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pierre cfl: rare , notamment celle de taille , une voiture 

 dans ces efpèces & circonftances vaudrait au moins 1 8 

 francs. 



D'un autre côté il peut fe trouver des efpèces de 

 mines qui feraient encore d'une valeur plus confidéra- 

 ble : la condamnation ne diftingue aucuns genres, elle 

 cft générale & non proportionnée. 



Il y a des forêts où il fe trouve des mines , des car- 

 rières précieufes &c ouvertes d'argent, de cuivre, de 

 plomb, de fer, de marbre, bec. qui font d'une 

 d'une grande valeur. 



On fait ici l'obfervation , que dans le projet de 

 code y il n'eft aucune difpofition fur l'exploitation de 

 ces carrières , pour la défenfe d'en ouvrir de nouvelles 

 fans autorifation ; fi elles continueront ou non d'être 

 affermées , enfin quel fera l'ordre , la police &c la ma- 

 nière dont elles feront tenues pour ne point nuire aux 

 forêts. 



Les pâtres & autres commettent des délits fur les 

 rives des forêts & dans les arbres épars dans la cam- 



4. 



pagne , en allumant du feu au pied de ces arbres qui 

 les font périr , il conviendrait de punir particulière- 

 ment ces contraventions par un article particulier. 



Art. XX. 



35 Les adjudicataires qui n'auront pas exploité con- 

 3J formément au cahier des charges 5 feront condam- 

 « nés à une amende de 50 francs &c au dédommage- 

 >5 ment & frais de recépage , s'il il y a lieu et. Eft-cc 

 par hedare ou pour le tout ? où eft donc la diftindtion? 



