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répandre la lumière dans le méchanifme de la nature, 

 ( Z>. 7. ) 



Lièvre ou faijine de beaupré , ( Marine. ) ce font 

 plufieurs tours de corde qui tiennent l'aiguille de l'é- 

 peron avec le mât de beaupré. 



Lièvre, lepus , ( Ap-onomie. ) conftellation dans 

 l'hémifphere méridional , dont les étoiles font clans 

 le catalogue de Ptolomée au nombre de douze, dans 

 celui de Tycho au nombre de treize , & dans le ca- 

 talogue anglois au nombre de dix-neuf. 



LIEUTENANT, f. m. (Jurifprud.) eft un officier 

 dejudicature lequel tient la place du premier offi- 

 cier de la jurifdidion en fon abfence. 



Un magiftrat ou un autre juge ne peut régulière- 

 ment fe créer à lui-même un lieutenant ; car la puif- 

 fance publique que donne l'office eft un caractère 

 imprimé dans la perfonne qui eft pourvue de l'office, 

 & qu'elle ne peut tranfmettre , foit à une perfonne 

 privée , foit même à quelqu'un qui auroit pareil fer- 

 ment à juftice; le pouvoir de chaque officier étant li- 

 mité au fait de fa charge , hors laquelle il n'eft plus 

 qu'homme privé , à moins que par le titre de fon of- 

 fice il n'ait auiîi le pouvoir de faire les fondions d'un 

 autre officier en fon abfence. 



Chez les Romains les magiflrats , même ceux qui 

 avoient l'adminifti-ation de la juftice , avoient la li- 

 berté de commettre en tout ou en partie , à une ou 

 plufieurs perfonnes, les fondions dépendantes de leur 

 office. 



Les proconfuls qui avoient le gouvernement des 

 provinces , tant pour les armes que pour la juftice 

 êc les finances , avoient ordinairement des efpeces 

 de lieutenans diftindspour chacune de ces trois fonc- 

 tions ; favoir , pour les armes , legatum , c'eft-à-dire 

 un député ou commis, lequel ne fe mêloit point de 

 la juftice , à moins que le proconful ne le lui eût 

 mandé expreffément. Pour la juftice , ils avoient un 

 affeileur, ajfejforem ; & pour les finances , un quef- 

 teur. Quelquefois pour ces trois fondions ils n'a- 

 voient qu'un même lieutenant , lequel , fous les der- 

 niers empereurs, s'appelloit tK^pu>aùùwûv&c quelquefois 

 vicarius ; mais ce dernier titre fe donnoit plus ordi- 

 nairement à ceux que l'empereur envoyoit dans les 

 provinces où il n'y avoit point de gouverneur , lef- 

 queîs en ce cas en étoient gouverneurs en chef, 

 étant vicaires , non du gouverneur , mais de l'empe- 

 reur même. 



Les légats des proconfuls étoient choifis par le fé- 

 nat , mais les afîèffeurs étoient choifis par les gou- 

 verneurs de provinces ; & lorfque les légats avoient 

 outre les armes i'adminiftration de la juftice , ils re- 

 noient cette dernière fondion de la volonté du gou- 

 verneur. 



Les gouverneurs des provinces Se plufieurs autres 

 des principaux officiers de l'empire , avoient auiïi 

 coutume «d'envoyer par les villes de leur départe- 

 ment des commis appelles tottc-^ ht*/ , ce que Julian, 

 interprète des novelles , traduit par locum tenentes , 

 d'où nous avons fans doute tiré le terme de lieutenant. 

 Mais Juftinien , en fa novelle 134, fupprima ces 

 fortes d'officiers , voulant que les défenfeurs des ci- 

 tés , choifis par les habitans , fiffent la charge des 

 gouverneurs des provinces en leur abfence. 



Mais cela n'empêcha pas qu'il ne fût toujours li- 

 bre à l'officier de commettre & de léguer quelqu'un 

 pour faire fa charge \ les fondions même de la juftice, 

 quoique les plus importantes & lesplus difficiles, 

 pouvoientprefque toutes être déléguées même à des 

 perfonnes privées. 



D'abord pour ce qui eft de la fimple jurifelidion, 

 il eft certain qu'elle pouvoit être déléguée : celui au- 

 quel elle étoit entièrement commife pouvoit même 

 fubdéléguer &c commettre à diverfes perfonnes des 

 procès à juger. 

 Tome IX, 



LIE 503 



L'appel du commis ou délégué général fe relevoit 

 devant le fupérieur du magiftrat qui Pavoit commis , 

 parce que ce délégué étoit comme nos lieutenans ; il 

 n'exerçoit d'autre jurifdidion que celle de fon com- 

 mettant & en fon nom. Il y a même lieu de croire 

 que les fentences de ce délégué général étoient in- 

 titulées du nom du magiftrat qui l'avoit commis , de 

 même qu'en France les fentences rendues par le lieu- 

 tenant ne biffent pas d'être intitulées du nom du 

 bailli. 



Il y avoit pourtant un cas où l'on appelloit du 

 légat au proconful ; mais apparemment que dans ce 

 cas le légat avoit quelque jurifdidion qui lui étoit 

 propre. 



Du fimple juge délégué on fe pourvoyoit devant 

 le délégué général qui l'avoit commis , mais ce n'é- 

 toit pas par voie d'appel proprement dit ; car le (im- 

 pie délégué n'avoit pas proprement de jurifdidion , 

 il ne donnoit qu'un avis , lequel n'avoit de foi au- 

 cune autorité jufqu'à ce que le déléguant l'eût api-, 

 prouve. 



Le pouvoir appelle chez les Romains tnixtum im- 

 perium , ne pouvoit pas être délégué indiftindement, 

 car il comprenoit deux parties. 



L'une attachée à la jurifdidion & pour la manu- 

 tention d'icelle , qui emportoit feulement droit de 

 légère corredion : cette première partie étoit tou- 

 jours cenfée déléguée à celui auquel on commettoit 

 l'entière jurifdidion , mais non pas au délégué par- 

 ticulier. 



La féconde partie du mixtum imperium^ qui con- 

 fiftoit à décerner des décrets , à accorder des refti- 

 tutions en entier , recevoir des adoptions , manu- 

 millions, faire des émancipations , miles en pofief- 

 fion & autres ades femblabîes , n'étoit pas transférée 

 à celui auquel la jurifdidion étoit commife , parce 

 que ces ades légitimes tenoient plus du commande- 

 ment que de la jurifdiftion ; le mandataire de jurif- 

 didion ou délégué général n'avoit pas droit de mon- 

 ter au tribunal & d'occuper le fiége du magiftrat , 

 comme font préfentement les lieutenans en l'abfence 

 du premier officier du fiége ; & c'eft encore une 

 raifon pour laquelle le délégué général ne pouvoit 

 faire les ades qui dévoient être faits pro tribunali. On 

 pouvoit néanmoins déléguer quelques-uns de ces 

 ades légitimes , pourvu que ce fût par une commif- 

 fion exprelfe & fpéciale. 



L'ufage de ces commiffions ou délégations avoit 

 commencé à Rome pendant l'état populaire ; les 

 magiftrats étant en petit nombre 6c le peuple ne 

 pouvant s'afîemhler auffi fouvent qu'il auroit fallu 

 pour donner lui-même toutes les commiffions necef- 

 faires , il falloit néceffairemenî que les magiftrats 

 fubftituaffent des perfonnes pour exercer en leur 

 place les moindres fondions de leur charge. Les 

 grands officiers avoient même le pouvoir d'en infti- 

 tuer d'autres au-cleffous d'eux. 



Mais toutes ces délégations & commiffions étant 

 abufives , furent peu-à peu fuppriraées fous les em- 

 pereurs. Le titre du code de officio ejus qui vice prcefî» 

 dis adminifirat , ne doit pas s'entendre d'un juge dé- 

 légué ou commis par le préfident , mais de celui qui 

 étoit envoyé au lieu du préfident pour gouverner la 

 province , foit par l'empereur ou par le préfet du 

 prétoire. 



Il fut donc défendu par le droit du code de com- 

 mettre l'entière jurifdidion , du-moins à d'autres 

 qu'aux légats ou aux lieutenans en titre d'office ; il 

 fut même défendu aux magiftrats de commettre les 

 procès à juger, à moins que ce ne fu fient des affaires 

 légères. C'eft pourquoi les juges délégués n'étant 

 plus mandataires de jurifdidion , furent appeîlés 

 juges pédanèes , comme on appelloit auparavant toits 



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