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ïtiem d'accord ; car , puifque hhz=.r r -f 1 1 ^ que 

 rr-^-tt eft moindre que rr ^r t-\-tt , c'efl-à-dire 



que r 4- r , il s'en fuit que h h eft moindre que r-^-t , 

 & par conféquent h moindre que r t. 



HYPOTHÉCAIRE , f. m. {Jurifprud. ) fe dit de 

 ce qui a une hypothèque , comme un créancier hy- 

 pothécaire , une créance ou dette adive hypothécaire. 

 T^oye^ Hypothèque. {A') 



HYPOTHEQUE , f. f. {Jurifprud. ) eft un enga- 

 gement particulier des biens du débiteur en faveur 

 du créancier pour plus grande fùreté de fa dette. 



Ce mot vient du grec vTroèmn , qui lignifie une 

 .chofe fur laquelle une autre eftimpoféejc'eft-à-dire 

 qui eft fujette à quelque obligation. 



Lorfque le créancier ne fe confie pas pleinement 

 «n la bonne-foi ou en la folvabilité du débiteur , 

 il prend pour fa fureté des gages ou des cautions , 

 & quelquefois l'un & l'autre :1a fureté qui fe trouve 

 dans le gage eft plus grande que celle des cautions 

 ou fidéjuffeurs , de-là vient cette maxime , plus eau- 

 tionis eji in r& quam in pcrfonâ. 



On oblige les chofes en deux manières j ou par 

 tradition adluelle , ou par fimple convention ; la 

 première eft ce que l'on appelle gage , ou , fi c'eft 

 un immeuble , engagement ou anticrefe ; la féconde 

 eft la fimple hypothèque^ où le débiteur oblige fon 

 héritage fans néanmoins fe défaifir du fond , ni de la 

 ]ouift"ance en faveur de fon créancier. 



Les Grecs , plus habiles que les autres peuples , 

 mais auflî plus méfians & plus cauteleux , ne pré- 

 toientleur argent que fur l'aflurance des fonds du 

 débiteur ; ils inventèrent deux manières d'engager 

 les fonds pour fùreté de la dette ; favoir, Vamicrefe 

 Se la fimple hypothèque. 



Lorsqu'ils fe contentoient de V hypothèque , ils exi- 

 geoient que le débiteur déclarât fes biens francs & 

 quittes de toute autre hypothèque ; & comme , en pre- 

 nant cette voie pour fùreté de la dette , le débiteur 

 demeuroit en pofl'efiion de l'héritage , on y mettoit 

 des marques ou brandons qui fe voyoient de loin , 

 afin que chacun pùt connoître que l'héritage étoit 

 engagé. 



Il eft parlé de ces brandons dans deux endroits 

 de Démofthenes ; il eft dit dans l'un, qu'ayant été 

 fait une defcente fur un héritage , pour favoir s'il 

 ctoit hypothéqué, il ne s'y étoit point trouvé de bran- 

 dons ou marques ; & Phenippus, qui prétendoit y 

 avoir hypothèque , fut fomnié de montrer les bran- 

 dons fuppofé qu'il y en eût , faute de quoi il ne pour- 

 roit plus prétendre ài' hypothèque fur cet héritage : 

 l'autre paflage eft dans fon oraifon Trpcç (X'^hS^'iav , où 

 il dit qu'un teftateur ordonne que pour mille drag- 

 mes qui reftoient à payer de la dot de fa fille , fa 

 maifon foit hypothéquée , & pour cet effet que l'on y 

 meîte des brandons. 



Il falloir même que l'ufage des hypothèques & des 

 brandons fût déjà ancien du tems deSolon ; car Plu- 

 tarque , en la vie de Solon, dit qu'il s'étoit vanté 

 dans fes poëmes, d'avoir ôté les brandons qui étoient 

 pofés çà & là dans tout le territoire de l'Attique. 

 Amiot, dans fa traduûion, a pris ces brandons pour 

 des bornes qui féparoient les héritages , & a cr,u 

 de-là que Solon avoit non-feulement réduit les 

 dettes , mais aufiî qu'il avoit remis les héritages 

 en commun & en partage égal , comme Lycurgue 

 avoir fait à Lacédémone ; mais la vérité eft que 

 Solon ayant ordonné en faveur des débiteurs la re- 

 mife d'une partie de ce qu'ils dévoient , & ayant 

 augmenté le prix de la monnoie , il remit par-là les 

 débiteurs en état de fe libérer : c'eft pourquoi il fe 

 vantoit d'avoir fait ôter les brandons ou marques 

 ^'hypothèque qui étoient fur les terres ; ainfi chez les 



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Grecs hrandonner un héritage , fignîfioit la même 

 chofe que ^hypothéquer. 



Les Romains , dans les premiers tems , avoient in- 

 venté une efpece de vente fimulée , par le moyen de 

 laquelle le créancier entroit en pofieffion de l'hé- 

 ritage de fon débiteur, jufqu'à ce que la fomme prê- 

 tée fut rendue. 



Mais comme fouvent les créanciers abufoient de 

 ces ventes fimulées pour s'emparer de la propriété, 

 cette manière d'engager les héritages fut abolie ; on 

 introduifit l'ufage d'en céder ouvertement la pof- 

 fefiion. 



Il parut encore dur aux débiteurs d'être obligés 

 de fe défaifir , c'eft pourquoi l'on parvint comme 

 par degrés à fe contenter de la fimple hypothèque ^ 

 dont l'ufage fut emprunté des Grecs. 



\] hypothèque ne fe fuppléoit point , elle dépendoit 

 de la convention ; mais il n'étoit pas befoin que 

 l'afte fût publié ni authentique. 



Les biens préfens étoient feuls fujets à Vhypo^ 

 theque , jufqu'à ce que Juftinien l'étendit aufiî aux 

 biens que le débiteur avoit acquis depuis fon obli- 

 gation. 



Il étoit parlé des gages & hypothèques dans la loi 

 des douze tables ; mais l'on a perdu la onzième ta- 

 ble qui concernolt cette matière , & nous n'en 

 avons connoifiTance qiie par le commentaire de 

 Caïus. 



L'ufage de mettre des marques aux héritages en- 

 gagés ou hypothéqués, fe pratiquoit à Rome avant les 

 empereurs , comme il paroît par plufieurs lois du 

 digefte : aux terres &C hér'm^QS imponehantur tituli ^ 

 & aux m-aifons fuperfcribebantur nomina. 



Les empereurs défendirent à toutes perfonnes , 

 de faire de ces appofitions de marques fur les héri- 

 tages de leur autorité privée ; cette défenfe fit per- 

 dre l'ufage d'appofer aucunes marques publiques , 

 ni privées , pour V hypothèque conventionnelle. 



Il ne paroît pas qu'en France on ait jamais ufé dç 

 marques ou brandons pour la fimple hypothèque > 

 mais feulement aux gages de juftice & chofes faifies. 



V hypothequeie contracte par le feul confentement 

 des parties. 



Dans les commencemens , il falloit une ftipula- 

 tion exprefl'e , enfuite ^hypothèque fut fupplée de 

 plein droit dans toute obligation authentique. 



Je ne fais pourquoi l'on tient communément que 

 c'eft l'ordonnance de Moulins, qui a attribué aux ju- 

 gemens l'effet de produire hypothèque ; il eft vrai qu'il 

 en eft parlé dans V article liij. de cette ordonnance , 

 mais cette hypothèque avoit déjà lieu , fuivant l'or- 

 donnance de 1539, (^rt. xcij. & xcùj. 



Elle a lieu du jour du jugement même , lorfque le 

 jugement eft contradiûoire ; pour les jugemens par 

 défautà l'audience, ou pour les jugemens fur procès 

 par écrit , elle n'eft que du jour de la fignification du 

 jugement à procureur ; voye^ l'ordonnance de 1667, 

 tit. XXXV. des requêtes civiles , art. ij. quand la fen- 

 tence eft confirmée par arrêt, ^hypothèque remonte 

 au jour de la fentence. 



Pour mieux affùrer ^hypothèque & la rendre no- 

 toire , de manière qu'un fécond créancier ne foit 

 point trompé, plufieurs coùtumes, notamment dans 

 les provinces de Picardie & de Champagne, ont éta- 

 bli une efpece de tradition fiftive de l'héritage hy- 

 pothéqué , qu'on appelle nantijjement Sc qui le tait en 

 trois manières ; favoir , par faifine & défaifine , ou 

 par veft &C déveft , par main-afilfe & par mife en 

 poffefiion : dans quelques coutumes on pratique 

 une autre efpece de naniiffement pour les rentes 

 conftituées , appellé enjaifinement ; enBretagne , on 

 fait des appropriances pour purger les hypothèques ; 

 en Normandie , on i'Àil Leciurer le contrat , mais cette 

 ledure ne fert pas pour l'hypothèque^ 



