CHAPITRE V. 



CAPITULAIRES. - POLICE, EXPLOITATION DES FORÊTS. 



Les décrets désignés sous le nom de Capitulaires étaient 

 ainsi nommés parce qu'ils étaient rangés par chapitres. 



Le capitulaire de Charlemagne de l'an 800 sur les fermes 

 intitulé : « de villis Fisci seu Karolo magno régi pertinen- 

 tibus » contient 70 articles. Nous extrayons de cette ordon- 

 nance les articles suivants qui ont rapport aux forêts : 



Art. 10. Nous enjoignons à nos Forestiers de nous payer 

 exactement le cens des terres de notre domaine que nous 

 leur donnons pour leur salaire. Nous leur recommandons de 

 remplir avec soin et fidélité les fonctions de leur emploi, et 

 afin qu'ils puissent y vaquer plus librement et y donner toute 

 leur attention, nous leur ordonnons de charger un domes- 



(1) Histoire des comtes de Flandre jusqu'à Vavenement de la maison 

 de Bourgogne, 863 à 1384, par Adhémar Tnghels, Bruges. 1875, p. 17. — 

 Histoire de France, par Anquetil, Paris, 1817, t. I, p. 402, — Notice des 

 . diplômes, des chartes et des actes relatifs à l'Histoire de France, par 

 M. de Foy, Paris, 1765, p. 212 et suiv : — Kervyn de Lettenhove, édit. 

 de 1847, p. 118, 119; édit. de 1853, p. 57. ~ Baudrillart, Disc. préLim., 

 p. 43. - Maury, Ghap. 6. p. 102. 



