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bernent tes unes des autres , îorfqu'il règne entre 

 elles quelque différence , que confifte en grande par- 

 tie la jufleffe du jugement. Si l'efprit unit ou fépare- 

 les idées , félon qu'elles le font dans la réalité , c'eft 

 un jugement droit. Heureux ceux qui réuffiflent à le 

 former ! Plus heureux encore ceux que la nature 

 a gratifiés de cette rare prérogative ! ( D. J. ) 



Jugement , ( Jurifprud. ) eft ce qui eft ordonné 

 par un juge fur une contestation portée devant lui. 



Ce terme fe prend auffi quelquefois pour juftice 

 en général , comme quand on dit ejier en jugement , 

 jtare injudicio , pourfuivre quelqu'un en jugement. 



On entend auffi quelquefois par-là l'audience te- 

 nante , comme quand on dit une requête faite en ju- 

 gement , c'eft-à-dire judiciairement ou en préfence 

 du juge. 



Tout jugement doit être précédé d'une demande ; 

 & lorfqu'il intervient fur les demandes & défenfes 

 des parties , il eft contradictoire ; s'il eft rendu feule- 

 ment fur la demande, fans que l'autre partie ait dé- 

 fendu ou fe préfente , alors il eft par défaut ; & fî 

 c'eft une affaire appointée , ce défaut s'appelle un 

 jugement par for clufion ; en matière criminelle, c'eft 

 un jugement de contumace» 



• Il y a des jugemens préparatoires , d'autres pro- 

 vifionnels, d'autres interlocutoires, d'autres défi- 

 nitifs. 



Les uns font rendus à la charge de l'appel ; d'au- 

 tres font en dernier reffort , tels que les jugemens 

 prevôtaux & les jugemens préfidiaux au premier chef 

 de Fédit : enfin, il y a des jugemens fouverains, tels 

 que les arrêts des cours fouveraines. 



On appelle jugement arbitral , celui qui eft rendu 

 par des arbitres. 



Premier jugement , eft celui qui eft rendu par le pre- 

 mier juge, c'eft-à-dire devant lequel l'affaire a été 

 portée en première inftance. 



Jugement de mort , eft celui qui condamne un ac- 

 cufé à mort. 



Quand il y a plufieurs juges qui affiftent au juge- 

 ment, il doit être formé à la pluralité des voix ; en 

 cas d'égalité , il y a partage ; & fi c'eft en matière 

 criminelle, il faut deux voix de plus pour départa- 

 ger ; quand il n'y en a qu'une , le jugement paffe à 

 l'avis le plus doux. 



Dans les caufes d'audience , c'eft celui qui prefi- 

 de qui prononce le jugement ; le greffier doit l'écrire 

 à mefure qu'il le prononce. 



Dans les affaires appointées, c'eft le rapporteur 

 qui drefle le difpofitif. 



, On diftingue deux parties dans un jugement d'au- 

 dience , les qualités & le difpofitif. 



Les jugemens fur procès par écrit , outre ces qua- 

 lités , ont encore le vu avant le difpofitif. 



On peut acquiefeer à un jugement 6c l'exécuter, 

 ou en interjerter appel. 



V oye^ dans le corps de droit civil & canonique les 

 titres de judiciis , de fententiis , de re judicatâ , de ex- 

 ception rei judicatee , & l'ordonnance de 1667, tit. 

 de r exécution des jugemens, & aux mots Appel, 

 Dispositif, Qualités , Vu. (A) 



Jugement de la croix étoit une de ces épreu- 

 ves que l'on faifoit anciennement dans l'efpérance 

 de découvrir la vérité. Ce jugement confiftoit adon- 

 ner gain de caufe à celui des deux parties qui te- 

 noit le plus longtems fes bras élevés en croix. Voye^ 

 M. le préfdent Hénault à L'année 848. (A ) 



Jugement de Dieu ; on appelloit ainfi autre- 

 fois les épreuves qui fe faifoient par l'eau bouillan- 

 te , & autres femblables , dont l'ufage a duré jufqu'à 

 Charlemagne. 



On donnoit'auffi le même nom à l'épreuve qui fe 

 faifoit par le duel , dont l'ufage ne fut aboli que par 

 Henri IX. 



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Le nom de jugement de Dieu que l'on donnoit à 

 ces différentes fortes d'épreuves , vient de ce que l'on 

 étoit alors perfuadé que le bon ou mauvais fuccès 

 que l'on avoit dans ces fortes d'épreuves , étoit un. 

 jugement de Dieu , qui fe déclaroit toujours pour l'in- 

 nocent. 



Voye{ Duel, Épreuve & Purgation vul- 

 gaire. ÇA) 



Jugemens particuliers des Romains, 

 ( Hifi. de la Jurifprud. rom. ) Les jugemens chez les 

 Romains , étoient ou publics ou particuliers. Ces 

 derniers ferendoient quelquefois devant un tribunal 

 au barreau , quelquefois dans les bafiliques , & quel- 

 quefois fur le lieu même où le peuple étoit affem- 

 blé de piano. 



Par jugement particulier on entend la difcufîion , 

 l'examen &: la décifion des conteftations qui naif- 

 foient au fujet des affaires des particuliers. Voici 

 l'ordre fuivant lequel on y procédoit. 



De l'ajournement. Si le différend ne pouvoit pas fe 

 terminer à l'amiable (car c'étoit la première voie que 

 l'on tentoit ordinairement ), le demandeur affignoit 

 fa partie à comparaître en juftice le jour d'audience , 

 c'eft-à-dire qu'il le fommoitde venir avec lui devant 

 le préteur. Si le défendeur refufoit de le fuivre , les 

 lois des douze tables permettoient au demandeur 

 de le faifir & de le traîner par force devant le juge ; 

 mais il falloit auparavant prendre à témoin de fon 

 refus quelqu'un de ceux qui fe trouvoient préfens ; 

 ce qui fe faifoit en lui touchant le bout de l'oreille. 

 D ans la fuite il fut ordonné , par un édit du pré- 

 teur , que fi l'ajourné ne vouloit pas fe préfenter fur 

 le champ en juftice , il donneroit caution de fe re- 

 préfenter un autre jour ; s'il ne donnoit pas caution, 

 ou s'il n'en donnoit pas une fufîifante, on le menoit , 

 après avoir pris des témoins , devant le tribunal du 

 préteur , fi c'étoit un jour d'audience , finon on le 

 conduifoit en prifon , pour l'y retenir jufqu'au plus 

 prochain jour d'audience , & le mettre ainfi dans la 

 nécefîité de comparoître. 



Lorique quelqu'un demeuroit caché dans fa maî- 

 fon , il n'étoit pas à la vérité permis de l'en tirer , 

 parce que tout citoyen doit trouver dans fa maifon 

 un azile contre la violence ; mais il étoit aftigné en 

 vertu d'un ordre du préteur , qu'on afîichoit à fa 

 porte en préfence de témoins. Si le défaillant n'obéif- 

 ïbit pas à la troifieme de ces affignations , qui fe 

 donnoient à dix jours l'une de l'autre , il étoit or- 

 donné par fentence du magiftrat , que fes biens fe- 

 raient poffédés par fes créanciers , affichés & ven- 

 dus à l'encan. Si le défendeur comparoifToit , le de- 

 mandeur expofoit fa prétention , c'eft-à-dire qu'il 

 déclaroit de quelle action il prétendoit fe fervir , & 

 pour quelle caufe il vouloit pourfuivre ; car il arri- 

 voit fouvent que plufieurs actions concouraient pour 

 la même caufe. Par exemple, pour caufe de larcin, 

 quelqu'un pouvoit agir par revendication , ou par 

 condition furtive , ou bien en condamnation de la 

 peine du double , fi le voleur n'avoit pas été pris fur 

 le fait, ou du quadruple s'il avoit été pris fur le fait. 



Deux actions étoient pareillement ouvertes à ce- 

 lui qui avoit empêché d'entrer dans fa maifon , l'ac- 

 tion en réparation d'injure , & celle pour violence 

 faite , & ainfi dans les autres matières. Enfuiîe le 

 demandeur demandoit l'action ou le jugement au pré- 

 teur ; c'eft-à-dire qu'il le pnoit de lui permettre de 

 pourfuivre fa partie , & le défendeur de fon côté 

 demandoit un avocat. 



Après ces préliminaires, le demandeur exigeoit, 

 par une formule prelcrite , que le défendeur s'enga- 

 geât , fous caution , à fe repréfenter en juftice un 

 certain jour , qui pour l'ordinaire étoit le furlende- 

 main : c'eft ce qu'on appelloit de la part du deman- 

 deur , reum yadari ? ôc de la part du défendeur % 



