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DE l'exploitation 



CHAPITRE QUATRIÈME. 



DU BALIVAGE DES TAILLIS 



SELON l'ordonnance RÉGLEMENTAIRE DU CODE FORESTIER. 



ARTICLE PREMIER. 



Texte de l'ordonnance. 



604. Après avoir cherché à fixer les règles de 

 l'exploitation des taillis, en nous appuyant tout à la 

 fois sur la théorie et sur l'expérience, il ne sera pas 

 inutile de nous occuper des dispositions légales qui, 

 en France, régissent la matière, et auxquelles les 

 agents de l'administration des forêts sont tenus de 

 se conformer, toutes les fois qu'il n'existe pas de 

 règlement spécial pour la localité qu'ils administrent 



Ces dispositions, qui se rapportent principalement 

 au mode de balivage, se trouvent consignées dans 

 l'article 70 de l'ordonnance royale du 1" août 1827, 

 rendue pour l'exécution du Code forestier; elles sont 

 ainsi conçues : 



