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parmi les instruments possédés par les détenteurs 

 du bois, s'il s'en trouve dont le tranchant s'adapte 

 aux marques laissées sur les souches. Les indications 

 de nature à prouver l'identité des bois devront être 

 données d'une manière précise , afin que les juges 

 trouvent dans le procès-verbal tous les éléments 

 d'une certitude complète. Le garde désignera les dé- 

 tenteurs des bois ainsi enlevés en délit; il saisira ces 

 bois et les mettra en séquestre, suivant les règles 

 tracées au chapitre précédent. {\o\y Exemple 

 Le procès-verbal qu'il rédigera devra, comme dans 

 le cas précédent, indiquer la valeur des arbres en- 

 levés et le dommage causé par leur extraction. 



9. Coupe et enlèvement de bois de moins de 2 dé- 

 cimètres. — Lorsque le délit porte sur des bois de 

 moins de 12 décimètres de circonférence , la peine se 

 détermine, non plus d'après les dimensions, mais 

 bien d'après la quantité des bois exploités ou enlevés. 

 Cette quantité s'évalue en fagots, charges d'homme, 

 de béte de somme ou de voiture (C. for., art. 194). 



Cette évaluation ne présente aucune difficulté 

 quand les préposés ont vu commettre le délit, ou 

 quand les moyens de transport sont connus. Si , par 

 exemple, le délinquant est rencontré chargé d'un 

 faix de bois ou s'il résulte des traces laissées par les 

 roues que l'enlèvement a été opéré par une voiture, 

 le mode d'évaluation des bois est tout indiqué; ce 



