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fources font fort bornées Si peu aiTùrées , & elles 

 ne peuvent fuffire qu'à de petits états. 



Objcrvadons fur La tailk levée fur la culture des 

 grains. On ne doit impofer les fermiers à la taille 

 qu'avec beaucoup de retenue fur le profit des bef- 

 tiaux , parce que ce font les belliaux qui font pro- 

 duire les terres : mais fans étendre la taille fur cette 

 partie ; elle pourroit par l'accroilTement des revenus 

 monter à une impofition égale à la moitié du prix 

 du fermage : ainfi en fe conformant aux revenus des 

 propriétaires des terres qui feroient de quatre cents 

 millions , la taille ainfi augmentée & bornée-là pour 

 toute impofition fur les fermages , produiroit environ 

 200 millions , & cela non compris celle qui eft im- 

 pofée fur les rentiers &: propriétaires taillables , fur 

 les maifons , fur les vignes , fur les bois taillables , 

 fur le fermage particulier des prés , fur les voitu- 

 ;-iers , fur les marchands , fur les payfans, fur les ar- 

 îifans , manouvriers , &c. 



Sur les 200 millions de taille que produiroit la 

 culture des grains , il faut en retrancher environ 

 pour l'exemption des nobles & privilégiés , qui font 

 valoir par eux-mêmes la quantité de terres permife 

 par les ordonnances , ainfi il refteroit 190 millions ; 

 mais il faut ajoûter la taille des fermiers des dixmes , 

 qui étant réunies à ces 190 millions, formeroit au- 

 moins pour le total de la taille 200 millions. (;() 



La proportion de la taille avec le loyer des terres, 

 eft la règle la plus sure pour l'impofition fur les fer- 

 miers , & pour les garantir des inconvéniens de l'im- 

 pofition arbitraire ; le propriétaire & le fermier con- 

 noiiTent chacun leur objet , & leurs intérêts récipro- 

 ques fixeroient au jufte les droits du roi. 



{^) Nous ne fuppofons ici qu'environ 10 millions de taille 

 fur les fermiers des dixmes , mais le produit des dixmes n'é- 

 tant point chargé des frais de culture il eft fulceptible d'une 

 plus i:brte taxe : ainfi la dixme qui eft affermée , c'eft- à-dire 

 qui n'eft pas réunie aux cures , pouvant monter à plus de 100 

 millions par le rétabliflément, leur culture pourroit avec juf- 

 tice être impofée à plus de io millions de taille. En effet , 

 elle ne lèroit pas , dans ce cas même , proportionnée à celle 

 des cultivateurs ; & ceux qui affermeroient leurs dixmes, 

 profiteroient encore beaucoup fur le rétablilfement de notre 

 culture. 



{a) Peut-être que la taille égale à la moitié du fermage 

 paroîtra forcée , & cela peut être vrai en effet ; mais au- 

 moins cette taille étant iixée , les fermiers s'y conformeroient 

 en affermant les terres. Voilà l'avantage d'une taille qui fe- 

 voit fixée : elle ne ferolt point ruineule , parce qu'elle feroit 

 prévue par les fermiers ; au lieu que la taille arbitraire peut 

 les ruiner, étant llijets à des augmentations fucceffives pen- 

 dant la durée des baux , & ils ne peuvent éviter leur perte 

 par aucun arrangement fur le prix du fermage. Mais toutes 

 les fois que le fermier connoitra par le prix du bail la taille 

 quil doit payer, il ne laiffera point tomber fur lui cette 

 impofition, ainfi elle ne pourra pas nuire à la culture ; elle 

 fera prile fur le produit de la ferme , & la partie du revenu 

 du propriétaire en fera meilleure & plus affùrée ; parce que 

 la taille n'apportera point d obftacle à la culture de fou bien ; 

 au contraire , la taille impolée fans règle fur le fermier, rend 

 l'état de celui-ci incertain ; fon gain eft limité par fes arran- 

 gemsns avec le propriétaire , il ne peut fe prêter aux varia- 

 tions de cette impofition : fi elle devient trop forte, il ne peut 

 plus faire les frais de la culture , & le bien eft dégradé. Il 

 fuut toujours que l'impofition porte fur le fonds , & jamais 

 fur la culture ; & qu'elle ne porte liir le fonds que relative- 

 ment à fa valeur & à l'état de la culture , & c'eft le fermage 

 qui en décide. 



On peut foupçonner que la taille proportionnelle aux baux 

 pourroit occafionner quelqu'intelligence frauduleufe entre les 

 propriétaires & les fermiers , dans l'expofé du prix du fer- 

 mage dans les baux ; mais la fureté du propriétaire exigeroit 

 quelque claufe > ou quelqu'ade particulier inufité & fufpeét 

 qu'il fàudroit défendre : telle feroit , par exemple , une re- 

 connoiffance d'argent prêté par le propriétaire au fermier. Or 

 comme il eft très - rare que les propriétaires prêtent d'abord 

 de l'argent à leurs fermiers, cet ade feroit trop fufpeft, fur- 

 tout fi la date étoit dès les premiers tems du bail , ou fi l'afte 

 n'étoit qu'un billet fous feing privé. En ne permettant point 

 de telles conventions , on exclueroit la fraude. Mais on pour- 

 roit admettre les ades qui furviendroienc trois ou quatre ans 

 iiprès le commencement du bail , s'ils écoieiit paffés parde- 



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II feroît bien à delîrer qu^on pût trouver une règle 

 auffi sûre pour l'impolîtion des métayers. Mais fi la 

 culture fe rétablifToit , le nombre des fermiers aug- 

 menteroit de plus en plus , celui des métayers dimi- 

 nueroit à proportion : or une des conditions elfen- 

 tielles pour le rétablîffement de la culture & l'aug- 

 mentation des fermiers , eft de réformer les abus de 

 la taille arbitraire, & d'affûrer aux cultivateurs les 

 fonds qu'ils avancent pour la culture des terres. On 

 doit fur-tout s'attacher à garantir les fermiers , com- 

 me étant les plus utiles à l'état , des dangers de cette 

 impofiition. Auffi éprouve-t-on que les defordres de 

 la taille font moins deftruftifs dans les villes tailla- 

 bles que dans les campagnes ; parce que les campa- 

 gnes produifent les revenus , 6c que ce qui détruit les 

 revenus détruit le royaume. L'état des habitans des 

 villes efil: établi fin- les revenus, & les villes ne font 

 peuplées qu'à proportion des revenus des provinces. 

 Il eft: donc effentiel d'alTujettir dans les campagnes 

 l'impofition de la taille à une règle sûre & invaria- 

 ble , afin de multiplier les riches fermiers , & de dimi- 

 nuer de plus en plus le nombre des colons indigens, 

 qui ne cultivent la terre qu'au defavantage de l'état. 



Cependant on doit appercevoir que dans l'état ac- 

 tuel de la grande & de la petite culture , il eft difficile 

 de fe conformer d'abord à ces règles ; c'eft: pourquoi 

 nous avons pour la sûreté de l'impofition propofé 

 d'autres moyens à Varticle Fermier : mais dans la 

 fuite le produit du blé ou le loyer des terres fourni- 

 roient la règle la plus fimple ôc la plus convenable 

 pour l'impofition proportionnelle de la taille fur les 

 cultivateurs. Dans l'état préfent de l'agriculture, ua 

 arpent de terre traité par la grande culture produî- 

 faut 74 livres, ne peut donner qu'environ du pro- 

 duit total du prix du blé pour la taille. Ûn arpent 

 traité par la petite culture produifant 24 liv. donne 

 pour la taille Un arpent qui feroit traité par la 

 bonne culture , les autres conditions pofées , produi- 

 fant 106 1. donneroit pour la taille environ ; ainfi 

 par la feule différence des cultures, un arpent de terre 

 de même valeur produiroit ici pour la taille 10 liv. 

 là il produit 3 liv. 10 f. ailleurs il ne produit qu'une 

 livre. On ne peut donc établir pour la taille aucune 

 taxe fixe fur les terres dont le produit eft fi fufcep- 

 tible de variations par ces différentes cultures ; on 

 ne peut pas non plus impofer la taille proportion- 

 nellement au produit total de la récolte, fans avoir 

 égard aux frais &: à la différence de la quantité de 

 femence, relativement au profit , félon les différen- 

 tes cultures : ainfi ceux qui ont propofé une dixme 

 pour la taille (^) , & ceux qui ont propofé une taille 



vant notaire , & s'ils ne changeoient rien aux cîaufes du bail j' 

 car ces ades poftérieurs ne pourroient pas fervir à des arran- 

 gemens frauduleux à 1 égard du prix du fermage , & ils peu- 

 vent devenir néceffaires entre le propriétaire & le fermier , 

 à caufe des accidens qui quelquefois arrivent aux beftiaux ou 

 aux moiffons pendant la durée d'un bail , & qui engageroicnt 

 un propriétaire à fecourir fon fermier. L'argent avancé fous 

 la forme de pot-de-vin par le fermier , en diminution du prix 

 du bail , eft une traude qu'on peut reçonnoitre par le trop 

 bas prix du fermage , par comparaifon avec le prix des autres 

 terres du pays. S'il y avoit une différence trop marquée , il 

 feudroit anéantir le bail , & exclure le fermier. 



) On a vu par les produits des différentes cultures, que 

 la taille convertie en dixme fur la culture faite avec les bœufs , 

 monteroit à plus des deux tiers du revenu des propriétaires. 

 D 'ailleurs la taille ne peut pas être fixée à-demeure fur le re- 

 venu aduel de cette culture , parce que les terres ne produi- 

 fant pas les revenus qu'elles donneroient lorfqu'elles feroient 

 mieux cultivées , il arriveroit qu'elles fe trouveroient taxées 

 fept ou huit fois moins que celles qui feroient aduellement 

 en pleine valeur. 



Dans l'état aduel de la grande culture , les terres produi- 

 fent davantage ; mais elles donnent la moitié moins de revenu 

 qu'on n'en retireroit dans le cas de la liberté du commerce 

 des grains. Dans l'état préfent , la dixme eft égale à la moitié 

 du fermage, la taille convertie en dixme feroit encore fore 

 onéreufe; mais dans le cas d'exportation , les terres donne- 

 réelle 



