SURVEILLANCE DES EXPLOITATIONS. S?) 



puisse séjourner sur les souches; les racines devronl 

 être entières. 



Les coupes seront nettoyées , savoir : en ce qui 

 concerne le ravalement des anciens étocs et Tenlè- 

 vement des épines , ronces et autres arbustes nuisi- 

 bles, avant le terme fixé pour l'abatage; en ce qui 

 concerne le façonnage des ramiers^ avant le 1*^^" juin 

 de l'année qui suit l'adjudication. 



Les laies séparatives des coupes seront entrete- 

 nues et les étocs recépès par les adjudicataires , qui , 

 à mesure de l'exploitation , feront enlever les bois 

 qui tomberont sur ces laies, afin qu'elles soient tou- 

 jours libres. 



9, Nous pensons qu'en général les préposés doi- 

 vent s'abstenir de constater de leur propre mouve- 

 ment les contraventions relatives au mode d'exploi- 

 tation , lorsque cette constatation peut être faite par 

 les agents au moment du récolement. Les traces 

 d'une exploitation vicieuse subsistent toujours, et 

 c'est aux agents plutôt qu'aux préposés qu'il appar- 

 tient de reconnaître s'il y a lieu d'intenter des pour- 

 suites ; les gardes devront seulement engager les 

 adjudicataires ou leurs facteurs à prescrire aux ou- 

 vriers de se conformer aux clauses de leur adjudica- 

 tion, pour ce qui concerne la manière de couper les 

 bois sur pied , et donner avis au chef de cantonne- 

 ment de l'état de la coupe. 



