention expreffe de 

 foi , fi ce n'eff dans la coutume de Montargis , où la 

 foi , dans ce cas , eft:, cenfée retenue , ce qui pa- 

 roît répugner aux principes. 



Une rente rachetable , fuivant le bail à rente , ne 

 peut être fief , parce que le débiteur eft le maître de 

 l'amortir , & qu'il ne doit pas dépendre du vaffal d'é- 

 teindre & ^olir le fief^ ce qui arriveroit néanmoins 

 par le rachat. 



Les rentes conftituées à prix d'argent , ne peuvent 

 pareillement former des fiefs , fi ce n'eff dans les cou- 

 tumes 011 le créancier eft nanti , ,& fe fait recevoir en 

 foi pour la rente ; telles font celles qu'en Norman- 

 die on appelle rentes hypothèques ; en Picardie, rentes 

 nanties fur le fief du débiteur ; & que dans la très -an- 

 cienne coutume de Paris., on appelloit rentes par aff- 

 inât , lefquellès emportoient aliénation du fonds au 

 prorata de la rente. Ces rentes , dit - on , peuvent 

 être tenues en fief; le créancier fe fait recevoir en 

 foi, comme cela fe pratique fuivant la coutume de 

 Cambrai , tit. j. art. 3 o. 6- 3.?. Beiri , tit. des fiefs , 

 .#rA3,Ribemoiit,/^. Orléans^ art, i. Ce5 lortes 



'de rentes forment lîn ^£/conditionneï,tantque la reîî« 

 te fubfiftera :.fief qui eft diftinâ: & féparé de celui du 

 vaffal qui s'eft chargé de la rente. Foye^ Dumoulin 

 fur Paris ^ §. ïj. hodih zo. gl. 6. nP . 5S. & §. z^-. 

 n^. II. &feq. Guyot, infiit.féod. & ci -devant Fie F 



'CONDITIONNEL , & Gl-aprïs FlEF DE REVENUE» 



Fief dé reprise , étoit lorfque le pofleffcur d'un 

 héritage allodial & noble le remettoit à un feigneur „ 

 non pas ffmplement pour fe mettre fous fa protec^ 

 tion , moyennant une fomme convenue & quelques 

 autres fonds de terre que ce feigneur lui donnoit ; par 

 le même aâe le poffeffeur de l'aleu reprenoit en fief 

 cet aleu du feigneur acquéreur ^ à la charge de la foi 

 & hommage. M. BruffeUes ^tom. I. pag. ixG. en rap»^ 

 porte pluffeurs exemples , tirées des cartulaircs de 

 Champagne -, entr'autres un aûe du mois de Janvier 

 1220 , vieux ftyle. 



Cet aleu devénoit par ce moyen fief fervant de ce 

 haut feigneur , & arriere-_^<j/ de la couronne. F^oyei^ 

 Salvaing , des fiefs , ch. xljv. 



Il ne faut pas confondre ces fiefs de reprife avec ce 

 due l'on appelle en Bourgogne reprife de fief, qui eik. 

 quand le nouveau vaffal fait l'hommage j il reprend 

 Ion fief des mains du feigneur. (^) 



Fief restraint ou abrégé , voye^^ ci- devant 

 Fief abrégé. 



Fief de retour , c'étoit lorfque le prince don- 

 noit quelque terre , château ou feigneurie en fief à 

 quelqu'un & à fes defcendans mâles , à l'exclufion. 

 des femelles , à condition qu'à défaut de mâles , ce 

 fief ïeroït retour , c'eft- à -dire reviendroit dé plein 

 droit au prince , ce qui ne fe pratiquoit guère qu'aux 

 fiefs de haute dignité , comme duchés , comtés & 

 marquifats. 



Ceux qui étoient mieux confeillés, pour éviter Ce 

 retour, faifoient inférer dans l'inféodation cette clau- 

 fe - ci & liberis fuis Jîve fuccefforibus in infinitum qui" 

 bufcumque utriufque fcxus , comme il fut fait en l'érec- 

 tion du comté du Pont-de~Vaux ; ou bien ils fe fai- 

 foient quitter du droit de retour par un contrat par- 

 ticulier pour récompenfe de fervice , ou moyennant 

 quelque finance , ainfi qu'il fut fait en l'éredion de 

 la terre de Mirebel en marquifat. 



Depuis que les fiefs font devenus patrimoniaux 

 & héréditaires , on ne connoît plus guère de fiefs de. 

 retour , fi ce n'eft les apanages , lefquels à défaut 

 d'hoirs mâles , font reverfibles à la couronne ; car 

 les duchés-pairies dans le même cas , ne font plus re- 

 verfibles , le titre de duché -pairie eft feulement 

 éteint. Voye'^ Apanage , Duché & Pairie , &: 

 Vhifi. de Breffe^ par Guichenon, chap. xij . des fiefs. 



Fief de retraite particîpoît de la nature du 

 fief- lige ; mais il y avoit cela de particuliër , que le 

 prince qui faifoit une femblabie inféodation ou con- 

 ceffion , fe réfervoit la liberté & le pouvoir , en cas 

 de guerre ou de néceflité,de fe iervir du château qu'il 

 avoit donné en fief lequel le vaffal étoit tenu de lui 

 rendre à fa première demande ; c'eft pourquoi , dans 

 les anciens titres, ce fief s^a^'pelloït feudum reddibile. 

 Le fire deThoire & de Villars inféoda fous cette con- 

 dition la leigneurie de Mirigna en Bugei à Pierre de 

 Chatard damoifeau ; cela fe pratiqua auffl au comté 

 de Bourgogne par Jean dit le Sage , comte de Bour- 

 gogne & feigneur de Salins, lequel donna à Jean fon 

 lecond fils , lurnommé de Châlons , fon château de 

 Montgeffon en Comté , in feudum ligium & cafamen- 

 tum jurabiU & reddibile ; & quand le feudataire ne 

 vouloir point s'affujettir à cela , on en faifoit une ré- 

 ferve expreffe , comme on voit dans l'hommage que 

 le dauphin de Viennois fit à l'archevêque de Lyon 

 au mois de Janvier 1230 , des châteaux d'Annonai 



d'Argental : il eft dit que le dauphjn a pris ces teç- 



