fortifient nuement aux cours fouver-aines ; les gai- 

 nes royales refïortiffent aux niaîtrifes ; celles-ci à 

 îa table de marbre, & celles-ci au parlement. 



Les jurif dictions royales ordinaires connoiiîent de 

 plusieurs matières à i'excîufion des jurif dictions, fei- 

 gneuriales , comme des dixmes , des cas royaux , des 

 ïubftitutions, &c. V. ci-après Justice royale. (â) 



JURISDICTION SECULIERE OU TEMPORELLE ; On 



comprend fous ce terme toutes les jurifdiclions roya- 

 les , feigneuriales ck municipales. On les appelle/è- 

 culieres pour les diftinguer des jurifdiclions fpirituelies 

 ou eccléfiafiiques. 



Il n'appartient qu'à la jurifdiclion fkulkre d'ufer 

 r de contrainte extérieure , &de procéder par exécu- 

 tion des personnes & des biens. Foye^ Jurisdic- 



TION ECCLÉSIASTIQUE. (A) 



Jurisdiction seigneuriale eft celle qui ap- 

 partient à un feigneur de nef ayant droit de juftice, 

 & qui eft exercée par fon juge. Foye^ ci-après Jus- 

 tice seigneuriale. (A) 



Jurisdiction. simple , appellée chez les R.o- 

 mains jurifdicîio frmplement , étoit celle qui confif- 

 toit feulement dans le pouvoir de juger; elle n'a- 

 voit point le pouvoir appelle merum imperium , ni 

 même le mixtum , qui reviennent à peu -près à la 

 haute & moyenne juftice, c'eft pourquoi cette jurif- 

 diclion jimph ell comparée par nos auteurs à la balle 

 juftice , &C appellée quelquefois par eux minimum 

 imperium , comme qui diroit la plus baffe juftice , 

 celle qui a le moins de pouvoir. 



Mais, quoique les R-omains diftinguaffent trois 

 fortes de jurifdiclion; fa voir , merum imperium, mix- 

 tum imperium , &c jurifdicîio , comme parmi nous on 

 diftingue trois fortes de juftice, la haute, la moyenne 

 & la baffe , le rapport qu'il y a entre ces différentes 

 juflices des Romains & les nôtres, n'eft pas bien 

 exact pour la compétence ; car la jurifdiclion Jimph 

 qui étoit la moindre, comprenoit des choies qui 

 parmi nous n'appartienent qu'à la moyenne juftice. 



La jurifdiclion Jimph appartenoit aux magiftrats 

 municipaux, tels que les édiles & les decemvirs. 

 Quoiqu'ils n'euffent pas le merum ni le mixtum im- 

 perium , ils ne laiffoient pas d'avoir quelque pouvoir 

 pour faire exécuter leurs jugemens , fans quoi leur 

 jurifdiclion eût été illu foire; mais ce pouvoir étoit 

 feulement modica coercitio ;i\s pouvoient condamner 

 à une amende légère, faire exécuter les meubles du 

 condamné, faire Infliger les efelaves , & plufieurs 

 autres atles femblables qu'ils n'auroient pas pu faire 

 s'ils n'avoient eu quelque forte de pouvoir appelle 

 chez les Romains imperium. 



On pouvoit déléguer la jurifdiclion Jimph de mê- 

 me que celle qui avoit le merum ou mixtum imperium, 

 comme il paroit par ce qui eft dit au titre de ojjicio 

 ejus cui mandata efl jurifdicîio. Il faut même remar- 

 quer que celui auquel elle étoit entièrement commi- 

 fe , pouvoit fubdéléguer & commettre en détail les 

 affaires à d'autres perfonnes pour les juger;mais ces 

 fimples délégués ou fubdélégués n'avoient aucune 

 jurifdiclion même Jimph , ils ne pouvoient pas pro- 

 noncer leur fentence, ni les faire exécuter même 

 per modicam coercitionem. Il avoit notionem taniùm , 

 c'eft-à-dire le pouvoir feulement de juger comme 

 l'avoient les juges pédanées , & comme font encore 

 parmi nous les arbitres. 



F oye{ Loyfeau , des offices , liv. I. chap. v. n°. jj. 

 & fuivans ; la jurifprudence françoife de Helo , titre 

 des jurifdiclions romaines 3 & ci-devant Jurisdiction 

 commise. (A ) 



. Jurisdiction spirituelle efl celle qui appar- 

 tient à l'Eglife de droit divin pour ordonner de tout 

 ce qui concerne la foi & les facremens , & pour ra- 

 mener les fidèles à leur devoir par la crainte des pei- 

 nes fpirituelies. Cette jurifdiâion ne s'étend que fur 

 1 orne IX, . 



les a mes, &non fur les corps ni fur les biens : elle ne 

 peut ufer d'aucune contrainte extérieure. Foyer ci- 

 devant Jurisdiction ecclésiastique. (A) 



Jurisdiction subalterne eft celle qui eft in- 

 férieure à une autre; maison entend fmgulierement 

 par ce terme les juftices feigneuriales. Voy. ci-devant 

 Justice seigneuriale. (A) 



Jurisdiction supérieure eft celle qui eft éta- 

 blie au-defius d'une autre pour réformer fes juge- 

 mens lorfqu'il y échet. Foye^ ci-devant Jurisdic- 

 tion INFÉRIEURE ET JUSTICE SUPÉRIEURE. ( A) 



Jurisdiction temporelle lignifie quelque- 

 fois \-AjuJiccfcculhre en général, ou une jurifdiclion 

 jéculure ; quelquefois auffi l'on entend par -là une 

 juftice feigneuriale qui appartient à des eccléfiafti- 

 ques , non pas pour connoitre des matières ecclé- 

 fiaftiques , mais pour connoitre des affaires propha- 

 nes .qui s'élèvent au-dedans de la juftice qu'ils ont à 

 caulede quelquefief. ^Justice temporelle.(^) 



Jurisdiction volontaire eft celle qui s'e- 

 xerce fur des objets pour lefqueis il n'y a pas de 

 conteftation entre les parties, comme pour les tutel- 

 les & curatelles , garde-noble & bourgeoife , pour 

 les adoptions , les émancipations , les affranchiffe- 

 mens,les inventaires. On appelle cette jurifdiclion. 

 volontaire., pour la diftinguer de la contentieufe qui 

 ne s'exerce que fur des objets conteftés entre les 

 parties. 



Les notaires exercent une partie de la jurifdiclion 

 volontaire, en recevant les contrats 6c teftamens ; 

 mais ils ne le font qu'au nom d'un juge dont ils font 

 en cette partie comme les greffiers. 



Il y a auffi une partie de la jurifdiclion eccléfiafti- 

 que que l'on appelle jurifdiclion volontaire , dont 

 l'objet eft la collation libre des bénéfices, l'éreaion 

 des nouvelles églifes , les permiftions de prêcher, de 

 confeffer, & autres ades femblables. Foye^ ci-devant 

 Jurisdiction ecclésiastique. (A) 



JURISPRUDENCE, f. f. eft la feience du Droit, 

 tant publie que privé, c'eft-à-dire, la connoiffance 

 de tout ce qui eft jufte ou injufte. 



On entend aufîi par le terme de Jurifprudence les 

 principes que l'on fuit en matière de Droit dans cha- 

 que pays ou dans chaque tribunal ; l'habitude où 

 l'on eft de juger de telle ou telle manière une quef- 

 tion , & une fuite de jugemens uniformes fur une 

 même queftion qui forment un ufage. 



La Jurifprudence a donc proprement deux objets, 

 l'un qui a la connoiffance du Droit, l'autre qui con- 

 fifte à en faire l'application. 



Juftinien la définit, divinarum atque humanarum 

 rerum notitia, jufii atque injufli feientia ; il nous en- 

 feigne par -là que la feience parfaite du Droit ne 

 confifte pas fimplement dans la connoiffance des 

 lois, coutumes &c ufages , qu'elle demande auffi une 

 connoiffance générale de toutes les chofes, tant fa- 

 crées que profanes, auxquelles les règles de la juftice 

 & de l'équité peuvent s'appliquer. 



Ainfi îa Jurifprudence embraffe neceffairement la 

 connoiffance de tout ce qui appartient à la Religion, 

 parce qu'un des premier* devoirs de la juftice eft de 

 lui fervir d'appui , d'en favorifer l'exercice & d'é- 

 carter les erreurs qui pourroient la troubler , de 

 s'oppofer à tout ce qui pourroit tourner au mépris 

 de la religon & de fes miniftres. 



Elle exige pareillement la connoiffance de la Géo- 

 graphie, de la Chronologie & de l'Hiftoire ; car on 

 ne peut bien entendre le droit des gens èc la poli- 

 tique , fans diftinguer les pays & les tems , fans 

 connoitre les moeurs de chaque nation & les révo- 

 lutions qui y font arrivées dans leur gouvernement; 

 & l'on ne peut bien connoitre l'efprit d'une loi fans 

 f avoir ce qui y adonné lieu , & les changemens qui 

 yont été faits. 



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