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LES BOIS. 



ceux du Jura dans le Midi, par le Doubs, la Saône, 

 le Rhône et le canal du Midi. Ce flottage traditionnel 

 s'est conservé sans modification sensible, parce qu'il 

 est simple, peu coûteux et bien proportionné aux 

 forces des mariniers. Son coût se compose de deux 

 éléments : l'un comprend les frais de confection des 

 radeaux et de conduite, l'autre les frais de péage. 

 Ceux-ci ont été fixés ainsi qu'il suit par le décret du 

 9 février 1867 : 



DROIT PAR TONNE ET PAR KILOMÈTRE 



SUR LES RIVIÈRES ET CANAUX NAVIGABLES APPARTENANT A l'ÉTAT. 





Sur les rivières et canaux 

 énumérés dans les §g I et 2 



qui comprennent 

 lo Doubs, la Saône, le Rhône 

 la Seine, la Marne, la Loire. 



Sur les canaux et rivières 

 assimilés 

 désignés aux §§ .3 et 4 



qui comprennent i 

 presque tous les canaux. J 



Bois transportés par bateaux 



— trains et radeaux. 



Le droit pour ceux-ci sera calculé par 

 mètre cube d'assemblage, sans déduction 

 de vides (Voir loi du 9 juillet 1836, ordon- 

 nance du lo octobre 1836, et circulaires 

 des 15 octobre et 5 novembre 1836, 

 27 juin '1838^. 



Le flottage en trains n'est soumis qu'à 

 la moitié du droit sur la partie de la rivière 

 où la navigation ne peut avoir lieu avec 

 des bateaux. 



Of,001 

 0^,002 



0^,002 



0^,002 



