DES BOIS DE CHÊNE. 



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ART. 5. 



Aussitôt après que les arbres auront été réunis sur les lieux 

 de concentration, TAdministration des forêts en donnera avis aux 

 Ingénieurs de la marine, préposés à la surveillance des fourni- 

 tures de bois, qui prendront des mesures pour que l'examen des 

 arbres commence dans un délai qui n'excédera pas un mois. Ils 

 informeront l'Administration forestière du jour fixé pour le début 

 des opérations. 



ART. 6. 



En procédant à cette visite, et afin de ne faire choix que de 

 pièces propres à la construction des navires, la Marine pourra 

 faire ébouter les arbres et en faire sonder les nœuds ou autres 

 défauts,, à la hache ou à la tarière. 



Dans le cas où les pièces rebutées auraient subi une déprécia- 

 tion par suite des sondages, il en sera tenu compte au départe- 

 ment des Finances. 



ART. 7. 



Les pièces dont la Marine aura fait choix seront marquées de 

 son marteau; elles seront ensuite découpées et équarries par ses 

 soins et à ses frais. La Marine ne devra au département des 

 Finances que le prix des pièces équarries, en raison de leur cube 

 et de leur nature par espèce, ce cube étant calculé suivant les 

 procédés de recette de la marine. 



Les pièces rebutées, de même que les remanants de toute 

 nature, resteront à la charge de l'Administration des forêts qui 

 en opérera la vente suivant les formes ordinaires. 



ART. 8. 



Un procès-verbal, dressé contradictoirement par Tlngénieur 

 de la marine et l'Agent forestier, constatera : 



